L’OMPI et l’ICOM vont collaborer dans les domaines du patrimoine culturel et des musées

Genève, 3 mai 2011
PR/2011/689

L’OMPI et le Conseil international des musées (ICOM), dont le siège est à Paris, vont collaborer à la gestion des questions de propriété intellectuelle ainsi qu’à la médiation des litiges dans le domaine du patrimoine culturel et des musées. Cette collaboration concerne plus particulièrement le droit d’auteur, les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles, ainsi que la numérisation des objets culturels. Le 3 mai 2011, un mémorandum d’accord a été signé par les chefs de secrétariat des deux organisations au siège de l’OMPI à Genève. 

Les musées peuvent être parties à différents types de litige ayant trait, par exemple, aux droits de propriété intellectuelle, à l’origine, à la conservation et à la propriété des objets de leurs collections. Le Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI et l’ICOM sont en train de mettre en place une procédure de médiation spéciale pour le règlement de ces litiges. Un règlement de médiation spécial de l’ICOM et de l’OMPI a été élaboré et les parties seront en mesure de choisir des médiateurs expérimentés dans le domaine du patrimoine culturel et les domaines connexes, sur la base d’une liste établie conjointement par l’OMPI et l’ICOM. La procédure de médiation prendra effet en juin. 

Cette collaboration est conforme aux travaux actuellement menés par l’OMPI dans les domaines du droit d’auteur, du patrimoine culturel, des savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles, souvent en consultation avec les institutions culturelles telles que les musées, les archives et les bibliothèques ainsi qu’avec les peuples autochtones, les communautés locales et les autres parties prenantes. 

En signant le mémorandum d’accord, M. Francis Gurry, Directeur général de l’OMPI, a déclaré : “La collaboration entre l’OMPI et l’ICOM illustre les nombreux liens existant entre le patrimoine culturel, dont les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles ainsi que d’autres éléments culturels autochtones, et la propriété intellectuelle en général. Elle souligne le rôle important d’une gestion de la propriété intellectuelle relative aux collections des nombreuses et diverses richesses culturelles conservées dans les musées du monde entier. Les sensibilités qui peuvent être associées aux litiges dans ces secteurs rendent nécessaire l’amélioration de l’accès aux procédures de règlement des litiges”. 

M. Hans‑Martin Hinz, président de l’ICOM et M. Julien Anfruns, directeur général de l’ICOM ont signé le mémorandum d’accord au nom de leur organisation, qui est une organisation non gouvernementale à but non lucratif de musées et de professionnels de musée qui s’engage à préserver, à assurer la continuité et à transmettre la valeur du patrimoine culturel et naturel mondial, actuel et futur, tangible et intangible. En signant, M. Anfruns a déclaré : “En 2010, l’ICOM a eu l’honneur d’organiser le don du masque Makonde à la République‑Unie de Tanzanie. Aujourd’hui, avec l’OMPI, l’ICOM poursuit son engagement, en contribuant à favoriser un dialogue constructif entre les parties impliquées dans les litiges relatifs au patrimoine culturel”.