À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Dua Lipa, Taylor Swift et Rihanna ont racheté les droits sur leur musique, tandis que Bruce Springsteen, David Bowie, Bob Dylan et Dr. Dre ont vendu les leurs.  Mais que se passe-t-il donc?

Lorsqu’un musicien vend son catalogue, il vend en réalité les droits sur ses titres, y compris les redevances payées lorsque sa musique est consommée et utilisée.  En vertu du contrat d’enregistrement, le droit d’auteur et les droits connexes sont répartis entre l’artiste et la maison de disques.  Les catalogues musicaux sont traditionnellement vendus aux multinationales, comme Universal ou Sony Music.  Néanmoins, depuis les années 2020, les fonds d’investissement rachètent également ces catalogues, dopant ainsi leur valeur.  Si les ventes de catalogues continuent d’augmenter, des artistes tels que Dua Lipa rachètent leur propre musique et reprennent le contrôle de leurs droits.

Taylor Swift pendant sa tournée Speak Now Tour à Sydney (Australie) en 2012 (photo d’Eva Rinaldi sur Flickr).

L’assurance d’un revenu immédiat

Lorsqu’un musicien vend son catalogue, il est sûr du montant qu’il reçoit.  Ses revenus ne dépendent pas de la popularité future de ses titres, ni des éventuelles crises que pourrait connaître l’industrie musicale.  L’avantage pour le vendeur est de générer des revenus immédiats, qui peuvent être énormes selon la popularité des titres vendus.

Comme dans l’immobilier, certains moments sont meilleurs que d’autres pour vendre.  Pendant la crise de la COVID-19, les artistes qui ne généraient pas de revenus en raison de l’annulation de leur tournée ont eu tout intérêt à vendre, afin de bénéficier de l’augmentation de la valeur de leur catalogue due à l’intérêt des investisseurs.  En 2020, Bob Dylan a vendu à Universal une partie de ses droits sur plus de 600 chansons, pour un montant estimé à plusieurs centaines de millions de dollars.  Depuis, Bruce Springsteen, Tina Turner, Dr. Dre et même Justin Bieber ont fait de même.  Dans le système du droit d’auteur, les personnes qui détiennent les droits sur une œuvre de création en conservent le contrôle pendant une période pouvant aller jusqu’à 70 ans après la mort du créateur original, selon le pays.  En vendant de son vivant, le créateur est assuré de profiter de suite d’un revenu escompté pour l’avenir.

Dans ce contexte, pourquoi certains musiciens rachètent-ils leurs propres catalogues?

Les artistes reprennent le contrôle sur leurs droits et leurs revenus

L’intérêt pour les musiciens de racheter leurs catalogues n’est pas seulement financier.  Lorsque les artistes sont propriétaires de leur musique, ils ont le pouvoir de décider de l’utilisation de leur œuvre et ont leur mot à dire sur toutes les questions de direction artistique pendant l’enregistrement.

Jay-Z en concert au Spektrum d’Oslo – 23 octobre 2013 (photo de NRK P3 sur Flickr).

Il y a près de 20 ans, Jay-Z a acheté les droits sur ses œuvres.  Depuis lors, d’autres artistes ont suivi, notamment Rihanna en 2016, Zara Larsson en 2022 et Dua Lipa en 2023.  Lorsque l’ancien label de Taylor Swift a vendu ses six premiers albums sans son accord, elle a réenregistré ces albums et est devenue propriétaire des nouvelles versions, qui sont rapidement devenues plus populaires que les originaux sur les plateformes de diffusion en continu.  Elle a depuis accepté de signer avec un nouveau label, à condition de rester propriétaire de tous les enregistrements futurs.

L’histoire de Taylor Swift a été rendue célèbre grâce aux réseaux sociaux et aux médias, qui font rapidement circuler l’information.  En réponse à ce phénomène, les principales maisons de disque ont intégré de nouvelles clauses dans les contrats, stipulant que les artistes ne peuvent pas réenregistrer leurs titres pendant une période pouvant aller jusqu’à 30 ans.

La diffusion de l’information dans l’intérêt des artistes

Les artistes étant de plus en plus conscients de leurs droits, un nombre accru de maisons d’édition proposent des contrats en vertu desquels elles ne sont plus propriétaires des enregistrements, mais détiennent des licences exclusives sur ceux-ci.  Elles peuvent également rester propriétaires des enregistrements pendant un certain nombre d’années avant que l’artiste ne reprenne le contrôle de ses droits.  Kylie Minogue, par exemple, a passé un accord de ce type, selon lequel la propriété des enregistrements lui revient après un certain nombre d’années.

Aujourd’hui, les musiciens peuvent mieux connaître et comprendre leurs droits.  L’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle et la Music Rights Awareness Foundation ont créé une plateforme en ligne gratuite, la plateforme CLIP, pour aider les créateurs à s’informer sur leurs droits de propriété intellectuelle.  Pour en savoir plus, cliquez sur le lien goclip.org.