Groupe de travail du PCIPI sur l'information en matière de recherche

Genève, 24 juin 1998
Actualités UPD/1998/23

Du 8 au 19 juin dernier s'est tenue au siège de l'OMPI, à Genève, la vingt et unième session du Groupe de travail du PCIPI sur l'information en matière de recherche.

Composé d'États membres de l'OMPI et d'un certain nombre d'organisations intergouvernementales, ce groupe de travail est essentiellement chargé de la révision de la classification internationale des brevets (CIB). La CIB est utilisée dans le monde entier pour classer les documents de brevet (demandes de brevet publiées et brevets délivrés). Elle a été établie par l'Arrangement de Strasbourg (de 1971) concernant la classification internationale des brevets, qui est administré par l'OMPI.

À l'heure actuelle, les offices de propriété industrielle de près de 90 États, quatre offices régionaux et le Secrétariat de l'OMPI utilisent la CIB. Les symboles de la CIB pertinents figurent sur chaque document de brevet; ces dix dernières années, environ un million de documents de brevet ont été publiés chaque année. Les symboles de la CIB sont attribués par l'office de propriété industrielle national ou régional qui publie le document de brevet. Ils facilitent le classement des documents et permettent d'effectuer ultérieurement une recherche par domaine technique.

La classification est indispensable lorsqu'il s'agit de rechercher des documents de brevet aux fins de l'établissement de l'état de la technique. Cette recherche est utile aux administrations délivrant des brevets, aux inventeurs potentiels, aux organismes de recherche-développement et, en règle générale, à tous ceux qui s'intéressent à l'application ou à l'évolution des techniques.

Afin de rester d'actualité, la CIB est continuellement révisée et une nouvelle édition est publiée tous les cinq ans. L'édition actuelle (sixième édition) est en vigueur depuis le 1er janvier 1995. Le Groupe de travail du PCIPI sur l'information en matière de recherche a commencé ses travaux préparatoires de la septième édition en 1994 et les a achevés lors de cette session. Il a aussi approuvé un texte révisé du Guide d'utilisation de la CIB, qui énonce les principes et règles appliqués dans la classification.

Les modifications approuvées par le groupe de travail seront transmises au Comité d'experts de l'Union de l'IPC, qui adoptera l'ensemble des changements aux fins de la septième édition de la CIB lors de sa session de novembre 1998. Cette nouvelle édition entrera en vigueur le 1er janvier 2000.

À cette session du groupe de travail, le Bureau international a fait une démonstration de la version Internet de la sixième édition de la CIB qui venait d'être mise sur le site Web de l'OMPI. Cette version Internet, à laquelle tout utilisateur peut accéder gratuitement, comprend des liens hypertexte qui facilitent la navigation dans la structure hiérarchique de la classification et le passage direct de la version anglaise à la version française, ces deux versions faisant foi. La version Internet de la CIB sera particulièrement utile au grand public et aux petits offices de propriété industrielle qui ne disposent pas de la version papier ou qui n'ont pas directement accès à la version de la CIB sur disque compact ROM.

Pour de plus amples renseignements, veuillez contacter M. Mikhail Makarov, chef de la Section de la classification internationale des brevets à l'OMPI :