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Guide des bases de données technologiques
Le présent guide est un document technique détaillé qui vise à aider les examinateurs des offices de la propriété industrielle et les utilisateurs en général à recenser la base de données appropriée et à utiliser les fonctionnalités et les instruments mis à disposition par les bases de données spécialisées. Ce guide s'intéresse aux services relatifs aux bases de données commerciales et non commerciales considérés comme représentatifs de l'ensemble des services existants, le but étant d'illustrer les divers types et combinaisons de caractéristiques disponibles.
Publication year: 2012
Le système international des brevets en 2006
Revue annuelle du PCT
Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets
Publication year: 2007
Le système international des brevets en 2005
Publication year: 2006
Programme d'accès à la recherche pour le développement et l'innovation (ARDI)
Le programme d'accès à la recherche pour le développement et l'innovation (ARDI) est coordonné par l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) en collaboration avec ses partenaires de l'industrie de l'édition et vise à faciliter l'accès à l'information scientifique et technique dans les pays en développement.
Publication year: 2017
Le système international des brevets en 2008
Publication year: 2009
Le système international des brevets en 2007
Publication year: 2008
Traité de Budapest sur la reconnaissance internationale du dépôt des micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets (modifié le 26 septembre 1980)
Le Traité de Budapest se caractérise essentiellement par le fait qu'un État contractant qui autorise ou exige le dépôt de micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets doit reconnaître, à cet effet, le dépôt d'un micro-organisme auprès de toute “autorité de dépôt internationale”, que celle-ci soit située ou non sur son territoire.
Publication year: 2002
Brevets - BD
Cette bande dessinée narre les aventures de quatre adolescents, qui vont apprendre ce que sont les brevets et de quelle manière ils profitent à l'ensemble de la société. Bien que les bandes dessinées de l'OMPI aient été conçues pour des élèves de 8 à 12 ans, elles ont permis à des étudiants plus âgés et à des adultes de se familiariser avec les fondements de la propriété intellectuelle.
Publication year: 2003
Revue annuelle du PCT 2012
Le système international des brevets
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : deux millions de demandes selon le PCT
Le système international des brevets en 2010
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : la géographie en évolution du système du PCT
Publication year: 2011