L’OMPI publie un guide de la gestion de la propriété intellectuelle à l’intention des musées

Genève, 31 juillet 2007
PR/2007/505

Les musées – et la communauté du patrimoine culturel, plus vaste – peuvent désormais consulter un nouveau guide, réalisé à la demande de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), qui les aidera à se servir du système de propriété intellectuelle pour améliorer la gestion de leurs collections dans l’environnement numérique.

Le WIPO Guide on Managing Intellectual Property for Museums (guide de l’OMPI de la gestion de la propriété intellectuelle à l’intention des musées), rédigé par Mme Rina Elster Pantalony, expert canadien en la matière, reconnaît l’importance de la propriété intellectuelle dans l’accès aux collections ainsi que dans la conservation et la gestion des œuvres de grande valeur que ces collections renferment. Le droit d’auteur et le droit des marques, notamment, sont d’une importance croissante pour les musées qui s’attachent à s’acquitter de leurs missions et à répondre aux besoins des utilisateurs. Grâce à une gestion efficace des droits de propriété intellectuelle, les musées pourront tirer parti de l’Internet en tant qu’instrument de formation et de communication.

À l’ère du numérique, la communauté du patrimoine culturel se heurte de plus en plus à la nécessité de gérer sa propre propriété intellectuelle ainsi que les utilisations par des tiers et les utilisateurs du monde entier, souvent dans le cadre de budgets qui s’amenuisent. Une utilisation efficace du système de propriété intellectuelle permettra aux musées de satisfaire aux normes internationales et aux pratiques recommandées, et pourra offrir à ceux‑ci des possibilités non négligeables d’exploiter leur cote d’estime, leur authenticité, leur spécificité et leur savoir‑faire pour obtenir un retour sur investissement.

La première partie du guide décrit les questions de propriété intellectuelle présentant un intérêt pour les musées, telles que les droits sur le contenu des travaux de recherche, sur les techniques mises au point en interne et sur les instruments de création et promotion d’une marque permettant de reconnaître et de faire connaître le musée dans un environnement commercial. Il décrit aussi des pratiques recommandées de gestion de la propriété intellectuelle permettant à un musée de recenser sa propriété intellectuelle, de mieux comprendre ses droits sur l’utilisation de ses collections et de renforcer sa capacité de régler les questions décisives de propriété intellectuelle au fur et à mesure que celles‑ci se posent. La seconde partie du guide passe en revue les modèles commerciaux actuels pouvant offrir aux musées des possibilités judicieuses dès lors qu’il s’agit de mettre en place un financement durable et d’être à la hauteur des objectifs fixés.

Le guide de l’OMPI est désormais disponible en ligne, à l’adresse : https://www.wipo.int/copyright/en/museums_ip/. Une version sur support papier sera disponible sous peu.