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WIPO/PUB/2011

Garantir des prêts avec vos actifs de propriété intellectuelle

Guide pratique sur le financement par la propriété intellectuelle

Le présent guide aide les entreprises et les titulaires d'actifs de propriété intellectuelle à tirer parti de la propriété pour obtenir des prêts. Il explique comment la propriété intellectuelle peut contribuer au financement de la dette, prépare les utilisateurs aux discussions avec les prêteurs et donne un aperçu du processus de prêt. Le guide aborde en outre les procédures postérieures au prêt. Des listes de contrôle et des modèles pratiques permettent aux entreprises et aux titulaires d'actifs de propriété intellectuelle de maximiser la valeur de leurs actifs incorporels et facilitent l'obtention de conditions de financement favorables.

Año de publicación: 2024

WIPO/PUB/943/2024

Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2024

Tiré des "Indicateurs mondiaux relatifs à la propriété intellectuelle 2024”, ce guide récapitulatif utile explique les principales tendances et conclusions, illustrées tout au long par des visualisations de données présentées de manière intuitive.

Año de publicación: 2024

WIPO/PUB/2000/2024/EXEC

Indice mondial de l'innovation 2024

Résumé

La version résumée de l'Indice mondial de l'innovation 2024 présente les principaux éléments et résultats contenus dans le rapport complet. L'Indice mondial de l'innovation 2024 recense les chefs de file de l'innovation mondiale et propose un classement des résultats en matière d'innovation de 133 économies, tout en soulignant leurs points forts et leurs points faibles. Il recense également les 100 principaux pôles scientifiques et technologiques dans le monde.

Año de publicación: 2024

WIPO/PUB/901/2024/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2024 - Résumé

Le système international des brevets

Ce document décrit les principales tendances dans l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI et contient un résumé des statistiques figurant dans la Revue annuelle du PCT 2024.

Año de publicación: 2024

WIPO/PUB/940/2024/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du système de Madrid 2024 - Résumé

Enregistrement international des marques

Ce résumé met en évidence les grandes tendances relatives à l'utilisation du système de Madrid administré par l'OMPI.

Año de publicación: 2024

WIPO/PUB/930/2024/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du système de La Haye 2024 - Résumé

Enregistrement international des dessins et modèles industriels

Ce résumé met en évidence les grandes tendances en ce qui concerne l'utilisation du système de La Haye pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, administré par l'OMPI.

Año de publicación: 2024

WIPO/PUB/RN2024/2

L'intelligence artificielle générative

Dialogue de l'OMPI sur la protection intellectuelle et les technologies de pointe

L'intelligence artificielle générative est susceptible de bouleverser tous les secteurs d'activité et de nombreux aspects de notre vie, préfigurant à la fois des avantages concurrentiels et une destruction créatrice. Mais dans quelle mesure l'intelligence artificielle générative est-elle novatrice et imaginative, quelles sont les répercussions potentielles pour les créateurs humains et comment faire en sorte que le système de la propriété intellectuelle continue de stimuler l'innovation et la créativité à l'ère de l'intelligence artificielle?

Año de publicación: 2024

WIPO/PUB/RN2024/8

Intelligence artificielle générative : saisir les enjeux en matière de propriété intellectuelle

Intelligence artificielle générative – Explorer la propriété intellectuelle établit des lignes directrices et fournit un aide mémoire utile pour aider les organisations à comprendre les risques liés à la propriété intellectuelle, à poser les bonnes questions et à envisager des mesures de protection potentielles lors de l'adoption d'outils d'intelligence artificielle générative dans leurs opérations.

Año de publicación: 2024

WIPO/PUB/RN2023-31

Le métavers

Dialogue de l'OMPI Dialogue de l'OMPI, La propriété intellectuelle et les technologies de pointe

Le métavers, un monde virtuel sans frontières, préfigure la prochaine évolution de l'Internet et est en passe de remodeler le travail, les loisirs et bien d'autres encore. À mesure que la technologie s'imbrique dans la vie quotidienne, la propriété intellectuelle joue un rôle central dans la protection des innovations et des créations essentielles au métavers, telles que l'intelligence artificielle, les technologies de réalité virtuelle, le contenu numérique et les modèles d'affaires virtuels.

Año de publicación: 2024

WIPO/PUB/1059/23

Rapport sur les CATI 2023

Promouvoir les services spécialisés pour donner aux innovateurs locaux les moyens d'agir

Le présent rapport annuel sur les centres d'appui à la technologie et à l'innovation (CATI) donne un aperçu des principales évolutions et des faits marquants de l'année 2023, et met l'accent sur la manière dont les CATI de 93 pays et les bureaux de transfert de technologie ont continué à développer leurs services pour répondre aux besoins des innovateurs locaux, ainsi que sur l'aide que leur apporte l'OMPI en mettant de nouvelles ressources à leur disposition.

Año de publicación: 2024

WIPO/PUB/2001

Les contrats dans le secteur de l'édition

Guide à l'intention des auteurs et des éditeurs

Les contrats dans le secteur de l'édition : Un guide à l'intention des auteurs et des éditeurs, visant à fournir des informations sur les aspects liés au droit d'auteur et les options contractuelles dans le secteur de l'édition. Grâce à une approche équilibrée tenant compte les intérêts des auteurs et des éditeurs, la publication offre des conseils pour acquérir les connaissances et les compétences de base nécessaires à la conclusion d'accords fructueux en matière d'édition, de coédition et de licence. Elle s'adresse à un public d'auteurs, d'artistes plasticiens, de traducteurs et d'éditeurs, en particulier dans les pays en développement.

Año de publicación: 2024

WIPO/PUB/1069/24

Guide des services de l'OMPI à l'intention des services d'enregistrement de domaines de premier niveau qui sont des codes de pays

Le présent guide fournit aux administrateurs de services d'enregistrement de domaines de premier niveau qui sont des codes de pays (ccTLD) et aux autorités nationales des informations sur les méthodes de règlement des litiges relatifs aux noms de domaine entre tiers permettant de gagner du temps et de faire des économies. Il expose les principales caractéristiques de la conception d'un système efficace de règlement extrajudiciaire des litiges et fournit également des informations sur les Principes directeurs de règlement uniforme des litiges relatifs aux noms de domaine (principes UDRP) établis par l'OMPI et notamment la possibilité de les adapter aux besoins particuliers des ccTLD.

Año de publicación: 2024

WIPO/PUB/RN2023-11

Inventions fondées sur l'intelligence artificielle

Les effets de l'intelligence artificielle sur le système des brevets sont notables et ne cessent de croître. Les progrès de l'apprentissage automatique, du traitement du langage naturel et de la robotique sont manifestes dans un nombre accru de demandes de brevet déposées pour des inventions liées à l'intelligence artificielle. L'intelligence artificielle peut contribuer au processus inventif en générant des idées et en améliorant l'efficacité, ce qui soulève des questions sur son rôle dans ce processus, et l'affaire DABUS met en évidence la nécessité d'une interprétation claire du terme “inventeur”.

Año de publicación: 2024

WIPO/PUB/121/2024/1

Magazine de l'OMPI, Numéro 1/2024

Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.

Año de publicación: 2024

WIPO/GUIDE/IPC/2024

Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2024)

Le présent guide fournit des informations sur les objectifs, l'historique et la réforme de la Classification internationale des brevets (CIB), ainsi qu'une aide à l'utilisation de celle-ci.

Año de publicación: 2024

WIPO/PUB/RN2023/50

Perspectives nationales : l'exemple du Luxembourg

L'exemple du Luxembourg dans la série “Débloquer des financements adossés à des titres de propriété intellectuelle” explore à la fois les pratiques actuelles et le potentiel inexploité de l'écosystème des PME au Luxembourg. Le rapport est axé en particulier sur l'appui aux entreprises à forte composante de propriété intellectuelle. Il paraît à un moment où la propriété intellectuelle suscite de plus en plus l'intérêt des titulaires de droits, des entreprises, des consommateurs et du grand public.

Año de publicación: 2024

WIPO/PUB/RN2024/18

Cartographier les innovations

Les brevets et les objectifs de développement durable.

Ce rapport établit une correspondance entre les brevets sur le plan et les objectifs de développement durable (ODD) de l'Organisation des Nations Unies, et donne d'importantes informations sur les tendances en ce qui concerne les brevets qui s'inscrivent dans le cadre des ODD. Il présente les activités en matière de brevets en rapport avec les ODD et l'état du développement technologique à travers ces objectifs. En s'appuyant sur la table de concordance CIB-technologie établie par l'OMPI, le rapport analyse la concordance entre des domaines technologiques précis et les ODD. Il examine en outre la situation géographique des inventeurs et les ressorts juridiques qui protègent les brevets liés aux ODD. En outre, le rapport contient une analyse exhaustive des titulaires de brevets établis dans cinq régions clés et met en évidence le rôle essentiel qu'ils jouent pour stimuler l'innovation durable dans divers secteurs d'activité.

Año de publicación: 2024

WIPO/PUB/RN2024/12

Stratégie de l'OMPI sur les brevets essentiels à des normes 2024–2026

Le présent document contient un plan stratégique triennal pour l'OMPI dans le domaine des brevets essentiels à des normes. La stratégie, qui repose sur les principes directeurs de neutralité, de complémentarité et de caractère volontaire, donne un aperçu des activités actuellement proposées par l'OMPI et définit les quatre piliers des activités à mener pour offrir un cadre mondial de discussion, renforcer la transparence, servir de pôle de connaissances et d'échange de données et fournir des services efficaces dans le domaine des brevets essentiels à des normes.

Año de publicación: 2024

WIPO/PUB/2002

Mesures d'incitation au transfert de technologie

Un guide pour encourager, reconnaître et récompenser les chercheurs et les spécialistes

Le guide “Mesures d'incitation au transfert de technologie” offre de précieuses indications pour inciter les chercheurs universitaires et les spécialistes du transfert de technologie à participer activement aux activités de transfert de technologie et à la valorisation de la recherche. S'inspirant d'exemples de réussite à l'échelle mondiale, le guide explore les motivations, les enjeux et les diverses mesures d'incitation. Le guide formule également des recommandations à l'intention des universités et des gouvernements pour la formulation de programmes d'incitation, un plan d'action pour le processus de planification et un modèle de questionnaire pour une meilleure compréhension des parties prenantes, dans le but d'optimiser les programmes d'incitation et de renforcer l'efficacité du transfert de technologie.

Año de publicación: 2024

WIPO/PUB/2003

Préparer l'écosystème de l'innovation à l'intelligence artificielle

Instrument relatif aux politiques de propriété intellectuelle

Le rythme exponentiel auquel évoluent les technologies de l'intelligence artificielle soulève un grand nombre de questions et de défis en ce qui concerne la propriété intellectuelle et le système de la propriété intellectuelle. Le présent instrument relatif aux politiques de propriété intellectuelle a pour objectif de fournir aux décideurs politiques un cadre leur permettant de comprendre l'état actuel de l'innovation en matière d'intelligence artificielle et de réfléchir à l'avenir, à mesure que l'intelligence artificielle devient de plus en plus autonome.

Año de publicación: 2024