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L'OMPI offre aux parties prenantes la possibilité de participer à un débat sur la politique à suivre dans le domaine de la propriété intellectuelle

Genève, 30 mai 2005
Communiqués de presse PR/2005/408

L'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) hébergera un forum en ligne sur la propriété intellectuelle dans la société de l'information du 1er au 15 juin 2005, à l'adresse https://www.wipo.int/ipisforum/. Ce forum constituera une occasion unique, pour tous, de contribuer au débat naissant sur l'utilité de la propriété intellectuelle dans la société de l'information.

"Cette initiative fait partie des efforts déployés en permanence par l'OMPI pour faire mieux connaître les questions de propriété intellectuelle, encourager le débat dans ce domaine et veiller à ce que le système de propriété intellectuelle soit harmonieux, accessible à toutes les parties prenantes et adapté aux besoins de celles-ci", a déclaré Mme Rita Hayes, vice-directrice générale de l'OMPI. "L'OMPI espère que le débat sera animé et bien développé sur ce forum en ligne."

Le forum en ligne de l'OMPI aura pour objet d'encourager un débat général sur un certain nombre de thèmes en rapport avec la propriété intellectuelle et la société de l'information, à la lumière des objectifs du Sommet mondial sur la société de l'information. Ces thèmes, qui viseront à examiner le lien entre le système de propriété intellectuelle et la société de l'information, permettront d'aborder des questions telles que la liberté de l'information et la créativité, les objectifs du développement, la diversité culturelle ainsi que les possibilités émergentes et les difficultés d'utilisation de la propriété intellectuelle dans l'environnement numérique.

Les thèmes de ce forum, les ressources d'information et les questions constituant chaque thème seront affichés le 1er juin 2005 à l'adresse suivante : https://www.wipo.int/ipisforum. Chacun pourra y mettre ses observations pendant deux semaines, du 1er au 15 juin 2005. Ces observations devront porter sur les 10 thèmes suivants :

  1. La Déclaration de principes du Sommet mondial sur la société de l'information expose une certaine conception de la société de l'information – comment le système de propriété intellectuelle peut-il appuyer cette conception?
  2. Le système de propriété intellectuelle et la liberté d'expression et la créativité : avantage ou handicap?
  3. Le domaine public et les modèles de libre accès à la création de l'information sont-ils en contradiction avec le système de propriété intellectuelle ou encouragés par celui-ci?
  4. Quelle est l'incidence de la législation sur le droit d'auteur, aux niveaux international et national, sur l'éducation et la recherche?
  5. Quels sont les droits et les responsabilités des titulaires de droits de propriété intellectuelle?
  6. La création de partenariats au niveau mondial pour atteindre les Objectifs du Millénaire des Nations Unies : quel rôle pour la propriété intellectuelle?
  7. Dans quelle mesure la politique à suivre dans le domaine de la propriété intellectuelle convient-elle à la société de l'information et qui définit cette politique?
  8. Comment respecter la diversité culturelle et intellectuelle des communautés traditionnelles dans la société de l'information?
  9. L'apparition de modèles commerciaux de diffusion de la propriété intellectuelle en ligne constitue-t-elle une chance à saisir ou une menace?
  10. Quels sont les difficultés posées par le respect des droits de propriété intellectuelle dans l'environnement numérique?

Les conclusions du forum en ligne feront partie de la contribution de l'OMPI au Sommet mondial sur la société de l'information.

Pour plus de renseignements, on peut s'adresser à la Section des relations avec les médias et avec le public (OMPI) :

  • Tél. : (+41 22) 338 81 61 ou 338 95 47
  • Tlcp. : (+41 22) 338 82 80
  • Mél. : publicinf@wipo.int
https://www3.wipo.int/contact/fr/area.jsp?area=publicinfo https://www.wipo.int/pressroom/fr/ https://www.wipo.int/tools/fr/disclaim.html https://www.wipo.int/fr/web/privacy-policy/ https://www.wipo.int/fr/web/accessibility/ https://www.wipo.int/tools/fr/sitemap.html https://www3.wipo.int/newsletters/fr/ https://www.wipo.int/podcasts/fr/ https://www.wipo.int/news/fr/