| Numéro | Date | Concernant |
|---|---|---|
| C. PCT 1463 | 18 décembre 2015 | Rapport sur les caractéristiques des rapports de recherche internationale (Annexe  )  (en anglais) |
| C. PCT 1462 | 1 décembre 2015 | Rapport de la huitième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) disponible sur le site Internet de l’OMPI (voir https://www.wipo.int/meetings/fr/details.jsp?meeting_id=35593). |
| C. PCT 1461 | 26 octobre 2015 | Invitation à la 23e session de la Réunion des administrations internationales selon le PCT (PCT/MIA), qui sera organisée par l’Institut national de la propriété industrielle du Chili (INAPI) à Santiago du 20 au 22 janvier 2015, et au sous-groupe sur la qualité, également à Santiago les 18 et 19 janvier 2016 (en anglais) |
| C. PCT 1460 | 14 octobre 2015 | Invitation à transmettre son rapport annuel concernant son système de gestion de la qualité (en anglais) |
| C. PCT 1459 | 30 septembre 2015 | Promulgation des modifications des Directives concernant la recherche internationale et l’examen préliminaire international selon le PCT, en vigueur à partir du 1er octobre 2015 (en anglais) |
| C. PCT 1458 | 1 octobre 2015 | Promulgation des modifications des Directives à l’usage des offices récepteurs du PCT, avec effet au 1er octobre 2015. Les modifications portent sur un service offert par certaines administrations chargées de la recherche internationale qui permet au déposant d’une demande selon le PCT qui revendique la priorité d’une demande antérieure, ayant déjà fait l’objet d’une recherche de la part du même office, de présenter des commentaires sur les résultats de la recherche antérieure. Cette circulaire promulgue également des modifications du formulaire PCT/IB/311. |
| C. PCT 1457 | 7 septembre 2015 | Rapport de la vingt-huitième session du Comité de coopération technique du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) disponible sur le site Internet de l’OMPI (voir https://www.wipo.int/meetings/fr/details.jsp?meeting_id=36282) |
| C. PCT 1456 | 12 juin 2015 | Propositions de modification des Directives à l’usage des offices récepteurs du PCT qui portent sur un service offert par certaines administrations chargées de la recherche internationale, qui permet au déposant d’une demande selon le PCT qui revendique la priorité d’une demande antérieure ayant déjà fait l’objet de recherches de la part du même office de présenter des observations sur les résultats de la recherche antérieure. Ces observations seraient alors prises en considération par lesdites administrations au moment d’effectuer la recherche internationale. |
| C. PCT 1455 | 22 mai 2015 | Propositions de modification des Directives concernant la recherche internationale et l'examen préliminaire international selon le PCT comme indiqué dans le document PCT/GL/ISPE/4 Prov. 2 (en anglais) |
| C. PCT 1454 | 30 avril 2015 | Modifications des Instructions administratives du PCT, de certains formulaires à l’usage de l’office récepteur, du Bureau international et de l’administration chargée de l’examen préliminaire international, ainsi que des modifications des Directives à l’usage des offices récepteurs du PCT. Ces modifications sont promulguées avec effet au 1er juillet 2015. |
| C. PCT 1453 | 8 avril 2015 | Modifications de la norme concernant le dépôt et le traitement électroniques des demandes internationales selon le Traité de coopération en matière de brevets (appendice I de l’annexe F des Instructions administratives du PCT (PCT/AI/DTD/11)). Ces modifications sont promulguées avec effet au 1er juillet 2015. |
| C. PCT 1449 | 16 mars 2015 | Invitation à participer à la vingt huitième session du Comité de coopération technique (CTC) du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 26 au 29 mai 2015. |
| C. PCT 1448 | 16 mars 2015 | Invitation à participer à la vingt huitième session du Comité de coopération technique (CTC) du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 26 au 29 mai 2015. |
| C. PCT 1447 | 16 mars 2015 | Invitation à participer à la vingt huitième session du Comité de coopération technique (CTC) du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 26 au 29 mai 2015. |
| C. PCT 1446 | 16 mars 2015 | Invitation à participer à la vingt huitième session du Comité de coopération technique (CTC) du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 26 au 29 mai 2015. |
| C. PCT 1445 | 16 mars 2015 | Invitation à participer à la vingt huitième session du Comité de coopération technique (CTC) du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 26 au 29 mai 2015. |
| C. PCT 1443 | 6 février 2015 | Propositions de modification de certains formulaires, des Instructions administratives du PCT et des Directives à l’usage des offices récepteurs du PCT. Les modifications proposées mettent en œuvre les modifications du Règlement d’exécution du PCT qui entreront en vigueur le 1er juillet 2015. La circulaire met également en œuvre la mise hors service de PCT-EASY, avec effet à la même date. |
| C. PCT 1442 | 26 janvier 2015 | Impact de l'augmentation de la valeur du franc suisse sur les taxes internationales du PCT, ainsi que sur d'autres taxes du PCT, et propose des procédures alternatives pour établir des montants équivalents dans d'autres monnaies, afin de remédier à cette situation extraordinaire. |
| C. PCT 1441 | 21 janvier 2015 | Propositions de modification de la norme concernant le dépôt et le traitement sous forme électronique des demandes internationales (annexe F des Instructions administratives du PCT) au sujet de la feuille de calcul des taxes PCT (annexe de la requête). |
| C. PCT 1440 | 19 janvier 2015 | Mesures proposées pour réduire les risques de change auxquels sont exposées les recettes provenant des taxes du PCT. |
| C. PCT 1439 | 27 janvier 2015 | Invitation pour participer à la huitième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 26 au 29 mai 2015. |
| C. PCT 1438 | 27 janvier 2015 | Invitation pour participer à la huitième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 26 au 29 mai 2015. |
| C. PCT 1437 | 27 janvier 2015 | Invitation pour participer à la huitième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 26 au 29 mai 2015. |
| C. PCT 1436 | 27 janvier 2015 | Invitation pour participer à la huitième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 26 au 29 mai 2015. |
| C. PCT 1435 | 27 janvier 2015 | Invitation pour participer à la huitième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 26 au 29 mai 2015. |