About Intellectual Property IP Training IP Outreach IP for… IP and... IP in... Patent & Technology Information Trademark Information Industrial Design Information Geographical Indication Information Plant Variety Information (UPOV) IP Laws, Treaties & Judgements IP Resources IP Reports Patent Protection Trademark Protection Industrial Design Protection Geographical Indication Protection Plant Variety Protection (UPOV) IP Dispute Resolution IP Office Business Solutions Paying for IP Services Negotiation & Decision-Making Development Cooperation Innovation Support Public-Private Partnerships The Organization Working with WIPO Accountability Patents Trademarks Industrial Designs Geographical Indications Copyright Trade Secrets WIPO Academy Workshops & Seminars World IP Day WIPO Magazine Raising Awareness Case Studies & Success Stories IP News WIPO Awards Business Universities Indigenous Peoples Judiciaries Genetic Resources, Traditional Knowledge and Traditional Cultural Expressions Economics Gender Equality Global Health Climate Change Competition Policy Sustainable Development Goals Enforcement Frontier Technologies Mobile Applications Sports Tourism PATENTSCOPE Patent Analytics International Patent Classification ARDI – Research for Innovation ASPI – Specialized Patent Information Global Brand Database Madrid Monitor Article 6ter Express Database Nice Classification Vienna Classification Global Design Database International Designs Bulletin Hague Express Database Locarno Classification Lisbon Express Database Global Brand Database for GIs PLUTO Plant Variety Database GENIE Database WIPO-Administered Treaties WIPO Lex - IP Laws, Treaties & Judgments WIPO Standards IP Statistics WIPO Pearl (Terminology) WIPO Publications Country IP Profiles WIPO Knowledge Center WIPO Technology Trends Global Innovation Index World Intellectual Property Report PCT – The International Patent System ePCT Budapest – The International Microorganism Deposit System Madrid – The International Trademark System eMadrid Article 6ter (armorial bearings, flags, state emblems) Hague – The International Design System eHague Lisbon – The International System of Appellations of Origin and Geographical Indications eLisbon UPOV PRISMA Mediation Arbitration Expert Determination Domain Name Disputes Centralized Access to Search and Examination (CASE) Digital Access Service (DAS) WIPO Pay Current Account at WIPO WIPO Assemblies Standing Committees Calendar of Meetings WIPO Official Documents Development Agenda Technical Assistance IP Training Institutions COVID-19 Support National IP Strategies Policy & Legislative Advice Cooperation Hub Technology and Innovation Support Centers (TISC) Technology Transfer Inventor Assistance Program WIPO GREEN WIPO's Pat-INFORMED Accessible Books Consortium WIPO for Creators WIPO ALERT Member States Observers Director General Activities by Unit External Offices Job Vacancies Procurement Results & Budget Financial Reporting Oversight

Search WIPO Publications

All topics
Patents (5)

 

Arabic (17)
German (3)
English (60)
Spanish (31)
French
Korean (1)
Russian (18)
Chinese (15)

 

Older (32)

 

Query  > French > 2017

1 - 10 / 32 results
Results per page
Sort by
WIPO/PUB/360/PB18/19

OMPI Programme et budget

pour l'exercice biennal 2018-2019

Le programme et budget est un document fondateur pour l'Organisation. Il définit les résultats que les États membres souhaitent que l'Organisation atteigne pendant l'exercice biennal à venir et autorise les programmes et les ressources nécessaires à la réalisation de ces résultats.

Publication year: 2017

WIPO/PUB/943/2016

Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2016

Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.

Publication year: 2017

WIPO/TOOLKIT/RESPECT/IP

Instrument de l'OMPI relatif à la conduite d'enquêtes auprès des consommateurs sur le respect de la propriété intellectuelle

L'Instrument de l'OMPI relatif à la conduite d'enquêtes auprès des consommateurs sur le respect de la propriété intellectuelle est destiné à être utilisé par des organismes des secteurs public et privé souhaitant évaluer les attitudes des consommateurs à l'égard des marchandises pirates ou contrefaites. L'élaboration de cet instrument a été possible grâce à un fonds fiduciaire fourni par le Ministère de la culture, des sports et du tourisme de la République de Corée.

Publication year: 2017

WIPO/PUB/FLYER/GLOBDESIGNDB

Base de données mondiale sur les dessins et modèles

Le moteur de recherche gratuit pour les dessins et modèles au niveau mondial

Cette brochure présente les différentes possibilités offertes pour rechercher des documents de dessins ou modèles industriels dans la Base de données mondiale sur les dessins et modèles de l'OMPI.

Publication year: 2017

WIPO/PUB/121/2017/6

Magazine de l'OMPI, Numéro 6/2017 (Décembre)

Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.

Publication year: 2017

WIPO/PUB/121/2017/6

Magazine de l'OMPI, Numéro 6/2017 (Décembre)

Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.

Publication year: 2017

WIPO/PUB/1049

Instrument d'aide à la fixation des savoirs traditionnels

La fixation des nombreux savoirs traditionnels détenus par les peuples autochtones et les communautés locales du monde entier suscite un intérêt croissant. Mais elle soulève aussi d'importantes questions, notamment dans le domaine de la propriété intellectuelle. Cet instrument d'aide à la fixation des savoirs traditionnels présente un ensemble de listes de contrôle et de ressources faciles à utiliser, destinées à aider les personnes désireuses de mener des projets de fixation à traiter ces questions de manière efficace.

Publication year: 2017

WIPO/PUB/FLYER/CRSYSTEM

Adhérer au système international du droit d'auteur : Quels enjeux?

Cette brochure présente les traités sur le droit d'auteur administrés par l'OMPI, met en exergue certains de leurs avantages potentiels et décrit les mesures que les pays doivent prendre pour adhérer au système international du droit d'auteur.

Publication year: 2017

WIPO/PUB/901/2017/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2017 - Résumé

Le système international des brevets

Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2017.

Publication year: 2017