L'OMPI publie un guide sur le droit d'auteur et les droits connexes à l'intention des entreprises
Genève, 11 décembre 2006
Communiqués de presse UPD/2006/282
Chefs d'entreprise, directeurs et membres du personnel des petites et moyennes entreprises (PME) peuvent dorénavant consulter une publication de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) visant à expliquer concrètement, à l'aide d'exemples pratiques, comment le droit d'auteur et les droits connexes peuvent contribuer à la réalisation des objectifs stratégiques des entreprises. Ce guide, intitulé Expression créatrice Initiation au droit d'auteur et aux droits connexes pour les petites et moyennes entreprises, est le quatrième de la série ayant pour thème "La propriété intellectuelle au service des entreprises".
Les profondes mutations enregistrées dans le domaine des technologies numériques ont changé la donne en matière de loisirs et de techniques commerciales, ouvrant de larges perspectives sur le plan économique et mettant en évidence l'importance que revêtent le droit d'auteur et les droits connexes pour les entreprises. Tant les chefs d'entreprise que leurs salariés sont susceptibles de créer ou d'utiliser quotidiennement des objets protégés par le droit d'auteur et les droits connexes. Malheureusement, les entreprises négligent souvent de protéger leur précieux capital intellectuel, le rôle central joué par le droit d'auteur et les droits connexes et l'intérêt qu'ils présentent dans la protection des actifs commerciaux n'étant pas largement reconnus. Différents actifs peuvent être protégés par le droit d'auteur et les droits connexes, notamment : les programmes d'ordinateur; le contenu des sites Web; les catalogues de produits; les bulletins d'information; les manuels d'utilisation des machines et autres articles de consommation; les manuels d'entretien de divers types de machines; les illustrations et textes figurant sur la documentation, les étiquettes ou les emballages de produits; et le matériel publicitaire.
Ce nouveau guide publié par l'OMPI aborde certaines des questions les plus fréquemment posées sur le système du droit d'auteur et des droits connexes et donne aux entreprises des astuces sur la meilleure façon d'élaborer une stratégie en matière de droit d'auteur adaptée à leurs besoins. Il donne aux lecteurs des informations concrètes afin de les aider à mieux comprendre ce qu'il est possible de protéger en vertu du droit d'auteur et des droits connexes, comment protéger les uvres qu'ils créent ou sur lesquelles ils exercent des droits, comment tirer parti au maximum de leur droit d'auteur et de leurs droits connexes, et comment éviter de porter atteinte au droit d'auteur et aux droits connexes de tiers.
Le guide se présente dans un format analogue à celui des trois autres guides de la série intitulés, respectivement, Créer une marque Initiation aux marques pour les petites et moyennes entreprises, L'image : un facteur déterminant Initiation aux dessins et modèles industriels pour les petites et moyennes entreprises; et Inventer le futur Initiation aux brevets pour les petites et moyennes entreprises, déjà disponibles dans plusieurs langues.
L'OMPI est prête à collaborer avec tout partenaire sérieux afin d'adapter cette série de guides à la législation, aux dispositions réglementaires, aux usages, aux modalités, aux taxes, aux institutions, à la jurisprudence et aux procédures administratives particulières de chaque pays. L'élaboration de versions spécialement conçues permettra de veiller à ce que les guides répondent aux attentes des PME en fournissant des informations adaptées à chaque contexte particulier. Des organismes de plus de 50 pays s'emploient actuellement à adapter les deux premiers guides de la série à leurs besoins spécifiques. Les parties intéressées sont invitées à consulter sur le site Web de la Division des petites et moyennes entreprises les lignes directrices pour l'adaptation du guide et la mise en uvre des procédures connexes (https://www.wipo.int/sme/en/documents/guides/customization.html).
La publication Expression créatrice Initiation au droit d'auteur et aux droits connexes pour les petites et moyennes entreprises peut être téléchargée sous forme de document PDF à partir de la page du site Web de l'OMPI consacrée aux petites et moyennes entreprises ou commandée par courrier électronique à l'adresse suivante : publications.mail@wipo.int. On peut obtenir des renseignements plus détaillés sur la propriété intellectuelle au service des PME à l'adresse https://www.wipo.int/sme, en s'abonnant au bulletin électronique mensuel gratuit de la Division des PME, ou en s'adressant à la Section des relations avec les médias et avec le public (OMPI) : tél. : 41 22 338 8161 ou 338 9547; mél. : publicinf@wipo.int.