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Atelier OMC-OMPI-OMS sur l’innovation et l’accès en matière de technologies relatives à la COVID-19

5 octobre 2021

Licences de propriété intellectuelle, transfert de technologie et partage du savoir-faire et des informations sur les essais cliniques

Le 27 septembre 2021, l’Organisation mondiale du commerce (OMC), l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) et l’Organisation mondiale de la Santé (OMS) ont organisé conjointement un atelier sur l’innovation et l’accès en matière de technologies relatives à la COVID-19.

L’atelier portait sur les licences de propriété intellectuelle, le transfert de technologie et le partage du savoir-faire et des informations sur les essais cliniques.  Il visait à renforcer la capacité des décideurs politiques et des experts provenant de membres de l’OMC, de l’OMPI et de l’OMS à lutter contre la pandémie de COVID-19.  Cette activité de renforcement des capacités visait en outre à aider les membres à actualiser leurs connaissances et à mieux comprendre le fonctionnement réel de la propriété intellectuelle, du savoir-faire et du transfert de technologie.

Cet atelier a été convenu lors de la réunion du 15 juin 2021 entre les directeurs généraux de l’OMC, de l’OMPI et de l’OMS, au cours de laquelle ces derniers ont souligné leur engagement en faveur d’un accès universel et équitable aux vaccins, aux traitements, aux outils de diagnostic et aux autres technologies de la santé contre la COVID-19.

Les conférenciers, répartis en trois groupes, ont abordé les thèmes suivants : la fourniture d’un accès équitable au niveau mondial aux vaccins, aux outils de diagnostic, aux traitements et aux autres technologies de la santé contre la COVID-19;  les mécanismes et processus visant à soutenir le transfert de technologie et l’octroi de licences de propriété intellectuelle;  et les facteurs et politiques propices au transfert de technologie.

Dans son discours d’ouverture, Mme Amy Dietterich, directrice de la Division des défis mondiaux à l’OMPI, a souligné l’importance et la valeur de la coopération trilatérale entre l’OMC, l’OMPI et l’OMS, ainsi que la valeur de l’expertise respective des trois institutions spécialisées de l’ONU en ce qui concerne le soutien en faveur des licences de transfert de technologie pour les technologies liées à la COVID-19.

Antony Taubman, directeur de la Division de la propriété intellectuelle, des marchés publics et de la concurrence à l’OMC, a reconnu l’urgence et la nécessité de progresser dans l’accès aux technologies de la santé et de mettre en place un système de soutien plus solide et mieux ciblé.

Gilles Forte, administrateur exécutif au Bureau du Sous-directeur général pour l’accès aux médicaments et aux produits de la santé à l’OMS, a indiqué que la pandémie avait souligné la nécessité de coordonner les efforts pour faire progresser les mécanismes non traditionnels, tels que les groupements d’accès aux brevets et aux technologies, et d’utiliser pleinement tous les mécanismes et tous les éléments de flexibilité disponibles pour lutter contre la pandémie de COVID-19.

Plus de 200 participants issus d’un large éventail de membres de l’OMC, de l’OMPI et de l’OMS ont participé à cet atelier.

Le programme, le résumé complet des questions clés abordées au cours de l’atelier, ainsi que les exposés présentés durant l’événement, sont publiés sur la page Web consacrée à l’atelier dès qu’ils sont disponibles.

 

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