Circulaires du PCT 2020

Numéro Date Concernant
C. PCT 1586 4 février 2020 Propositions de modification des Instructions administratives du PCT, de certains formulaires annexés aux instructions administratives, des Directives à l’usage des offices récepteurs du PCT et des Directives concernant la recherche internationale et l’examen préliminaire international selon le PCT.
C. PCT 1585 17 février 2020 Invitation à participer à la treizième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) et à la trente et unième session du Comité de coopération technique du PCT, qui se tiendront à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 26 au 29 mai 2020.
C. PCT 1584 17 février 2020 Invitation à participer à la treizième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) et à la trente et unième session du Comité de coopération technique du PCT, qui se tiendront à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 26 au 29 mai 2020.
C. PCT 1583 17 février 2020 Invitation à participer à la treizième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) et à la trente et unième session du Comité de coopération technique du PCT, qui se tiendront à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 26 au 29 mai 2020.
C. PCT 1582 17 février 2020 Invitation à participer à la treizième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) et à la trente et unième session du Comité de coopération technique du PCT, qui se tiendront à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 26 au 29 mai 2020.
C. PCT 1581 17 février 2020 Invitation à participer à la treizième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) et à la trente et unième session du Comité de coopération technique du PCT, qui se tiendront à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 26 au 29 mai 2020.
C. PCT 1579 10 janvier 2020 Rapport de la douzième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), disponible sur le site Internet de l’OMPI: (voir https://www.wipo.int/meetings/fr/details.jsp?meeting_id=50410)