L'OMPI publie un guide sur les brevets à l'intention des entreprises
Genève, 28 juin 2005
Actualités UPD/2005/254
Chefs d'entreprise, inventeurs et petites et moyennes entreprises peuvent dorénavant consulter une publication de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) visant à expliquer concrètement, à l'aide d'exemples pratiques, comment les brevets peuvent contribuer à la réalisation des objectifs stratégiques des entreprises. Ce guide, intitulé Inventer le futur Initiation aux brevets pour les petites et moyennes entreprises, est le troisième de la série ayant pour thème "La propriété intellectuelle au service des entreprises".
La stratégie de propriété intellectuelle est un élément fondamental du plan global d'innovation et de développement d'une entreprise. À l'heure actuelle, dans un environnement commercial extrêmement concurrentiel, une bonne compréhension du système de la propriété intellectuelle en général, et des brevets en particulier, est essentielle à une gestion efficace de l'innovation. Une stratégie commerciale axée sur la propriété intellectuelle permet aux entreprises de tirer le meilleur parti de leur capacité d'innovation, d'établir des relations de partenariat fructueuses et d'éviter d'utiliser sans autorisation une technologie appartenant à des tiers.
Le guide aborde certaines des questions les plus fréquemment posées sur le système des brevets et donne aux entreprises des astuces sur la meilleure façon d'élaborer une stratégie en matière de brevets adaptée à leurs besoins. S'il est vivement conseillé aux lecteurs de consulter un spécialiste sur les questions relatives à la protection, l'exploitation ou l'application des droits attachés au brevet, le guide contient des informations pratiques visant à les aider à comprendre les principes fondamentaux des brevets et à être en mesure de poser les questions pertinentes au conseil en brevets consulté.
Le guide se présente dans un format analogue à celui du premier guide de la série, intitulé Créer une marque Initiation aux marques pour les petites et moyennes entreprises, déjà disponible en français, en anglais et en espagnol et bientôt publié en arabe, en chinois et en russe. Une publication similaire existe aussi sur les dessins et modèles industriels. Dans le cadre de cette série, il est prévu de publier dans le courant de l'année des guides sur le droit d'auteur, les noms de domaine, les secrets d'affaires, la concession sous licence et la valorisation des actifs de propriété intellectuelle.
L'OMPI est prête à collaborer avec tout partenaire sérieux afin d'adapter cette série de guides à la législation, aux dispositions réglementaires, aux usages, aux modalités, aux taxes, aux institutions, à la jurisprudence et aux procédures administratives particulières de chaque pays. L'élaboration de versions spécialement conçues permettra de veiller à ce que les guides répondent aux attentes des PME en fournissant des informations adaptées à chaque contexte particulier. Des organismes de plus de 50 pays s'emploient actuellement à adapter les deux premiers guides de la série à leurs besoins spécifiques. Les parties intéressées sont invitées à consulter sur le site Web de la Division des petites et moyennes entreprises les lignes directrices pour l'adaptation du guide et la mise en uvre des procédures connexes (https://www.wipo.int/sme/fr/documents/guides_manuals.htm).
La publication Inventer le futur Initiation aux brevets pour les petites et moyennes entreprises peut être téléchargée sous forme de document PDF à partir de la page du site Web de l'OMPI consacrée aux petites et moyennes entreprises ou commandée par courrier électronique à l'adresse suivante : publications.mail@wipo.int. On peut obtenir des renseignements plus détaillés sur la propriété intellectuelle au service des PME à l'adresse https://www.wipo.int/sme et en s'abonnant au bulletin électronique mensuel gratuit de la Division des PME, ou en s'adressant à la Section des relations avec les médias et avec le public (OMPI) : tél. : 41 22 338 81 61 ou 338 95 47; mél. : publicinf@wipo.int.