L’OMPI lance un outil permettant de faciliter les recherches en matière de brevets verts

Genève, 16 septembre 2010
PR/2010/657

Le 16 septembre 2010, l’OMPI a lancé un outil en ligne relié à son système de classification internationale des brevets (CIB) dans le but de faciliter la recherche d’information en matière de brevets relative aux technologies respectueuses de l’environnement. Cet outil aidera à recenser les technologies vertes existantes et nouvelles ainsi que des partenaires potentiels en vue de projets de recherche‑développement et d’une exploitation commerciale. 

Cet outil, “l’Inventaire vert selon la CIB”, contient quelque 200 sujets qui concernent directement les technologies respectueuses de l’environnement.  Chaque sujet est lié aux symboles de la CIB les plus pertinents, choisis par des experts du monde entier.  

L’Inventaire vert selon la CIB est fondé sur une liste de termes technologiques établie par Convention‑cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (CCNUCC).  L’inventaire comporte des hyperliens renvoyant au service PATENTSCOPE® de l’OMPI afin de rechercher et de faire apparaître automatiquement toutes les demandes internationales de brevets “verts” selon le Traité de coopération en matière de brevets (PCT).  

L’Inventaire vert selon la CIB permettra également aux chercheurs et au secteur industriel d’éviter d’investir des ressources de recherche‑développement dans la mise au point de technologies vertes déjà existantes.  

Le système de la CIB subdivise l’ensemble des domaines techniques en une série hiérarchique de sections, classes, sous‑classes et groupes. C’est un outil indispensable aux offices de propriété industrielle dans les recherches qu’ils effectuent pour établir la nouveauté d’une invention ou déterminer l’état de la technique dans un domaine précis.