L'OMPI publie un guide des marques pour les entreprises

Genève, 17 septembre 2003
Actualités UPD/2003/203

Les chefs et dirigeants de petites et moyennes entreprises (PME) peuvent dorénavant consulter une publication de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) qui explique les principes fondamentaux des marques du point de vue des entreprises. Ce guide, intitulé "Making a Mark : An Introduction to Trademarks for Small and Medium-sized Enterprises" (Créer une marque : initiation aux marques pour les petites et moyennes entreprises), vise à mieux faire comprendre au lecteur la valeur stratégique des marques dans la planification des affaires. Il s'agit du premier guide d'une nouvelle série que l'OMPI publie sur le thème de "la propriété intellectuelle au service des entreprises".

Dans un environnement commercial concurrentiel, les marques constituent un moyen essentiel de distinguer les produits d'une entreprise de ceux des autres entreprises. Les marques aident les consommateurs à identifier et à acheter un produit ou un service en évoquant telle ou telle caractéristique ou qualité du produit. L'enregistrement des marques assure une protection au propriétaire de la marque en lui conférant le droit exclusif de l'utiliser ou d'autoriser quelqu'un d'autre à l'utiliser, contre paiement. La durée de la protection est généralement de 10 ans mais l'enregistrement d'une marque peut être renouvelé indéfiniment contre le versement de taxes de renouvellement.

Les marques peuvent remplir une multitude de fonctions des plus utiles en matière de gestion et de commercialisation. Elles visent notamment à fidéliser la clientèle, à augmenter et conserver les parts de marché, à obtenir des redevances au moyen de programmes de concession de licences et à jeter les bases d'accords de franchise. La protection des marques empêche les concurrents déloyaux de chercher à tirer avantage gratuitement de la réputation d'une entreprise en utilisant des signes distinctifs similaires pour commercialiser des produits ou des services similaires ou moins bons. Inversement, la perte ou l'affaiblissement d'une marque de grande valeur, ou encore les atteintes à cette marque, peuvent se révéler catastrophiques pour une entreprise.

La nouvelle série de guides sur "la propriété intellectuelle au service des entreprises" traitera d'un ensemble de questions de propriété intellectuelle qui intéressent les petites et moyennes entreprises, notamment celles concernant les dessins et modèles industriels, les brevets, l'information en matière de brevets, le droit d'auteur et les droits connexes, les secrets d'affaires, la concession de licences et l'évaluation des actifs de propriété intellectuelle. Les autres guides devraient être publiés au début de 2004.

Essentiellement destinés aux chefs et dirigeants de petites et moyennes entreprises, ces guides sont néanmoins également utiles aux décideurs, aux étudiants, aux chercheurs, aux salariés ou à d'autres personnes intéressées par les principes fondamentaux du système de la propriété intellectuelle envisagé du point de vue des entreprises. Ils seront initialement disponibles en anglais mais seront aussi publiés en français, arabe, chinois, espagnol et russe.

Le guide intitulé "Making a Mark : An Introduction to Trademarks for Small and Medium-sized Enterprises" peut être téléchargé sur le site Web de l'OMPI consacré aux PME ou être commandé par courrier électronique adressé à : publication.mail@wipo.int. Pour tout complément d'information sur la propriété intellectuelle au service des PME, on peut se rendre à l'adresse https://www.wipo.int/sme et s'abonner au bulletin électronique mensuel gratuit de la Division des PME, ou encore se mettre en rapport avec la Section des relations avec les médias et avec le public (OMPI) :

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