L’Assemblée générale de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), réunie en session du 22 au 30 septembre 2008, a débuté ses travaux aujourd’hui avec la nomination par acclamation de M. Francis Gurry au poste de directeur général et la présentation, par le directeur général élu, de ses priorités pour l’Organisation (voir le communiqué de presse PR/2008/564). M. Gurry s’est associé au président de l’Assemblée générale de l’OMPI, M. Martin I. Uhomoibhi, ambassadeur et représentant permanent du Nigéria auprès de l’Office des Nations Unies à Genève, et aux délégués pour rendre hommage au directeur général sortant, M. Kamil Idris, pour ses 25 années de service au sein de l’OMPI.
En vue de répondre aux besoins en ressources humaines des pays africains dans le domaine de la propriété intellectuelle, l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) a lancé, en collaboration avec l’Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO, Harare, Zimbabwe) et l’Africa University (Mutare, Zimbabwe), un programme de maîtrise en propriété intellectuelle. Vingt étudiants ayant suivi des formations diverses (y compris en droit, sciences de l’ingénieur, administration des entreprises, techniques de l’information, bibliothéconomie et journalisme) se sont inscrits à ce programme de troisième cycle – le premier de ce type à être dispensé en Afrique. Les étudiants viennent de 12 pays africains (Afrique du Sud, Cameroun, Kenya, Malawi, Mozambique, Namibie, Nigéria, Ouganda, République Unie de Tanzanie, Soudan, Zambie et Zimbabwe). Des programmes similaires sont conçus en fonction des besoins spécifiques d’autres régions en matière d’enseignement de la propriété intellectuelle.
Selon l’édition de 2008 du rapport de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) sur l’activité en matière de brevets (https://www.wipo.int/ipstats/en/statistics/patents/patent_report_2008.html), l’augmentation du nombre de demandes de brevet déposées dans les pays d’Asie du Nord Est (principalement en Chine et en République de Corée) et aux États Unis d’Amérique, a stimulé la hausse du nombre de dépôts de demandes de brevet dans le monde, qui a dépassé 1,76 millions en 2006, soit une progression de 4,9% par rapport à 2005.
Les marques non traditionnelles, telles que les hologrammes et les marques olfactives, les procédures d’opposition en matière de marques et les questions relatives à l’enregistrement des dessins et modèles industriels ont figuré en tête de l’ordre du jour du Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques (SCT) de l’OMPI (dix neuvième session), qui s’est réuni du 21 au 25 juillet 2008. Lors de la réunion, à laquelle ont participé les délégations de 82 États membres, quatre organisations intergouvernementales et 11 organisations non gouvernementales, les délégués ont exploré les moyens de clarifier les questions relatives à l’enregistrement des marques et des dessins et modèles industriels.
Les débats tenus lors d’une conférence internationale organisée par l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) sur deux jours, les 17 et 18 juillet 2008, ont porté essentiellement sur la nécessité de renforcer l’enseignement et la recherche en matière de gestion de la propriété intellectuelle, en particulier dans les pays en développement. Cette conférence internationale a réuni plus d’une trentaine d’universitaires (provenant essentiellement d’écoles de commerce), de dirigeants d’entreprises et de décideurs de 18 pays du monde entier. Elle a fourni l’occasion d’examiner pour la première fois de manière détaillée le niveau de l’enseignement et de la recherche en matière de gestion de la propriété intellectuelle dans le monde et d’établir une feuille de route pour leur développement futur. La conférence a adopté une déclaration mettant en avant la nécessité urgente d’introduire l’enseignement de la gestion de la propriété intellectuelle dans les programmes des écoles de commerce, des écoles d’ingénieurs et des facultés de droit. Dans cette déclaration, la conférence invite aussi l’OMPI à jouer un rôle moteur dans le développement de cette discipline émergente et importante.
Le Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP), créé par l’Assemblée générale de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) en octobre 2007, a tenu sa deuxième session du 7 au 11 juillet 2008 et a fait avancer ses débats sur la mise en œuvre du Plan d’action de l’OMPI pour le développement (voir le Résumé présenté par le président). Lors de cette session, à laquelle ont assisté 101 États membres, 8 organisations intergouvernementales et 37 organisations non gouvernementales, le CDIP a discuté en détail de l’élaboration d’un programme de travail pour la mise en œuvre des recommandations approuvées par l’Assemblée générale.
À Genève, les 10 et 11 juillet 2008, une réunion organisée conjointement par l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) et la Society for Economic Research on Copyright Issues (SERCI), tenue dans le but d’examiner l’importance économique du droit d’auteur, a fait ressortir la nécessité de poursuivre les recherches sur le rôle du droit d’auteur dans les industries créatives.
L’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) organise le 26 août 2008, au titre de son programme sur les sciences de la vie, un colloque qui portera sur les droits de propriété intellectuelle et leur rôle en matière de conception et de transfert de technologies dans le cadre des accords multilatéraux sur l’environnement. Nombre de ces accords contiennent des dispositions relatives au transfert de technologies, qui soulèvent des questions de propriété intellectuelle. Le colloque permettra aux décideurs et autres parties prenantes d’échanger leurs données d’expérience et d’examiner les aspects de propriété intellectuelle visés par les dispositions sur le transfert de technologies contenues dans les accords multilatéraux sur l’environnement.
L’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) organise le 15 juillet au siège de l’OMPI à Genève, en collaboration avec l’International Digital Preservation and Copyright initiative (IDPC), un atelier d’une journée sur l’évolution récente de la situation en matière de conservation des contenus numériques au regard du droit d’auteur et les tendances observées dans ce domaine. L’atelier vise essentiellement à contribuer au débat sur la question de savoir comment mettre en œuvre et améliorer les politiques et pratiques sous tendant la conservation numérique des contenus protégés par le droit d’auteur.
M. Francis Gurry, qui a été désigné par le Comité de coordination de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) pour devenir le prochain directeur général de l’Organisation, a souligné, le 7 juillet 2008, lors de la cérémonie d’ouverture de la session du Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP) de l’OMPI, son engagement en faveur d’une mise en œuvre efficace du Plan d’action de l’OMPI pour le développement, promettant de superviser personnellement cet important chantier dans l’avenir.