Une conférence internationale conclut que la bibliothèque numérique des savoirs traditionnels peut empêcher l’appropriation illicite et stimuler l’innovation

New Delhi, 24 mars 2011
PR/2011/683

Lors d’une conférence internationale qui s’est tenue ici, à New Delhi, les représentants de plus de 35 pays ont examiné si la bibliothèque numérique des savoirs traditionnels de l’Inde – à savoir une base de données contenant des documents sur des traitements médicaux traditionnels vieux de plusieurs siècles – pouvait être imitée dans leur pays et ont conclu qu’un tel mécanisme pouvait stimuler l’innovation future et le partage des avantages. L’importance de la bibliothèque numérique des savoirs traditionnels aux fins de la protection contre l’appropriation illicite de ces savoirs a été largement reconnue, de même que sa capacité à faciliter la réalisation d’autres innovations, par exemple dans le domaine de la santé publique.

Les délégués participant à la Conférence internationale sur l’utilisation de la bibliothèque numérique des savoirs traditionnels en tant que modèle de protection des savoirs traditionnels, organisée conjointement par l’OMPI et le Conseil de la recherche scientifique et industrielle (CSIR) de l’Inde du 22 au 24 mars 2011, ont écouté les contributions de pays riches en savoirs traditionnels comme l’Équateur, l’Indonésie, le Kenya, le Pérou, la République de Corée et la Thaïlande. Les conférenciers sont convenus de la nécessité de protéger les savoirs traditionnels contre l’appropriation illicite.
En prononçant la clôture de la conférence au nom du directeur général de l’OMPI, le directeur exécutif et chef de cabinet Naresh Prasad a déclaré que la conférence avait été “extrêmement fructueuse, atteignant son objectif de diffusion d’informations sur la bibliothèque numérique des savoirs traditionnels en tant que modèle de protection des savoirs traditionnels”. Résumant l’esprit des débats, il a ajouté que les savoirs traditionnels devaient aussi être partagés et que les communautés devraient participer à ce projet de partage et en tirer profit – les savoirs traditionnels sont une source d’innovation et pourraient être à l’origine de la mise au point de médicaments vitaux.

En conclusion, M. Prasad a déclaré qu’il appartenait désormais aux États membres de l’OMPI de fournir au Secrétariat de l’Organisation des informations sur la direction à prendre et de lui indiquer s’ils souhaitaient qu’il conclue avec le CSIR un accord institutionnel visant à faciliter le partage du modèle de bibliothèque numérique des savoirs traditionnels avec d’autres pays. Qualifiant la conférence de “manifestation inédite”, M. Prasad a précisé “il appartient aux États membres de nous indiquer si nous devons avancer, comment et jusqu’où”.

À la clôture de la conférence, le directeur de la bibliothèque numérique des savoirs traditionnels, V.K. Gupta, a déclaré “nous sommes heureux que la bibliothèque numérique des savoirs traditionnels ait pu faire entendre le droit de l’Inde contre l’appropriation illicite”. Il a ajouté que son pays souhaitait partager son expérience avec d’autres pays, précisant “nous sommes conscients du fait que la valeur de la bibliothèque numérique des savoirs traditionnels réside dans son utilisation aux fins de la mise au point de nouveaux médicaments capables de rendre les soins de santé abordables. Le projet de bibliothèque numérique s’est avéré concluant et il est aussi possible que dans l’avenir nous soyons en mesure d’élaborer des solutions dépassant ce cadre. En tout état de cause, il n’existe pas de solution unique”.

Il a aussi souligné que “la bibliothèque numérique des savoirs traditionnels n’était pas la seule solution pour lutter contre l’appropriation illicite des savoirs traditionnels”, précisant “nous sommes convaincus qu’il existe des solutions en dehors de la bibliothèque numérique des savoirs traditionnels. Nous avons lancé ce projet pour faire entendre certains droits afin de lutter contre le piratage biologique mais ce n’était pas le seul objectif … Aujourd’hui, nous souhaitons utiliser la bibliothèque numérique pour créer de nouveaux actifs de propriété intellectuelle au sein du système de propriété intellectuelle existant, par exemple dans le cadre de modèles d’innovation ouverts”.

La conférence a été ouverte par le ministre indien des sciences et technologies, des sciences de la terre et des questions parlementaires, Pawan Kumar Bansal, qui a déclaré que la bibliothèque numérique des savoirs traditionnels avait permis de faire échouer les tentatives d’appropriation illicite des savoirs traditionnels indiens. Il a aussi indiqué que l’Inde était prête à travailler en collaboration avec l’OMPI et les pays intéressés en partageant ses connaissances sur les bibliothèques numériques des savoirs traditionnels.

Dans une déclaration faite lors de la conférence, le directeur général de l’OMPI, M. Francis Gurry, a indiqué que la bibliothèque numérique des savoirs traditionnels était un excellent exemple de plate forme technique capable de fonctionner avec des cadres législatifs. La bibliothèque numérique des savoirs traditionnels de l’Inde pouvait constituer un bon modèle pour d’autres pays et l’OMPI était disposée à faciliter la collaboration internationale entre les pays intéressés par la création de leur propre bibliothèque numérique des savoirs traditionnels.