L'automatisation des offices de propriété intellectuelle en Afrique gagne du terrain

Genève, 3 novembre 2005
Communiqués de presse PR/2005/429

Un "atelier régional pour les pays africains sur l'automatisation des offices de propriété intellectuelle" organisé par l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) à Harare du 31 octobre au 2 novembre 2005 a permis de faire le point sur les efforts déployés par l'Organisation pour aider les offices de propriété intellectuelle à automatiser leurs opérations dans le cadre de son programme d'appui aux services des offices de propriété intellectuelle. Organisée en coopération avec l'Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO), cette manifestation, la première du genre dans la région, a permis aux représentants des offices de propriété intellectuelle d'échanger et de partager des données d'expérience sur l'utilisation, le fonctionnement, la maintenance et l'évolution future du système d'automatisation mis à leur disposition par l'OMPI.

Compte tenu de l'utilisation accrue du système de la propriété intellectuelle et de l'importance économique croissante des droits de propriété intellectuelle pour les entreprises, les offices de propriété intellectuelle du monde entier doivent répondre à une demande de plus en plus pressante en faveur du renforcement de l'efficacité de leurs services, de la réduction du temps et des coûts liés à l'octroi des droits et de l'amélioration de la qualité de la recherche et de l'examen des demandes de brevet et d'enregistrement de marques et de dessins et modèles industriels. Toutefois, dans de nombreux pays en développement, la prestation des services de propriété intellectuelle s'effectue toujours manuellement, de sorte que nombre d'offices ont du mal à faire face aux retards croissants dans le traitement des demandes de titres de propriété intellectuelle. En vue de répondre plus efficacement aux besoins de leurs clients et de leurs parties prenantes, ces offices ont fait de l'automatisation de leurs opérations une priorité.

Ces trois dernières années, l'OMPI a intensifié ses efforts pour aider ses États membres à relever ce défi. Dans le cadre du programme d'appui susmentionné, l'Organisation aide les offices de propriété intellectuelle à simplifier leurs procédures, met à leur disposition des systèmes d'automatisation qu'elle a mis au point, participe à l'élaboration de solutions d'automatisation adaptées pour le traitement des demandes d'enregistrement de marques, de brevets et de dessins et modèles industriels, assure des activités de formation et de conseils techniques et met à disposition de nouvelles versions améliorées des produits d'automatisation. C'est pourquoi, le degré d'automatisation des offices de propriété intellectuelle s'accroît régulièrement.

Le système d'automatisation global des offices de propriété intellectuelle mis au point par l'OMPI est une solution éprouvée qui couvre l'ensemble des procédures relatives à la prestation de services de propriété intellectuelle pendant toute leur durée. Destiné à mettre à la disposition des offices de propriété intellectuelle de toutes les régions des solutions d'automatisation durables, le système d'automatisation de l'OMPI a apporté à ces offices des avantages concrets et a favorisé l'harmonisation interrégionale et l'alignement sur les normes et pratiques recommandées au niveau international. Quelque 34 offices de propriété intellectuelle du monde entier (11 en Afrique, 8 dans la région de l'Amérique latine et des Caraïbes, 12 dans les pays arabes, 2 dans la région Asie et Pacifique et 1 dans un pays en transition) utilisent actuellement le système de l'OMPI. Ce système est également en cours de planification, de préparation et d'installation dans plusieurs autres offices.

L'assistance fournie par l'OMPI aux offices de propriété intellectuelle s'est transformée en un partenariat stratégique. Au fur et à mesure que les offices assument la responsabilité et la propriété des systèmes mis à leur disposition par l'OMPI, ils fournissent à l'Organisation des informations en retour utiles sur les moyens d'améliorer et d'adapter ses méthodes dans ce domaine. Lors de l'atelier tenu à Harare, 12 participants du Botswana, de l'Éthiopie, du Kenya, du Ghana, du Lesotho, du Malawi, du Mozambique, de la Namibie, de l'Ouganda, de la Tanzanie, de la Zambie et du Zimbabwe ont passé en revue un large éventail de questions et ont présenté des suggestions sur les moyens d'améliorer la coopération en la matière.

Les participants ont demandé que des réunions similaires soient organisées à l'avenir en mettant l'accent sur la participation interrégionale pour permettre l'échange de données d'expérience et l'examen des problèmes et des solutions dans ce domaine. Ils se sont félicités de la nature interactive de l'atelier, qui a permis à des spécialistes de l'automatisation de répondre immédiatement à un certain nombre de difficultés communes rencontrées par les administrateurs et les utilisateurs des systèmes d'automatisation. Les participants se sont également félicités des logiciels mis à disposition par l'OMPI, qui ont apporté à leurs offices de propriété intellectuelle des avantages considérables, s'agissant notamment d'améliorer l'efficacité et la rapidité du traitement et de la publication de l'information en matière de propriété intellectuelle. Ces logiciels ont ainsi permis de fournir à la communauté des utilisateurs de la propriété intellectuelle des services de meilleure qualité. Plusieurs participants ont demandé un complément de formation sur les systèmes de l'OMPI.

Les participants ont également souligné que l'automatisation n'était pas une fin en soi pour la modernisation des offices de propriété intellectuelle. Un office efficace doté d'une base de données nationale devrait servir de plate-forme pour délivrer des programmes de sensibilisation ciblés et fournir des services de qualité aux utilisateurs de la propriété intellectuelle en général, et aux centres de recherche-développement et aux petites et moyennes entreprises en particulier. C'est ainsi que les pays pourront exploiter au mieux le système de la propriété intellectuelle aux fins du développement.

Ces dernières années, l'OMPI a déployé de larges efforts pour jeter les bases de l'automatisation des offices de propriété intellectuelle grâce au lancement de services informatiques. L'une des premières initiatives à cet égard a été l'installation du WIPOnet, qui prévoyait la fourniture de matériel, de connexions à l'Internet et de séances de formation à l'intention des offices de propriété intellectuelle. Le WIPOnet a également favorisé l'instauration d'une culture de l'utilisation des techniques de l'information dans de nombreux offices de propriété intellectuelle de pays en développement en soulignant les avantages que présentent les communications électroniques et la richesse des informations disponibles sur l'Internet.

Pour plus de renseignements, on peut s'adresser à la Section des relations avec les médias et avec le public (OMPI) :

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