L'OMPI accueille une table ronde sur la propriété intellectuelle et les peuples autochtones

Genève, 6 août 1998
Actualités UPD/1998/30

Les représentants de groupes et de communautés autochtones se sont réunis les 23 et 24 juillet 1998 pour un premier débat sur la propriété intellectuelle et les peuples autochtones, organisé sous forme de table ronde par l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI). Cette nouvelle initiative de l'OMPI a permis la réunion de quelque 200 représentants de groupes autochtones de différentes régions du monde : l'Afrique, les Amériques, l'Asie, l'Europe et le Pacifique Sud. Les gouvernements des États membres de l'OMPI et un certain nombre d'organisations intergouvernementales et non gouvernementales intéressées étaient aussi représentés.

Dans son allocution d'ouverture. M. Roberto Castelo, vice directeur général de l'OMPI, a dit que la table ronde a été organisée pour servir de lieu de débat où les peuples autochtones pourraient échanger des données d'expérience et leurs aspirations concernant la protection des connaissances, des innovations et de la culture traditionnelles au moyen de la propriété intellectuelle.

Cette table ronde s'inscrit dans le cadre des activités d'un nouveau programme de l'OMPI. Celui-ci a été approuvé par les États membres de l'Organisation en mars dernier. Il vise notamment à permettre d'étudier les besoins et les attentes de certains groupes qui, pour diverses raisons, ne sont pas vraiment familiarisés avec le système de la propriété intellectuelle ou n'y ont pas pleinement accès. C'est dans ce contexte que l'OMPI a organisé la table ronde pour examiner les questions de propriété intellectuelle qui se posent aux peuples autochtones, aux communautés locales et aux détenteurs de connaissances traditionnelles.

Après quelques explications données par des fonctionnaires de l'OMPI sur le système existant de propriété intellectuelle, un certain nombre de déclarations ont été faites par les représentants des groupes autochtones, des communautés locales et des détenteurs de connaissances traditionnelles. Des experts ont aussi fait des exposés sur les initiatives et les mesures prises actuellement pour protéger les connaissances traditionnelles.

Les représentants des groupes autochtones ont demandé à l'OMPI d'organiser des tables rondes sur la question de façon régulière. Des participants se sont aussi exprimé en faveur d'une participation pleine et entière des représentants des groupes autochtones aux activités de l'OMPI en rapport avec l'accès au système de la propriété intellectuelle et à son utilisation par les peuples autochtones.

L'OMPI entreprendra une série d'activités liées à cette question au cours de l'exercice biennal 1998-1999. Au nombre de ces activités figureront des missions exploratoires dans des régions comptant des populations autochtones importantes et disposant d'un fond considérable de connaissances traditionnelles, des projets pilotes concernant la documentation relative à l'apparition de connaissances traditionnelles et une étude des moyens par lesquels l'informatique peut faciliter la protection et la préservation des connaissances traditionnelles.

Ces activités seront entreprises en partenariat avec les États membres de l'OMPI, les organisations compétentes du système des Nations Unies et des organisations non gouvernementales disposant d'une expertise et d'une expérience appropriées. Ce programme, dont la table ronde fait partie intégrante, est destiné à fournir des informations sur les moyens par lesquels le système de la propriété intellectuelle peut mieux répondre aux besoins des peuples autochtones, des communautés locales et des détenteurs de connaissances traditionnelles.

Pour plus d'information, veuillez contacter la Division des questions mondiales de propriété intellectuelle de l'OMPI :

Tél. : (+41 22) 338 93 19
Tlcp. : (+41 22) 338 81 20
Cél. : richard.owens@wipo.int