Le 16 janvier 2015
Irene Kitsara, Division de l’accès à l’information et aux savoirs, OMPI
D’après une étude récente de l’OMPI, les demandes de brevet dans le domaine des ressources zoogénétiques concernent de plus en plus les marchés médical et pharmaceutique, plutôt que les produits destinés à la consommation humaine.
Le Rapport panoramique de l’OMPI sur les brevets concernant les ressources zoogénétiques, première analyse quantitative menée à grande échelle afin de rassembler des données sur les activités relatives aux brevets concernant les animaux d’élevage, a été présenté en novembre 2014 au siège de la FAO, à Rome, en marge de la huitième session du Groupe de travail technique intergouvernemental sur les ressources zoogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture.
Le rapport analyse plus de 14 millions de documents de brevet étalés sur la période 1976-2013 et portant sur 17 espèces et sous-espèces animales essentielles à l’agriculture et à la sécurité alimentaire au niveau mondial. Les documents de brevet analysés sont classés dans six domaines technologiques ayant trait aux animaux et aux ressources zoogénétiques, à savoir l’insémination artificielle, la sélection assistée par marqueurs, les animaux transgéniques, le clonage animal, la xénogreffe et les modèles animaux.
Il en ressort une tendance à une diminution durable des brevets concernant l’utilisation des ressources zoogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture, depuis le pic enregistré en 2001. Cette baisse est probablement liée à la mise en place d’une législation plus restrictive en matière de brevets dans certains pays, ainsi qu’à la faible demande suscitée par les animaux génétiquement modifiés.
Le rapport traite également de l’utilisation des noms de race et des savoirs traditionnels et aboutit à la conclusion que la recherche et l’innovation portent principalement sur les races les plus répandues, comme les vaches Holstein ou les moutons mérinos, plutôt que sur des races rares.
Enfin, le rapport met en évidence un certain nombre de domaines récents et prometteurs, notamment la biologie synthétique, l’ingénierie métabolique, l’ingénierie du génome et l’édition du génome, en lien avec les progrès accomplis dans le cadre des projets de séquençage de génome.
