Conférence internationale sur les dessins et modèles organisée sous l'égide de l'Italie et de l'OMPI

Genève, 6 mai 2004
Avis aux médias MA/2004/14

Une conférence internationale organisée par l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) et le Gouvernement italien au Palazzo Ducale à Venise les 13 et 14 mai 2004 réunira des représentants des secteurs public et privé pour examiner l'importance que revêt la protection de la propriété intellectuelle pour les industries en rapport avec les dessins et modèles. Cette conférence internationale sera précédée, le soir du 12 mai 2004, d'une cérémonie organisée au Palazzo Ducale par le maire de Venise, M. Paolo Costa, qui décernera au directeur général de l'OMPI, M. Kamil Idris, la première "distinction de Venise pour la propriété intellectuelle".

Le choix de Venise pour la tenue de la conférence est tout à fait de circonstance, non seulement parce que l'Italie joue un rôle pilote dans le domaine des dessins et modèles, mais parce que cette année marque le 530^e anniversaire de l'adoption, par la République de Venise, de la première loi relative aux brevets. Venise a été le premier pays d'Europe à adopter une loi sur les brevets, le 19 mars 1474. En 1550, une centaine de brevets avaient été délivrés à Venise. En 1594, Galilée s'est vu délivrer un brevet pour un dispositif de puisage et d'irrigation.

Cette conférence internationale servira de cadre à un échange de vues sur l'importance que revêt pour les entreprises l'amélioration de la protection internationale des dessins et modèles. Elle montrera aussi comment utiliser de manière plus efficace le système de La Haye, administré par l'OMPI, pour la protection internationale des dessins et modèles industriels.

La conférence devrait être ouverte par M. Idris, M. Antonio Marzano, ministre italien des activités productives, et M. Costa. Un certain nombre de personnalités éminentes du gouvernement et de l'industrie, notamment M. Paolo Baratta, président du Comité international de Venise, M. Wubbo de Boer, président de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (OHIM), et des hauts fonctionnaires des offices de la propriété intellectuelle du monde entier participeront à cette conférence. Quelque 200 participants de plus de 35 pays se sont déjà inscrits.

Le programme est disponible sur le site https://www.wipo.int/meetings/2004/venice/fr/index.html. La conférence est ouverte au public.

La conférence est la première réunion de haut niveau à être organisée depuis l'entrée en vigueur, le 23 décembre 2003, de l'Acte de Genève de l'Arrangement de La Haye concernant le dépôt international des dessins et modèles industriels. L'Acte de Genève, qui a pris effet le 1^er avril 2004, introduit un certain nombre de modifications importantes qui améliorent le système existant en le rendant plus compatible avec le système d'enregistrement de pays tels que les États-Unis d'Amérique et le Japon, où la protection des dessins et modèles industriels est subordonnée à un examen visant à déterminer l'acceptabilité des demandes.

Les journalistes qui souhaitent assister à cette conférence sont priés de prendre contact avec Mme Barbara Borsato, tél. : +39 041 274 8988 ou +39 329 750 8280 (téléphone mobile) (au nom du Gouvernement italien) ou +4179-3324949 (au nom de l'OMPI).