Tenue prochaine d’un symposium technique sur l’accès aux médicaments, l’information en matière de brevets et la liberté d’exploitation

Geneva, 27 janvier 2011
MA/2011/57

Le deuxième symposium technique d’une série organisée conjointement par l’Organisation mondiale de la santé (OMS), l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) et l’Organisation mondiale du commerce (OMC) se tiendra à l’OMS le 18 février 2011. Cette réunion, qui sera ouverte par les directeurs généraux des trois organisations – Mme Margaret Chan, M. Francis Gurry et M. Pascal Lamy – sera précédée le 17 février 2011 par un atelier sur les recherches en matière de brevets et la liberté d’exploitation, qui se tiendra à l’OMPI.

Le symposium sur l’accès aux médicaments, l’information en matière de brevets et la liberté d’exploitation traitera de l’importance croissante de l’information en matière de brevets pour la santé publique dans les domaines des stratégies liées à liberté d’exploitation, de l’approvisionnement en médicaments, du transfert de technologie et de la fixation des priorités et des stratégies en matière de recherche. Il permettra de sensibiliser aux questions de disponibilité et d’utilisation d’informations fiables en matière de brevets en vue de garantir l’accès aux médicaments et contribuera à éclairer le débat sur ces questions. Ce symposium fait suite à un autre symposium technique sur “l’accès aux médicaments : pratiques en matière de prix et d’approvisionnement” organisé par ces trois organisations en juillet dernier.

L’objectif est de souligner l’importance d’un accès facilité à l’information en matière de brevets afin d’accéder aux médicaments, d’illustrer comment l’information en matière de brevets peut être utilisée dans la détermination de la liberté d’exploitation en vue d’améliorer l’accès aux médicaments, d’étudier quel type d’information en matière de brevets est indispensable à cette fin, d’examiner dans quelle mesure cette information est disponible et accessible et de repérer les lacunes à combler dans ce domaine. 

Cette manifestation devrait réunir des participants de délégations auprès de l’OMS, de l’OMPI et de l’OMC à Genève, des représentants d’organisations internationales et philanthropiques, des experts dans le domaine de l’information en matière de brevets, des organisations de la société civile et des représentants de l’industrie qui utilisent l’information en matière de brevets touchant à la santé ou qui souhaitent en apprendre davantage sur cette dernière. Le symposium s’inscrit dans le cadre de la coopération trilatérale actuelle entre l’OMS, l’OMPI et l’OMC, qui passe notamment par la mise en œuvre de la stratégie et du plan d’action mondiaux pour la santé publique, l’innovation et la propriété intellectuelle de l’OMS.

Par ailleurs, le 17 février 2011 se tiendra un atelier sur les recherches en matière de brevets et la liberté d’exploitation, axé sur les notions essentielles dans ces deux domaines. 

La participation est ouverte à toute personne ou organisation intéressée, dans la limite des places disponibles. L’inscription est obligatoire pour les deux réunions. Les demandes de participation doivent être envoyées à Mme Monica Lamonge (lamongem@who.int) au plus tard le 11 février 2011, indiquer le nom du participant, son titre et le nom de son employeur, ainsi que ses coordonnées complètes et préciser si l’inscription concerne uniquement le symposium ou également l’atelier. La langue de travail sera l’anglais.