À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Circulaires du PCT 2002

Numéro Date Concernant
C. PCT 888 29 novembre 2002 Formulaire de requête (formulaire PCT/RO/101) et le formulaire de demande d’examen préliminaire international (formulaire PCT/IPEA/401) modifiés en français à compter du 1er janvier 2003
C. PCT 884 25 novembre 2002 Modifications des instructions administratives du PCT concernant la norme de dépôt et le traitement électroniques des demandes internationales : Procédure applicable aux futures modifications
C. PCT 882 20 novembre 2002 Relative à la ou aux langues acceptées par l'office récepteur aux fins du dépôt de la requête
C. PCT 880 6 novembre 2002 Relative aux langues de traduction des demandes internationales aux fins de la publication internationale
C. PCT 879 31 octobre 2002 Transmission des documents PCT/R/WG/3/1 et 2, élaborés en vue de la troisième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de
coopération en matière de brevets (PCT),
qui se tiendra à Genève du 18 au 22 novembre 2002
C. PCT 875 30 octobre 2002 Formulaire de requête (formulaire PCT/RO/101) et le formulaire de demande d’examen préliminaire international (formulaire PCT/IPEA/401) modifiés en russe à compter du 1er juillet 2002
C. PCT 864 10 octobre 2002 Mise à jour du Guide du déposant du PCT
C. PCT 863 2 septembre 2002 Promulgation de la huitième partie modifiée des Instructions Administratives du PCT, afin de couvrir les tableaux relatifs aux listages des séquences
C. PCT 862 14 octobre 2002 Promulgation des instructions 102bis et 707 modifiées des Instructions administratives du PCT (réduction de taxe lorsque la demande internationale est déposée sous forme électronique)

C. PCT 861

27 août 2002 Transmission des documents PCT/CTC/20/1 Rev., PCT/CTC/20/2 Add.1 et PCT/CTC/20/4, élaborés en vue de la vingtième session du Comité de coopération technique du PCT (PCT/CTC), qui se tiendra à Genève, au siège de l’OMPI, du 23 septembre au 1er octobre 2002
C. PCT 860 31 juillet 2002 Transmission des documents de travail PCT/CTC/20/2 et PCT/CTC/20/3, élaborés en vue de la vingtième session du Comité de coopération technique du PCT (PCT/CTC), qui se tiendra à Genève, au siège de l’OMPI, du 23 septembre au 1er octobre 2002
C. PCT 858 10 juillet 2002 Transmission des documents de travail PCT/R/2/6 et 7 destinés à la deuxième session du Comité sur la réforme du Traité de coopération en matière  de brevets (PCT), qui s’est tenue à Genève du 1 au 5 juillet 2002
C. PCT 857 22 juillet 2002 Consultation prévue à la règle 89.2.b) du règlement d'exécution du Traité de coopération en matière de brevets (PCT)
C. PCT 856 19 juillet 2002 Transmission des documents PCT/CTC/20/2 et PCT/CTC/20/3, élaborés en vue de la vingtième session du Comité de coopération technique du PCT (PCT/CTC), qui se tiendra à Genève, au siège de l’OMPI, du 23 septembre au 1er octobre 2002
C. PCT 855 8 juillet 2002 Invitation à la vingtième session du Comité de coopération technique du PCT (PCT/CTC), qui se tiendra à Genève, au siège de l’OMPI, du 23 septembre au 1er octobre 2002
C. PCT 853 8 juillet 2002 Invitation à la vingtième session du Comité de coopération technique du PCT (PCT/CTC), qui se tiendra à Genève, au siège de l’OMPI, du 23 septembre au 1er octobre 2002
C. PCT 852 8 juillet 2002 Invitation à la vingtième session du Comité de coopération technique du PCT (PCT/CTC), qui se tiendra à Genève, au siège de l’OMPI, du 23 septembre au 1er octobre 2002
C. PCT 851 18 juin 2002 Formulaire de requête (formulaire PCT/RO/101) et le formulaire de demande d’examen préliminaire international (formulaire PCT/IPEA/401) modifiés en espagnol à compter du 1er juillet 2002
C. PCT 850 18 juin 2002 Formulaire de requête (formulaire PCT/RO/101) et le formulaire de demande d’examen préliminaire international (formulaire PCT/IPEA/401) modifiés en allemand à compter du 1er juillet 2002
C. PCT 849 13 juin 2002 Transmission des documents de travail PCT/R/2/2 à 5 destinés à la deuxième session du Comité sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève du 1er au 5 juillet 2002
C. PCT 845

6 juin 2002

Formulaire de requête (formulaire PCT/RO/101) et le formulaire de demande d’examen préliminaire international (formulaire PCT/IPEA/401) modifiés en français à compter du 1er juillet 2002
C. PCT 834 12 avril 2002 Transmission des documents PCT/R/WG/2/5, 6 et 8, élaborés en vue de la deuxième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève du 29 avril au 3 mai 2002
C. PCT 833 8 avril 2002 Transmission des documents PCT/R/WG/2/1, 2, 3 et 4, élaborés en vue de la deuxième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève du 29 avril au 3 mai 2002
C. PCT 832 26 mars 2002 Transmission des documents PCT/R/WG/2/1 à 8, élaborés en vue de la deuxième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève du 29 avril au 3 mai 2002
C. PCT 831 25 mars 2002 Mise à jour du Guide du déposant du PCT juillet 2002
C. PCT 829

28 février 2002

Promulgation des formulaires PCT modifiés
RO 153, 154 et 155,
ISA 220, 234, 235 et 236,
IB 301, 308, 329, 333, 334, 367, 368 et 369
IPEA 401, 402, 404, 407, 436, 439, 442 et 444
C. PCT 828 13 mars 2002 Information de l’intention du Bureau international d’utiliser plus systématiquement les moyens électroniques de communication avec les offices et les administrations et d’obtenir également les informations pertinentes auprès de ceux-ci
C. PCT 826 6 mars 2002 Information de changements récemment intervenus en ce qui concerne la publication internationale des demandes internationales qui contiennent de volumineux listages des séquences de nucléotides ou d’acides aminés sous forme électronique
C. PCT 820 18 janvier 2002 Promulgation des modifications des Directives à l'usage des offices récepteurs du PCT  en vigueur à partir du 18 janvier 2002
C. PCT 819 8 janvier 2002 Modification de 20 à 30 mois à compter de la date de priorité du délai prévu à l’article 22.1) du PCT
C. PCT 818 7 janvier 2002 Proposition de modifications des formulaires PCT
RO 153, 154 et 155
ISA 220, 234, 235 et 236
IB 301, 308, 329, 333, 334, 367, 368 et 369,
IPEA 401, 402, 404, 407, 436, 439, 442 et 444