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Notions fondamentales de propriété intellectuelle : questions-réponses à l'usage des étudiants
Administration nationale chinoise de la propriété intellectuelle (CNIPA)
Compilé par l'Administration nationale chinoise de la propriété intellectuelle (CNIPA) avec le soutien du fonds fiduciaire chinois de l'OMPI, cette brochure permet aux étudiants d'acquérir une connaissance de base mais néanmoins complète de la propriété intellectuelle. Sous forme de questions-réponses, elle expose les règles générales du système de la propriété intellectuelle et couvre l'essentiel des brevets, du droit d'auteur, des marques et autres formes de propriété intellectuelle, telles que les dessins et modèles industriels, les indications géographiques et les savoirs traditionnels.
Año de publicación: 2019
Adhérer au système international du droit d'auteur : Quels enjeux?
Cette brochure présente les traités sur le droit d'auteur administrés par l'OMPI, met en exergue certains de leurs avantages potentiels et décrit les mesures que les pays doivent prendre pour adhérer au système international du droit d'auteur.
Año de publicación: 2017
La propriété intellectuelle et les festivals folkloriques, artistiques et culturels
Guide pratique
Ce guide fournit des informations générales sur la propriété intellectuelle et les intérêts culturels. Il recense les principales difficultés rencontrées par les organisateurs en matière de propriété intellectuelle et propose des conseils pratiques pour élaborer une stratégie efficace de gestion de la propriété intellectuelle pour les festivals en suivant une approche étape par étape.
Año de publicación: 2018
Guide des traités sur le droit d'auteur et les droits connexes administrés par l'OMPI et Glossaire du droit d'auteur et des droits connexes
Ce guide vise à préciser et expliquer les principes juridiques consacrés par les traités sur le droit d'auteur et les droits connexes administrés par l'OMPI, et leur lien avec les aspects politiques, économiques, culturels et techniques. Il sera particulièrement utile aux fonctionnaires nationaux, aux créateurs, aux chefs d'entreprise, aux membres de la profession juridique, aux universitaires, aux consommateurs et aux étudiants, dans tous les États membres de l'OMPI.
Año de publicación: 2004
Traité de Marrakech visant à faciliter l'accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d'autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées
Le texte intégral du Traité de Marrakech visant à faciliter l'accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d'autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées.
Año de publicación: 2013
Guide pour l'évaluation de la contribution économique des industries du droit d'auteur
Le guide contient des informations et des recommandations à l'intention des chercheurs et des spécialistes du droit d'auteur qui étudient la contribution des industries du droit d'auteur à l'économie nationale. Cette publication se veut un instrument pratique destiné à faciliter la réalisation d'enquêtes nationales et régionales. Le guide expose dans les grandes lignes les principales notions juridiques, économiques et statistiques utiles pour ces enquêtes. Il contient également un glossaire du droit d'auteur.
Año de publicación: 2015
La gestion des entreprises créatives
Industries créatives - Livret n° 3
Cette brochure introductive est destinée à être utilisée par des individus créatifs et des chefs d'entreprise à la fois 1) en tant qu'outil pour comprendre les spécificités du marché de la création et les principaux défis auxquels les entreprises créatives sont confrontées en matière de financement, d'établissement des prix, de marketing ou de gestion des actifs de propriété intellectuelle, et 2) en tant que guide pratique permettant aux responsables et aux créateurs de résoudre ces difficultés et de créer et gérer des entreprises créatives rentables.
Año de publicación: 2006
Gestion de la propriété intellectuelle dans le secteur de la publicité
Industries créatives - Livret n°°5
Cette étude aborde diverses questions de propriété intellectuelle qui sont importantes pour la gestion efficace des entreprises jouant un rôle actif dans la création et la mise en œuvre de contenus et de campagnes publicitaires.
Año de publicación: 2011
Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes (WPPT)
Le traité vise à assurer la protection des droits de propriété intellectuelle de deux catégories de bénéficiaires : i) les artistes interprètes ou exécutants (acteurs, chanteurs, musiciens, etc.), et ii) les producteurs de phonogrammes (personnes physiques ou morales qui prennent l'initiative de la fixation des sons et en assument la responsabilité).
Año de publicación: 1996
Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur (WCT)
En ce qui concerne l'objet de la protection, le traité porte sur deux catégories d'objets du droit d'auteur : i) les programmes d'ordinateur, quel qu'en soit le mode ou la forme d'expression, et ii) les compilations de données ou d'autres éléments (“bases de données”), sous quelque forme que ce soit, qui, par le choix ou la disposition des matières, constituent des créations intellectuelles. Une base de données qui ne constitue pas une création de cette nature n'entre pas dans le champ d'application du traité.