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Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2017 - Résumé
Le système international des brevets
Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2017.
Publication year: 2017
Revue annuelle du système de La Haye 2017 - Résumé
Enregistrement international des dessins et modèles industriels
Ce résumé met en évidence les grandes tendances en ce qui concerne l'utilisation du système de La Haye pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, administré par l'OMPI.
Revue annuelle du système de Madrid 2017 - Résumé
Enregistrement international des marques
Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du système de Madrid administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du système de Madrid 2017.
Utilisation de la propriété intellectuelle au service du développement
Exemples de réussite à travers le monde
Le système de la propriété intellectuelle est un puissant levier de développement. Cette brochure indique comment les gouvernements, les entreprises et les organisations à but non lucratif du monde entier utilisent différents types de droits de propriété intellectuelle de façon stratégique pour accélérer le développement économique, social et culturel.
Guide de l'OMPI sur les modes extrajudiciaires de règlement des litiges (méthodes ADR) à destination des offices de propriété intellectuelle et des tribunaux
Le présent guide passe en revue les procédures de règlement extrajudiciaire/modes extrajudiciaires de règlement des litiges de propriété intellectuelle.
Publication year: 2018
Dessiner l'avenir de l'OMPI
Effectifs 2018
L'effectif de l'OMPI est le capital humain de l'Organisation et constitue son principal atout. Cette brochure donne un aperçu détaillé de l'effectif de l'OMPI en 2018 et présente la répartition du personnel par catégorie, secteur, source de financement et type de contrat et contient des indicateurs en matière de représentation géographique et de parité hommes-femmes. Elle fournit également des informations sur la performance de l'Organisation, la formation et le perfectionnement ainsi que la gestion des conflits au sein de l'Organisation.
Revue annuelle du système de La Haye 2018 - Résumé
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2017
Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.
Instrument de l'OMPI relatif à la conduite d'enquêtes auprès des consommateurs sur le respect de la propriété intellectuelle
L'Instrument de l'OMPI relatif à la conduite d'enquêtes auprès des consommateurs sur le respect de la propriété intellectuelle est destiné à être utilisé par des organismes des secteurs public et privé souhaitant évaluer les attitudes des consommateurs à l'égard des marchandises pirates ou contrefaites. L'élaboration de cet instrument a été possible grâce à un fonds fiduciaire fourni par le Ministère de la culture, des sports et du tourisme de la République de Corée.
Base de données mondiale sur les dessins et modèles
Le moteur de recherche gratuit pour les dessins et modèles au niveau mondial
Cette brochure présente les différentes possibilités offertes pour rechercher des documents de dessins ou modèles industriels dans la Base de données mondiale sur les dessins et modèles de l'OMPI.
Magazine de l'OMPI, Numéro 6/2017 (Décembre)
Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.
Instrument d'aide à la fixation des savoirs traditionnels
La fixation des nombreux savoirs traditionnels détenus par les peuples autochtones et les communautés locales du monde entier suscite un intérêt croissant. Mais elle soulève aussi d'importantes questions, notamment dans le domaine de la propriété intellectuelle. Cet instrument d'aide à la fixation des savoirs traditionnels présente un ensemble de listes de contrôle et de ressources faciles à utiliser, destinées à aider les personnes désireuses de mener des projets de fixation à traiter ces questions de manière efficace.
Créer une marque - initiation aux marques pour les petites et moyennes entreprises
Les marques constituent un atout majeur pour les entreprises. Ce guide pratique indique comment les petites et moyennes entreprises peuvent utiliser les marques à des fins stratégiques pour développer leur image de marque et comment elles peuvent les protéger.
Rapport du Directeur général aux assemblées 2017 de l'OMPI
Ce rapport est une présentation du travail accompli par l'Organisation durant l'année qui s'est écoulée depuis la dernière session des assemblées des États membres de l'OMPI.
Magazine de l'OMPI, Numéro 5/2017 (Octobre)
Inventer le futur
Initiation aux brevets pour les petites et moyennes entreprises
Le présent guide est le troisième d'une série ayant pour thème “La propriété intellectuelle au service des entreprises”. Il porte sur les brevets, un élément fondamental pour permettre à une entreprise de tirer parti au maximum des idées nouvelles dans le domaine technologique.
Revue annuelle du système de Madrid 2018 - Résumé
Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du système de Madrid administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du système de Madrid 2018.
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2018 - Résumé
Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2018.
Principales dispositions et avantages de l'Acte de Genève de l'Arrangement de Lisbonne (2015)
L'Acte de Genève de l'Arrangement de Lisbonne a été adopté par la Conférence diplomatique pour l'adoption d'un nouvel Acte de l'Arrangement de Lisbonne concernant la protection des appellations d'origine et leur enregistrement international, qui s'est tenue à Genève du 11 au 21 mai 2015. Cet acte établit un système international pour l'enregistrement et la protection des appellations d'origine et des indications géographiques.
Publication year: 2021
Adhérer au système international du droit d'auteur : Quels enjeux?
Cette brochure présente les traités sur le droit d'auteur administrés par l'OMPI, met en exergue certains de leurs avantages potentiels et décrit les mesures que les pays doivent prendre pour adhérer au système international du droit d'auteur.
Présentation des bases de données mondiales de l'OMPI
Sur notre site Web, vous pouvez consulter des millions de brevets, de marques et de dessins et modèles, et trouver des informations sur la législation en vigueur en matière de propriété intellectuelle dans les pays du monde entier.
Publication year: 2019
Les services électroniques du système de Madrid
Les outils dont vous avez besoin pour protéger votre marque. Dans le monde entier.
Cette brochure donne une présentation générale des outils et ressources en ligne offerts par le système de Madrid pour fournir une assistance aux titulaires de marques à chaque étape du cycle de vie d'un enregistrement international de marque (recherche, dépôt, suivi, gestion). Elle fournit une description de chacun des outils, indique quand et pourquoi utiliser ces derniers et contient une liste des principaux avantages et caractéristiques.
Ensemble pour le développement
Coopération Sud-Sud et coopération triangulaire au sein de l'OMPI
Magazine de l'OMPI, Numéro 2/2017 (Avril)
La propriété intellectuelle et toi
La propriété intellectuelle est partout! Cette petite brochure colorée présente les principaux types de propriété intellectuelle, ainsi que de nombreux faits et exemples intéressants. Elle s'adresse en particulier aux adolescents et aux jeunes.
Magazine de l'OMPI, Numéro 1/2017 (Février)
Magazine de l'OMPI, Numéro 3/2016 (Juin)
Publication year: 2016
Résolution des litiges de PI et de technologie grâce aux méthodes ADR de l'OMPI
Les litiges de propriété intellectuelle peuvent être réglés dans le cadre d'une procédure judiciaire, mais les parties font de plus en plus appel à la médiation, à l'arbitrage ou à d'autres modes extrajudiciaires de règlement.
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2016
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : la part de marché du PCT
Magazine de l'OMPI, Numéro 2/2016 (Avril)
Accessible Books Consortium:
Bringing books to persons with print disabilities
L'Accessible Books Consortium (ABC) est une alliance qui regroupe l'OMPI, des organisations menant des activités au service des personnes ayant des difficultés de lecture des textes imprimés et des organisations représentant les auteurs et les éditeurs.
Publication year: 2014
Revue annuelle du système de La Haye - Enregistrements internationaux de dessins et modèles industriels - 2016
Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels.
Rapport du Directeur général aux assemblées 2010 de l'OMPI
Publication year: 2010
Rapport du Directeur général aux assemblées 2011 de l'OMPI
Publication year: 2011
Magazine de l'OMPI, Numéro 4/2016 (Août)
Arrangement de Lisbonne concernant la protection des appellations d'origine et leur enregistrement international
L'Arrangement de Lisbonne assure la protection des appellations d'origine, c'est-à-dire de la “dénomination géographique d'un pays, d'une région ou d'une localité servant à désigner un produit qui en est originaire et dont la qualité ou les caractères sont dus exclusivement ou essentiellement au milieu géographique, comprenant les facteurs naturels et les facteurs humains” (article 2).
Revue annuelle du système de Madrid 2016
Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.
Magazine de l'OMPI, Numéro 5/2016 (Octobre)
Rapport du Directeur général aux assemblées 2016 de l'OMPI
Revue annuelle du système de La Haye - Enregistrements internationaux de dessins et modèles industriels - 2015
Publication year: 2015
Revue annuelle du système de Madrid 2015
Le Traité de Singapour sur le droit des marques (STLT) - Questions-réponses
Guide pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels en vertu de l'Arrangement de La Haye
Ce guide s'adresse essentiellement aux déposants de demandes d'enregistrement international de marques et aux titulaires d'enregistrements internationaux de marques, ainsi qu'aux responsables des administrations compétentes des États membres de l'Union de La Haye. Il les oriente dans les différentes étapes de la procédure d'enregistrement international et explique les dispositions essentielles de l'Arrangement de La Haye.
Fixation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles
Dossier d'information n°9
Ce dossier présente les principaux objectifs de la fixation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles, ainsi que les questions de propriété intellectuelle qui peuvent surgir et les solutions pour régler ces questions.
Le règlement extrajudiciaire des litiges portant sur la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques
Dossier d'information n°8
Ce dossier présente des informations sur la façon dont le règlement extrajudiciaire des litiges offre une solution alternative aux procédures judiciaires formelles pour régler les litiges de propriété intellectuelle qui peuvent surgir en relation avec les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques.
Droit coutumier et savoirs traditionnels
Dossier d'information n°7
Ce dossier examine les questions relatives au droit coutumier, aux savoirs traditionnels et à la propriété intellectuelle.
Propriété intellectuelle et savoirs médicaux traditionnels
Dossier d'information n°6
Ce dossier présente les différentes solutions qui existent pour protéger la propriété intellectuelle relative aux connaissances médicales traditionnelles.
La propriété intellectuelle et l'artisanat traditionnel
Dossier d'information n°5
Ce dossier recense des moyens concrets, accessibles et souvent communautaires, qui permettent d'utiliser le système existant de propriété intellectuelle en vue de la reconnaissance, de la protection, de la gestion et de la commercialisation efficaces de l'artisanat traditionnel.
Résumés des Conventions, Traités et Arrangements Administrés par l'OMPI
Résumé détaillé des conventions, traités et arrangements administrés par l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle
Publication year: 2013
Revue annuelle du PCT 2012
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : deux millions de demandes selon le PCT
Publication year: 2012
OMPI Programme et budget
pour l'exercice biennal 2016-2017
Le présent programme et budget indique la planification pour l'exercice biennal 2016-2017, qui s'inscrit dans le contexte stratégique global du Plan stratégique à moyen terme (PSMT) et qui est inspirée des contributions reçues des États membres.
Magazine de l'OMPI, Numéro 1/2016 (Février)
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2015
Magazine de l'OMPI, Numéro 6/2015 (décembre)
WIPO Match – Utilisation de la propriété intellectuelle au service du développement
WIPO Match est une base de données et un outil de mise en réseau qui met en relation les organisations qui cherchent à utiliser la propriété intellectuelle pour contribuer au développement de leurs pays avec les donateurs qui peuvent les aider.
Magazine de l'OMPI, Numéro 6/2016 (Décembre)
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2016
pour l'exercice biennal 2018-2019
Le programme et budget est un document fondateur pour l'Organisation. Il définit les résultats que les États membres souhaitent que l'Organisation atteigne pendant l'exercice biennal à venir et autorise les programmes et les ressources nécessaires à la réalisation de ces résultats.
IP4Youth&Teachers
Une ressource pédagogique polyvalente en matière de propriété intellectuelle
Magazine de l'OMPI, Numéro 2/2018 (Avril)
Fonds fiduciaire du Japon/PI – Monde
Activités en Afrique et dans les PMA – 2019
L'historique du Fonds fiduciaire du Japon pour la propriété industrielle en Afrique et dans les Pays les moins avancés (PMA)
WIPO GREEN
Une passerelle entre les utilisateurs et les fournisseurs de technologies durables
WIPO GREEN est un marché mondial qui encourage l'innovation et la diffusion des technologies vertes. Cette petite brochure décrit les avantages offerts aux membres qui ont adhéré à WIPO GREEN pour collaborer à des projets et événements, tirer parti d'un réseau mondial de partenaires, accroître leur visibilité et contribuer à la lutte contre le changement climatique.
Guide des questions de propriété intellectuelle dans les accords relatifs à l'accès et au partage des avantages
Complément essentiel de la base de données de l'OMPI sur les accords relatifs à l'accès et au partage des avantages, ce guide présente de manière accessible aux utilisateurs et aux fournisseurs de ressources génétiques les questions de propriété intellectuelle dans les accords relatifs à l'accès et au partage des avantages.
Magazine de l'OMPI, Numéro 3/2018 Juin)
Magazine de l'OMPI, Numéro 5/2015 (octobre)
Rapport du Directeur général aux assemblées 2015 de l'OMPI
Magazine de l'OMPI, Numéro 4/2015 (août)
Magazine de l'OMPI, Numéro 3/2015 (juin)
Acte de Genève de l'Arrangement de Lisbonne sur les appellations d'origine et les indications géographiques
L'Acte de Genève permet l'enregistrement international des indications géographiques, outre les appellations d'origine, ainsi que l'adhésion à l'Arrangement de Lisbonne de certaines organisations intergouvernementales.
Système de Madrid pour l'enregistrement international des marques
Rapport sommaire pour l'année 2006
Publication year: 2007
Rapport sommaire pour l'année 2007
Publication year: 2008
Rapport sommaire pour l'année 2008
Publication year: 2009
Le PCT en 2002
Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets
Publication year: 2003
Le PCT en 2003
Publication year: 2004
Le système international de brevets en 2004
Revue annuelle du PCT
Publication year: 2005
Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde 2013 - Marques : réputation et image sur le marché mondial
Le Rapport de 2013 sur la propriété intellectuelle dans le monde s'attache à étudier le rôle des marques sur le marché mondial d'aujourd'hui. Il s'intéresse à l'évolution récente des stratégies en matière de marques et de l'utilisation des marques, aux différences entre les divers pays considérés, à ce qui sous-tend les marchés des marques, aux enseignements qui peuvent être tirés de la recherche économique pour la politique relative aux marques et à la manière dont les stratégies en matière de marques influencent les activités menées par les entreprises dans le domaine de l'innovation.
Traité de Marrakech visant à faciliter l'accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d'autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées
Le texte intégral du Traité de Marrakech visant à faciliter l'accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d'autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées.
Incidences de l'Accord sur les ADPIC sur les traités administrés par l'OMPI
Les 73 articles de I'Accord sur les ADPIC sont abordés un par un dans la présente étude. Lorsqu'un article a des “incidences” sur un traité administré par l'OMPI, il est plus longuement analysé et toute modification possible des obligations incombant à un État est signalée. La présente étude ne constitue pas une interprétation officielle des traités administrés par l'OMPI ni de l'Accord sur les ADPIC.
Publication year: 1996
Parties contractantes ou signataires des traités administrés par l'OMPI
Membres des assemblées, des autres organes et des comités de l'OMPI. Membres de l'Union internationale pour la protection des obtentions végétales (UPOV). Situation le 15 avril 2019.
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2014
Une vue d'ensemble de l'activité en matière de propriété intellectuelle fondée sur les données statistiques complètes les plus récentes.
Magazine de l'OMPI, Numéro 1/2015 (février)
Magazine de l'OMPI, Numéro 6/2014 (Décembre)
Magazine de l'OMPI, Numéro 5/2014 (Octobre)
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2015
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : les déposants les plus actifs au sein du système du PCT
Magazine de l'OMPI, Numéro 2/2015 (avril)
Options relatives à la recherche et à l'examen en matière de brevets
Guide sur les politiques
L'une des tâches majeures d'un office de brevets consiste à décider de délivrer un brevet ou de refuser de donner suite à une demande, selon les procédures et les conditions de brevetabilité en vertu de la législation nationale qui s'applique. La prise de ces décisions avec exactitude et ultra-efficacité est une mission complexe, étant donné que de nombreux offices de brevets reçoivent un volume en constante augmentation de demandes de brevet d'une complexité croissante.
Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde 2015 - Innovation et croissance économique
Le dernier rapport de l'OMPI sur la propriété intellectuelle dans le monde examine le rôle de la propriété intellectuelle au service de l'innovation et de la croissance économique en mettant l'accent sur les innovations révolutionnaires.
Magazine de l'OMPI N° 1/2006 (Janvier-Février)
Publication year: 1998
L'application des droits de propriété intellectuelle - Recueil de jurisprudence [2ème édition - 2014]
L'OMPI a sollicité Mme Mireille Buydens, avocate aux barreaux de Bruxelles et de Paris, professeur à l'Université libre de Bruxelles et chargée d'enseignement au Centre d'études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI), afin de prendre en charge une nouvelle édition de ce recueil, qui tienne compte des développements jurisprudentiels intervenus essentiellement dans les pays de tradition civiliste et d'expression française, sans négliger la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne.
Rapport du Directeur général aux assemblées 2014 de l'OMPI
Magazine de l'OMPI, Numéro 4/2014 (Août)
Magazine de l'OMPI, Numéro 3/2014 (Juin)
Magazine de l'OMPI, Numéro 2/2014 (Avril)
Revue annuelle du système de Madrid 2014
Revue annuelle du système de La Haye - Enregistrements internationaux de dessins et modèles industriels - 2014
Magazine de l'OMPI, Numéro 1/2014 (février)
L'OMPI - Mettre la propriété intellectuelle au service de tous
L'OMPI est au cœur des questions mondiales de politique, service, information et coopération en matière de propriété intellectuelle. Nous sommes une institution spécialisée des Nations Unies financièrement autonome, ayant comme objectif de mettre la propriété intellectuelle au service de l'innovation et de la créativité. À l'OMPI, nous pensons que propriété intellectuelle et innovation vont de pair. La propriété intellectuelle a pour vocation de récompenser les personnes pour leurs idées et leurs créations originales, d'encourager les entreprises à investir dans des innovations et de nouvelles solutions. Elle favorise l'innovation et la créativité dans l'intérêt de tous.
Magazine de l'OMPI, Numéro 6/2013 (décembre)
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2014
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : l'utilisation du système du PCT par les universités et les organismes de recherche publics
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2013