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Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2023
Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.
Publication year: 2023
Propriété intellectuelle et ressources génétiques
Dossier d'information n°10
Ce dossier présente les questions de propriété intellectuelle relatives aux ressources génétiques qui sont actuellement examinées à l'OMPI.
Le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore
Dossier d'information n°2
Ce dossier présente des informations générales sur le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC).
Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels
Règlement d'exécution commun (texte en vigueur le 1er janvier 2024) / Instructions administratives (texte en vigueur le 1er avril 2022)
Le système de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels permet de faire enregistrer jusqu'à 100 dessins et modèles dans n'importe quelle partie contractante, moyennant le dépôt d'une demande internationale unique avec l'OMPI. La gestion de l'enregistrement international qui en résulte se fait en une seule étape. L'Arrangement de La Haye régit le système de La Haye.
Publication year: 2024
Académie de l'OMPI Programmes d'enseignement, de formation et de perfectionnement 2024
Ce programme fait office de catalogue de toutes les possibilités de formation qui seront offertes par l'Académie de l'OMPI en 2024 et précise le contenu de chaque cours. On y trouvera des informations sur les modalités d'admission, les formalités d'inscription, les calendriers, le processus de sélection, les voyages ainsi que d'autres informations utiles pour les participants potentiels.
Perspectives nationales – Le parcours de la Suisse
Le parcours de la Suisse dans la série "Débloquer des financements adossés à des titres de propriété intellectuelle" présente le parcours de la Suisse en matière de financement, les initiatives et les difficultés rencontrées, ainsi que les prochaines étapes pour améliorer l'accès au financement afin de commercialiser l'innovation suisse.
Livre sur les Technologies Vertes
Résumé Solutions pour l'atténuation des effets du changement climatique
La deuxième édition du Livre sur les technologies vertes publié par l'OMPI montre dans quelle mesure l'innovation, la technologie et la propriété intellectuelle se placent au premier plan de la lutte contre le changement climatique. La présente édition met l'accent sur les villes, l'agriculture et l'utilisation des sols, ainsi que sur l'industrie, en présentant le large éventail de technologies et de solutions déjà existantes ou nouvelles visant à atténuer les effets du changement climatique.
La gestion collective du droit d'auteur dans la vie musicale
Présentée sous la forme d'un guide théorique et pratique, cette publication à titre posthume de feu le Dr. Ulrich Uchtenhagen traite des étapes dans la mise en place d'une société de gestion collective dans le domaine de la musique et de son fonctionnement. L'ouvrage décrit les activités et mécanismes essentiels ainsi que les principes fondamentaux indispensables pour une saine gestion collective. Il explique de manière très claire les éléments complexes d'un système qui est essentiel pour les auteurs, les compositeurs et les éditeurs de musique du monde entier qui souhaitent obtenir une protection et une rémunération pour leur travail.
Publication year: 2005
Guide des traités sur le droit d'auteur et les droits connexes administrés par l'OMPI et Glossaire du droit d'auteur et des droits connexes
Ce guide vise à préciser et expliquer les principes juridiques consacrés par les traités sur le droit d'auteur et les droits connexes administrés par l'OMPI, et leur lien avec les aspects politiques, économiques, culturels et techniques. Il sera particulièrement utile aux fonctionnaires nationaux, aux créateurs, aux chefs d'entreprise, aux membres de la profession juridique, aux universitaires, aux consommateurs et aux étudiants, dans tous les États membres de l'OMPI.
Publication year: 2004
Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde 2011 - Le nouveau visage de l'innovation
Le Rapport de 2011 sur la propriété intellectuelle dans le monde décrit les principales tendances apparues dans le paysage de l'innovation. Il montre notamment comment le processus d'innovation est devenu plus ouvert, plus concerté et plus international; l'origine de la demande accrue de droits de propriété intellectuelle; et comment les marchés des technologies ont gagné en importance.
Publication year: 2011