Buscar Reiniciar
Consulta > Derecho de autor y derechos conexos > Francés
Examen de la situation contractuelle dans le secteur de l'audiovisuel
Cette revue est un panorama très complet de tous les aspects essentiels des contrats des artistes interprètes ou exécutants dans le secteur de l'audiovisuel et des différentes façons dont ils peuvent servir les intérêts à la fois des artistes interprètes ou exécutants et des producteurs.
Año de publicación: 2013
Adhérer au système international du droit d'auteur : Quels enjeux?
Cette brochure présente les traités sur le droit d'auteur administrés par l'OMPI, met en exergue certains de leurs avantages potentiels et décrit les mesures que les pays doivent prendre pour adhérer au système international du droit d'auteur.
Año de publicación: 2017
Du papier aux plateformes: Édition, propriété intellectuelle et révolution numérique
Pour favoriser l'instauration d'une culture nationale du livre et de la lecture grâce aux écrivains et aux éditeurs professionnels locaux, il faut comprendre la manière dont fonctionne ce secteur de l'économie créative et comment il est influencé par la révolution numérique. Cette publication vise à aider les décideurs politiques, notamment dans les pays qui souhaitent promouvoir le secteur local de l'édition, à mieux comprendre l'industrie de l'édition et comment le droit d'auteur et d'autres politiques influent sur la façon dont les livres sont créés, publiés et consommés.
Año de publicación: 2021
Expression créative : Initiation au droit d'auteur et aux droits connexes pour les petites et moyennes entreprises
Le guide intitulé “Expression créative” dans la série ayant pour thème “La propriété intellectuelle au service des entreprises” propose une initiation au droit d'auteur et aux droits connexes à l'intention des administrateurs et des chefs d'entreprise, en expliquant dans un langage simple les aspects de la législation et de la pratique en matière de droit d'auteur qui ont une incidence sur les stratégies commerciales des entreprises. Cette version révisée et mise à jour vise à ajouter du contenu sur certaines des questions urgentes de l'heure découlant de la révolution numérique, sur les systèmes de taxes, le stockage en nuage, etc., ainsi que des informations actualisées sur des questions se rapportant aux nouveaux traités administrés par l'OMPI telles que les droits des artistes interprètes ou exécutants sur leurs interprétations ou exécutions audiovisuelles dans le Traité de Beijing sur les interprétations et exécutions audiovisuelles et l'accès des déficients visuels aux œuvres dans le cadre du Traité de Marrakech.
Año de publicación: 2023
Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes (WPPT)
Le traité vise à assurer la protection des droits de propriété intellectuelle de deux catégories de bénéficiaires : i) les artistes interprètes ou exécutants (acteurs, chanteurs, musiciens, etc.), et ii) les producteurs de phonogrammes (personnes physiques ou morales qui prennent l'initiative de la fixation des sons et en assument la responsabilité).
Año de publicación: 1996
Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur (WCT)
En ce qui concerne l'objet de la protection, le traité porte sur deux catégories d'objets du droit d'auteur : i) les programmes d'ordinateur, quel qu'en soit le mode ou la forme d'expression, et ii) les compilations de données ou d'autres éléments (“bases de données”), sous quelque forme que ce soit, qui, par le choix ou la disposition des matières, constituent des créations intellectuelles. Une base de données qui ne constitue pas une création de cette nature n'entre pas dans le champ d'application du traité.
Convention internationale sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion (Convention de Rome)
La Convention de Rome protège les interprétations des artistes interprètes et exécutions des artistes exécutants, les phonogrammes des producteurs de phonogrammes et les émissions radiodiffusées des organismes de radiodiffusion.
Año de publicación: 1961
Guide pour l'évaluation de la contribution économique des industries du droit d'auteur
Le guide contient des informations et des recommandations à l'intention des chercheurs et des spécialistes du droit d'auteur qui étudient la contribution des industries du droit d'auteur à l'économie nationale. Cette publication se veut un instrument pratique destiné à faciliter la réalisation d'enquêtes nationales et régionales. Le guide expose dans les grandes lignes les principales notions juridiques, économiques et statistiques utiles pour ces enquêtes. Il contient également un glossaire du droit d'auteur.
Año de publicación: 2015
La gestion des entreprises créatives
Industries créatives - Livret n° 3
Cette brochure introductive est destinée à être utilisée par des individus créatifs et des chefs d'entreprise à la fois 1) en tant qu'outil pour comprendre les spécificités du marché de la création et les principaux défis auxquels les entreprises créatives sont confrontées en matière de financement, d'établissement des prix, de marketing ou de gestion des actifs de propriété intellectuelle, et 2) en tant que guide pratique permettant aux responsables et aux créateurs de résoudre ces difficultés et de créer et gérer des entreprises créatives rentables.
Año de publicación: 2006
Gestion de la propriété intellectuelle dans le secteur de la publicité
Industries créatives - Livret n°°5
Cette étude aborde diverses questions de propriété intellectuelle qui sont importantes pour la gestion efficace des entreprises jouant un rôle actif dans la création et la mise en œuvre de contenus et de campagnes publicitaires.
Año de publicación: 2011