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Revue annuelle du système de Madrid 2015
Enregistrement international des marques
Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.
Año de publicación: 2015
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2014
Une vue d'ensemble de l'activité en matière de propriété intellectuelle fondée sur les données statistiques complètes les plus récentes.
Système de Madrid pour l'enregistrement international des marques
Rapport sommaire pour l'année 2006
Año de publicación: 2007
Rapport sommaire pour l'année 2007
Año de publicación: 2008
Rapport sommaire pour l'année 2008
Año de publicación: 2009
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2022
Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.
Año de publicación: 2022
Guide pour l'enregistrement international des marques en vertu du Protocole de Madrid (2021)
Ce guide s'adresse essentiellement aux déposants de demandes d'enregistrement international de marques et aux titulaires d'enregistrements internationaux de marques, ainsi qu'aux responsables des administrations compétentes des membres de l'Union de Madrid. Il couvre les différentes étapes de la procédure d'enregistrement international et explique les dispositions essentielles du Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques et du règlement d'exécution du Protocole.
Año de publicación: 2021
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2020
Revue annuelle du système de Madrid 2021 - Résumé
This executive brief identifies key trends in the use of the WIPO-administered Madrid System.
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2016
Año de publicación: 2017
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2017
Año de publicación: 2018
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2015
Año de publicación: 2016
Revue annuelle du système de Madrid 2016
Guide du système de Madrid Enregistrement international des marques en vertu du Protocole de Madrid
Año de publicación: 2024
Revue annuelle du système de Madrid 2022 - Résumé
Ce résumé met en évidence les grandes tendances relatives à l'utilisation du système de Madrid administré par l'OMPI.
Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques; Règlement d'exécution; Instructions administratives; Barème des émoluments et taxes
La présente publication contient le texte du Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques (ci-après dénommé “Protocole”) (1989), modifié en 2006 et en 2007, le Règlement d'exécution du Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques, les Instructions administratives pour l'application du Protocole, ainsi que le barème des émoluments et taxes.
Año de publicación: 2023
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2023
Revue annuelle du système de Madrid 2023 - Résumé
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2021