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WIPO/PUB/467/2023

Académie de l'OMPI Programmes d'enseignement, de formation et de perfectionnement 2023

Ce programme fait office de catalogue de toutes les possibilités de formation qui seront offertes par l'Académie de l'OMPI en 2023 et précise le contenu de chaque cours. On y trouvera des informations sur les modalités d'admission, les formalités d'inscription, les calendriers, le processus de sélection, les voyages ainsi que d'autres informations utiles pour les participants potentiels.

Año de publicación: 2023

WIPO/PUB/918/23

Expression créative : Initiation au droit d'auteur et aux droits connexes pour les petites et moyennes entreprises

Le guide intitulé “Expression créative” dans la série ayant pour thème “La propriété intellectuelle au service des entreprises” propose une initiation au droit d'auteur et aux droits connexes à l'intention des administrateurs et des chefs d'entreprise, en expliquant dans un langage simple les aspects de la législation et de la pratique en matière de droit d'auteur qui ont une incidence sur les stratégies commerciales des entreprises. Cette version révisée et mise à jour vise à ajouter du contenu sur certaines des questions urgentes de l'heure découlant de la révolution numérique, sur les systèmes de taxes, le stockage en nuage, etc., ainsi que des informations actualisées sur des questions se rapportant aux nouveaux traités administrés par l'OMPI telles que les droits des artistes interprètes ou exécutants sur leurs interprétations ou exécutions audiovisuelles dans le Traité de Beijing sur les interprétations et exécutions audiovisuelles et l'accès des déficients visuels aux œuvres dans le cadre du Traité de Marrakech.

Año de publicación: 2023

WIPO/GUIDE/IPC/2023

Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2023)

Le présent guide fournit des informations sur les objectifs, l'historique et la réforme de la Classification internationale des brevets (CIB), ainsi qu'une aide à l'utilisation de celle-ci.

Año de publicación: 2023

WIPO/PUB/1082

Lignes directrices pour la conception d'une enquête sur la propriété intellectuelle

Les enquêtes fondées sur la propriété intellectuelle peuvent être très utiles aux fins de la conception de politiques en matière d'innovation et de propriété intellectuelle. Ce guide succinct présente les bonnes pratiques concernant la conception d'enquêtes relatives à la propriété intellectuelle, dans le but de promouvoir leur adoption par les pouvoirs publics et les chercheurs souhaitant comprendre le comportement économique des parties prenantes du système de la propriété intellectuelle et de concevoir des politiques propices à son développement.

Año de publicación: 2023

WIPO/PUB/1081.1

Introduction au cadre juridique international de la propriété intellectuelle

La série Référentiels sur la propriété intellectuelle est un ensemble de manuels pratiques sur le droit et les procédures en matière de propriété intellectuelle visant à aider les juges à statuer sur les litiges de propriété intellectuelle dont leurs tribunaux sont saisis, et s'adresse également aux lecteurs intéressés par le règlement judiciaire des litiges de propriété intellectuelle selon les juridictions. Le premier volume de la série Référentiels présente le cadre juridique international de la propriété intellectuelle par le partage de l'expertise et de la perspective globale de l'OMPI sur les traités multilatéraux qui façonnent les lois dans les domaines des marques, des brevets, du droit d'auteur et des mesures correctives

Año de publicación: 2023

WIPO/PUB/RN2023-3

Perspectives nationales – Le parcours de la Suisse

Le parcours de la Suisse dans la série "Débloquer des financements adossés à des titres de propriété intellectuelle" présente le parcours de la Suisse en matière de financement, les initiatives et les difficultés rencontrées, ainsi que les prochaines étapes pour améliorer l'accès au financement afin de commercialiser l'innovation suisse.

Año de publicación: 2023

WIPO/PUB/1080/2023/EXEC-SUMMARY

Livre sur les Technologies Vertes

Résumé Solutions pour l'atténuation des effets du changement climatique

La deuxième édition du Livre sur les technologies vertes publié par l'OMPI montre dans quelle mesure l'innovation, la technologie et la propriété intellectuelle se placent au premier plan de la lutte contre le changement climatique. La présente édition met l'accent sur les villes, l'agriculture et l'utilisation des sols, ainsi que sur l'industrie, en présentant le large éventail de technologies et de solutions déjà existantes ou nouvelles visant à atténuer les effets du changement climatique.

Año de publicación: 2023

WIPO/PUB/RN2023-5.9

Fixation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles

Dossier d'information n°9

Ce dossier présente les principaux objectifs de la fixation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles, ainsi que les questions de propriété intellectuelle qui peuvent surgir et les solutions pour régler ces questions.

Año de publicación: 2023

WIPO/PUB/RN2023-5.8

Le règlement extrajudiciaire des litiges portant sur la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques

Dossier d'information n°8

Ce dossier présente des informations sur la façon dont le règlement extrajudiciaire des litiges offre une solution alternative aux procédures judiciaires formelles pour régler les litiges de propriété intellectuelle qui peuvent surgir en relation avec les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques.

Año de publicación: 2023

WIPO/PUB/RN2023-5.7

Droit coutumier et savoirs traditionnels

Dossier d'information n°7

Ce dossier examine les questions relatives au droit coutumier, aux savoirs traditionnels et à la propriété intellectuelle.

Año de publicación: 2023