Séminaire consacré à l’examen des possibilités et des enjeux découlant de la diffusion légale en ligne des œuvres protégées par le droit d’auteur dans la région Asie Pacifique

Genève, 6 juillet 2007
MA/2007/29

L’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) organise le 10 juillet 2007 à Singapour, en collaboration avec le Bureau de la propriété intellectuelle et l’Académie de la propriété intellectuelle de ce pays, un séminaire intitulé “Diffusion légale en ligne des œuvres protégées par le droit d’auteur”. Les principales parties prenantes de l’industrie du droit d’auteur en ligne dans la région Asie‑Pacifique, à savoir avocats, universitaires, chefs d’entreprise et responsables de l’élaboration des politiques, feront mieux connaître ce domaine en constante évolution. Le programme peut être consulté à l’adresse suivante : https://www.wipo.int/copyright/fr/ldcw.html.

Il existe une forte demande de nouveaux modèles commerciaux d’accès aux contenus en ligne. Les œuvres protégées par le droit d’auteur telles que les films, la musique, les jeux en ligne, les actualités et les livres se prêtent parfaitement à la diffusion numérique et les consommateurs sont nombreux à rechercher en ligne informations et divertissements. Il en résulte un environnement commercial dans lequel les bénéfices – tout comme les risques – peuvent être élevés.

Les entreprises en ligne utilisent des techniques numériques pour inventer de nouveaux moyens d’attirer les consommateurs, tels que le partage de fichiers point à point (P2P) et les sites de création de réseaux sociaux qui hébergent des contenus générés par les utilisateurs (vidéos amateur, photos de téléphone mobile, podcasts, wikis et blogs). Mais le piratage a aussi atteint des niveaux qui menacent la viabilité des entreprises en ligne. Des questions de responsabilité juridique se posent également : qui doit assumer les pertes dues au piratage? Avec plus de 10 millions d’utilisateurs connectés aux réseaux P2P à tout instant et jusqu’à 600 000 films téléchargés illégalement chaque jour, il est manifeste que l’industrie de la création doit faire face à d’immenses défis dans un environnement commercial connaissant une évolution rapide et spectaculaire.

Le séminaire étudiera les possibilités et les enjeux découlant de la diffusion en ligne de contenus protégés par le droit d’auteur dans l’environnement juridique et politique actuel. Des questions essentielles seront examinées sous différents angles : activités commerciales en ligne, aspects techniques, aspects juridiques, etc. Le séminaire se tiendra au Musée d’art de Singapour (Glass Hall (Level 1), 75 Bras Basah Road, Singapore 189555). De hauts fonctionnaires au sein du secteur du droit d’auteur à l’OMPI, notamment M. Michael Keplinger, vice-directeur général de l’OMPI, présenteront un exposé.

Pour plus de renseignements, on peut s’adresser à la Division de l’information et des medias de l’OMPI:

Tél: (+41 22) 338 81 61 / 338 72 24
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