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Revue annuelle du système de Madrid 2017 - Résumé
Enregistrement international des marques
Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du système de Madrid administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du système de Madrid 2017.
Publication year: 2017
Utilisation de la propriété intellectuelle au service du développement
Exemples de réussite à travers le monde
Le système de la propriété intellectuelle est un puissant levier de développement. Cette brochure indique comment les gouvernements, les entreprises et les organisations à but non lucratif du monde entier utilisent différents types de droits de propriété intellectuelle de façon stratégique pour accélérer le développement économique, social et culturel.
Créer une marque - initiation aux marques pour les petites et moyennes entreprises
Les marques constituent un atout majeur pour les entreprises. Ce guide pratique indique comment les petites et moyennes entreprises peuvent utiliser les marques à des fins stratégiques pour développer leur image de marque et comment elles peuvent les protéger.
Rapport du Directeur général aux assemblées 2017 de l'OMPI
Ce rapport est une présentation du travail accompli par l'Organisation durant l'année qui s'est écoulée depuis la dernière session des assemblées des États membres de l'OMPI.
Magazine de l'OMPI, Numéro 5/2017 (Octobre)
Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.
Magazine de l'OMPI, Numéro 4/2017 (Août)
PATENTSCOPE
Le moteur de recherche gratuit pour l'information technique au niveau mondial
Cette brochure présente les fonctions du moteur de recherche PATENTSCOPE et ses possibilités de recherche multilingue parmi des dizaines de millions de documents de brevet.
Magazine de l'OMPI, Numéro 3/2017 (Juin)
La propriété intellectuelle et les festivals folkloriques, artistiques et culturels
Guide pratique
Ce guide fournit des informations générales sur la propriété intellectuelle et les intérêts culturels. Il recense les principales difficultés rencontrées par les organisateurs en matière de propriété intellectuelle et propose des conseils pratiques pour élaborer une stratégie efficace de gestion de la propriété intellectuelle pour les festivals en suivant une approche étape par étape.
Publication year: 2018
Magazine de l'OMPI, Numéro 3/2018 Juin)
OMPI Programme et budget
pour l'exercice biennal 2018-2019
Le programme et budget est un document fondateur pour l'Organisation. Il définit les résultats que les États membres souhaitent que l'Organisation atteigne pendant l'exercice biennal à venir et autorise les programmes et les ressources nécessaires à la réalisation de ces résultats.
Magazine de l'OMPI, Numéro 6/2017 (Décembre)
Instrument d'aide à la fixation des savoirs traditionnels
La fixation des nombreux savoirs traditionnels détenus par les peuples autochtones et les communautés locales du monde entier suscite un intérêt croissant. Mais elle soulève aussi d'importantes questions, notamment dans le domaine de la propriété intellectuelle. Cet instrument d'aide à la fixation des savoirs traditionnels présente un ensemble de listes de contrôle et de ressources faciles à utiliser, destinées à aider les personnes désireuses de mener des projets de fixation à traiter ces questions de manière efficace.
Adhérer au système international du droit d'auteur : Quels enjeux?
Cette brochure présente les traités sur le droit d'auteur administrés par l'OMPI, met en exergue certains de leurs avantages potentiels et décrit les mesures que les pays doivent prendre pour adhérer au système international du droit d'auteur.
La beauté est dans la forme: Initiation aux dessins et modèles industriels pour les petites et moyennes entreprises
Le présent guide est le deuxième d'une série ayant pour thème “La propriété intellectuelle au service des entreprises”. Il est consacré aux dessins et modèles industriels, qui constituent un facteur déterminant dans le succès des produits sur le marché.
Publication year: 2019
Base de données mondiale sur les marques
Le moteur de recherche gratuit pour les marques au niveau mondial
Cette brochure décrit brièvement le contenu, les fonctions et les possibilités de la Base de données mondiale sur les marques de l'OMPI.
Guide de la Médiation OMPI
La médiation est un moyen particulièrement efficace d'aboutir à une issue avantageuse pour les deux parties à un litige. Cette brochure offre une présentation claire de la médiation, à la lumière de la vaste expérience acquise en la matière par le Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI. On y trouvera une description des principales caractéristiques et des principaux avantages de la médiation, et une explication du déroulement pratique d'une procédure de médiation conduite selon le Règlement de médiation de l'OMPI, assortie d'exemples concrets.
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2018
Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.
Magazine de l'OMPI, Numéro 6/2018 (Décembre)
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2019 - Résumé
Le système international des brevets
Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2019.
Magazine de l'OMPI, Numéro 3/2019 (Juin)
Revue annuelle du système de Madrid 2019 - Résumé
This executive brief identifies key trends in the use of the WIPO-administered Madrid System.
Responsabilité environnementale sur le site de l'OMPI
L'OMPI a lancé son projet neutralité carbone en 2009 et enregistre un bilan carbone neutre depuis 2014. La présente brochure souligne l'engagement de l'Organisation face au changement climatique et donne des exemples d'innovation verte sur le site de l'OMPI.
Magazine de l'OMPI, Numéro 5/2018 (Octobre)
Rapport du Directeur général aux assemblées 2018 de l'OMPI
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2018)
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (1995) (6e édition)
Publication year: 1995
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2000) (7e edition)
Publication year: 2000
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2006) (8e edition)
Publication year: 2006
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2011)
Publication year: 2011
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2012)
Publication year: 2012
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2019)
Le présent guide fournit des informations sur les objectifs, l'historique et la réforme de la Classification internationale des brevets (CIB), ainsi qu'une aide à l'utilisation de celle-ci.
Magazine de l'OMPI, Numéro 4/2019 (Août)
Magazine de l'OMPI, Numéro 3/2015 (juin)
Publication year: 2015
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2015
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : les déposants les plus actifs au sein du système du PCT
Indice mondial de l'innovation 2019 - PRINCIPALES CONCLUSIONS
La création d'un mode de vie sain, avenir de l'innovation médicale
Revue annuelle du système de La Haye - Enregistrements internationaux de dessins et modèles industriels - 2016
Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels.
Publication year: 2016
Rapport du Directeur général aux assemblées 2010 de l'OMPI
Publication year: 2010
Rapport du Directeur général aux assemblées 2011 de l'OMPI
Magazine de l'OMPI, Numéro 4/2016 (Août)
Rapport du Directeur général aux assemblées 2014 de l'OMPI
Publication year: 2014
Propriété intellectuelle et savoirs médicaux traditionnels
Dossier d'information n°6
Ce dossier présente les différentes solutions qui existent pour protéger la propriété intellectuelle relative aux connaissances médicales traditionnelles.
La propriété intellectuelle et l'artisanat traditionnel
Dossier d'information n°5
Ce dossier recense des moyens concrets, accessibles et souvent communautaires, qui permettent d'utiliser le système existant de propriété intellectuelle en vue de la reconnaissance, de la protection, de la gestion et de la commercialisation efficaces de l'artisanat traditionnel.
Résumés des Conventions, Traités et Arrangements Administrés par l'OMPI
Résumé détaillé des conventions, traités et arrangements administrés par l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle
Publication year: 2013
Revue annuelle du PCT 2012
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : deux millions de demandes selon le PCT
Magazine de l'OMPI N° 1/2006 (Janvier-Février)
Publication year: 1998
Parties contractantes ou signataires des traités administrés par l'OMPI
Membres des assemblées, des autres organes et des comités de l'OMPI. Membres de l'Union internationale pour la protection des obtentions végétales (UPOV). Situation le 15 avril 2019.
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2014
Une vue d'ensemble de l'activité en matière de propriété intellectuelle fondée sur les données statistiques complètes les plus récentes.
Magazine de l'OMPI, Numéro 1/2015 (février)
Magazine de l'OMPI, Numéro 6/2014 (Décembre)
Magazine de l'OMPI, Numéro 5/2014 (Octobre)
WIPO Match – Utilisation de la propriété intellectuelle au service du développement
WIPO Match est une base de données et un outil de mise en réseau qui met en relation les organisations qui cherchent à utiliser la propriété intellectuelle pour contribuer au développement de leurs pays avec les donateurs qui peuvent les aider.
Magazine de l'OMPI, Numéro 6/2016 (Décembre)
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2016
Arrangement de Lisbonne concernant la protection des appellations d'origine et leur enregistrement international
L'Arrangement de Lisbonne assure la protection des appellations d'origine, c'est-à-dire de la “dénomination géographique d'un pays, d'une région ou d'une localité servant à désigner un produit qui en est originaire et dont la qualité ou les caractères sont dus exclusivement ou essentiellement au milieu géographique, comprenant les facteurs naturels et les facteurs humains” (article 2).
Revue annuelle du système de Madrid 2016
Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.
Magazine de l'OMPI, Numéro 5/2016 (Octobre)
Rapport du Directeur général aux assemblées 2016 de l'OMPI
pour l'exercice biennal 2016-2017
Le présent programme et budget indique la planification pour l'exercice biennal 2016-2017, qui s'inscrit dans le contexte stratégique global du Plan stratégique à moyen terme (PSMT) et qui est inspirée des contributions reçues des États membres.
Magazine de l'OMPI, Numéro 1/2016 (Février)
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2015
Magazine de l'OMPI, Numéro 6/2015 (décembre)
Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde 2017 - Le capital immatériel dans les chaînes de valeur mondiales
Le Rapport 2017 sur la propriété intellectuelle dans le monde analyse le rôle déterminant que jouent les actifs immatériels comme la technologie, les dessins et modèles ou l'image de marque dans l'industrie manufacturière mondiale. L'analyse macroéconomique s'accompagne d'études de cas portant sur les chaînes de valeur mondiales pour trois produits – le café, les cellules photovoltaïques et les smartphones – qui illustrent clairement l'importance de la propriété intellectuelle et d'autres actifs immatériels dans la production moderne.
Système de Madrid pour l'enregistrement international des marques
Rapport sommaire pour l'année 2006
Publication year: 2007
Rapport sommaire pour l'année 2007
Publication year: 2008
Rapport sommaire pour l'année 2008
Publication year: 2009
Le PCT en 2002
Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets
Publication year: 2003
Le PCT en 2003
Publication year: 2004
Le système international de brevets en 2004
Revue annuelle du PCT
Publication year: 2005
Magazine de l'OMPI, Numéro 5/2015 (octobre)
Rapport du Directeur général aux assemblées 2015 de l'OMPI
Magazine de l'OMPI, Numéro 4/2015 (août)
Acte de Genève de l'Arrangement de Lisbonne sur les appellations d'origine et les indications géographiques
L'Acte de Genève permet l'enregistrement international des indications géographiques, outre les appellations d'origine, ainsi que l'adhésion à l'Arrangement de Lisbonne de certaines organisations intergouvernementales.
Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde 2015 - Innovation et croissance économique
Le dernier rapport de l'OMPI sur la propriété intellectuelle dans le monde examine le rôle de la propriété intellectuelle au service de l'innovation et de la croissance économique en mettant l'accent sur les innovations révolutionnaires.
Magazine de l'OMPI, Numéro 4/2014 (Août)
Magazine de l'OMPI, Numéro 3/2014 (Juin)
Magazine de l'OMPI, Numéro 2/2014 (Avril)
Rapport du Directeur général aux assemblées 2013 de l'OMPI
Revue annuelle du système de Madrid 2013
Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels
La présente publication contient le texte de l'Acte de Londres (1934) de l'Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, ainsi que le texte du règlement d'exécution commun à l'Acte de 1999, l'Acte de 1960 et l'Acte de 1934 de l'Arrangement de La Haye, dans la version qui est entrée en vigueur le 1er janvier 2009 et qui demeure applicable seulement aux enregistrements effectués en vertu de l'Acte de Londres.
Magazine de l'OMPI, Numéro 4/2013 (août)
Magazine de l'OMPI, Numéro 3/2013 (juin)
Examen de la situation contractuelle dans le secteur de l'audiovisuel
Cette revue est un panorama très complet de tous les aspects essentiels des contrats des artistes interprètes ou exécutants dans le secteur de l'audiovisuel et des différentes façons dont ils peuvent servir les intérêts à la fois des artistes interprètes ou exécutants et des producteurs.
Magazine de l'OMPI, Numéro 2/2015 (avril)
Options relatives à la recherche et à l'examen en matière de brevets
Guide sur les politiques
L'une des tâches majeures d'un office de brevets consiste à décider de délivrer un brevet ou de refuser de donner suite à une demande, selon les procédures et les conditions de brevetabilité en vertu de la législation nationale qui s'applique. La prise de ces décisions avec exactitude et ultra-efficacité est une mission complexe, étant donné que de nombreux offices de brevets reçoivent un volume en constante augmentation de demandes de brevet d'une complexité croissante.
Revue annuelle du système de La Haye - Enregistrements internationaux de dessins et modèles industriels - 2015
Revue annuelle du système de Madrid 2015
Le Traité de Singapour sur le droit des marques (STLT) - Questions-réponses
Guide pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels en vertu de l'Arrangement de La Haye
Ce guide s'adresse essentiellement aux déposants de demandes d'enregistrement international de marques et aux titulaires d'enregistrements internationaux de marques, ainsi qu'aux responsables des administrations compétentes des États membres de l'Union de La Haye. Il les oriente dans les différentes étapes de la procédure d'enregistrement international et explique les dispositions essentielles de l'Arrangement de La Haye.
Publication year: 2021
Fixation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles
Dossier d'information n°9
Ce dossier présente les principaux objectifs de la fixation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles, ainsi que les questions de propriété intellectuelle qui peuvent surgir et les solutions pour régler ces questions.
Le règlement extrajudiciaire des litiges portant sur la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques
Dossier d'information n°8
Ce dossier présente des informations sur la façon dont le règlement extrajudiciaire des litiges offre une solution alternative aux procédures judiciaires formelles pour régler les litiges de propriété intellectuelle qui peuvent surgir en relation avec les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques.
Droit coutumier et savoirs traditionnels
Dossier d'information n°7
Ce dossier examine les questions relatives au droit coutumier, aux savoirs traditionnels et à la propriété intellectuelle.
Magazine de l'OMPI, Numéro 3/2016 (Juin)
Résolution des litiges de PI et de technologie grâce aux méthodes ADR de l'OMPI
Les litiges de propriété intellectuelle peuvent être réglés dans le cadre d'une procédure judiciaire, mais les parties font de plus en plus appel à la médiation, à l'arbitrage ou à d'autres modes extrajudiciaires de règlement.
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2016
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : la part de marché du PCT
Magazine de l'OMPI, Numéro 2/2016 (Avril)
Revue annuelle du système de Madrid 2014
Revue annuelle du système de La Haye - Enregistrements internationaux de dessins et modèles industriels - 2014
Magazine de l'OMPI, Numéro 1/2014 (février)
L'OMPI - Mettre la propriété intellectuelle au service de tous
L'OMPI est au cœur des questions mondiales de politique, service, information et coopération en matière de propriété intellectuelle. Nous sommes une institution spécialisée des Nations Unies financièrement autonome, ayant comme objectif de mettre la propriété intellectuelle au service de l'innovation et de la créativité. À l'OMPI, nous pensons que propriété intellectuelle et innovation vont de pair. La propriété intellectuelle a pour vocation de récompenser les personnes pour leurs idées et leurs créations originales, d'encourager les entreprises à investir dans des innovations et de nouvelles solutions. Elle favorise l'innovation et la créativité dans l'intérêt de tous.