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Options relatives à la recherche et à l'examen en matière de brevets
Guide sur les politiques
L'une des tâches majeures d'un office de brevets consiste à décider de délivrer un brevet ou de refuser de donner suite à une demande, selon les procédures et les conditions de brevetabilité en vertu de la législation nationale qui s'applique. La prise de ces décisions avec exactitude et ultra-efficacité est une mission complexe, étant donné que de nombreux offices de brevets reçoivent un volume en constante augmentation de demandes de brevet d'une complexité croissante.
Año de publicación: 2014
Revue annuelle du système de La Haye - Enregistrements internationaux de dessins et modèles industriels - 2015
Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels.
Año de publicación: 2015
Revue annuelle du système de Madrid 2015
Enregistrement international des marques
Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.
Le Traité de Singapour sur le droit des marques (STLT) - Questions-réponses
Revue annuelle du système de La Haye 2019 - Résumé
Enregistrement international des dessins et modèles industriels
Ce résumé met en évidence les grandes tendances en ce qui concerne l'utilisation du système de La Haye pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, administré par l'OMPI.
Año de publicación: 2019
Le personnel de l'OMPI : Au service du système mondial de la propriété intellectuelle
Effectifs 2019
L'effectif de l'OMPI est le capital humain de l'Organisation et constitue son principal atout. Cette brochure donne un aperçu détaillé de l'effectif de l'OMPI en 2019 et présente la répartition du personnel par catégorie, secteur, source de financement et type de contrat et contient des indicateurs en matière de représentation géographique et de parité hommes-femmes. Elle fournit également des informations sur la performance de l'Organisation, la formation et le perfectionnement ainsi que la gestion des conflits au sein de l'Organisation.
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2019 - Résumé
Le système international des brevets
Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2019.
OMPI Programme et budget
pour l'exercice biennal 2020-2021
Le programme et budget est un document fondateur pour l'Organisation. Il définit les résultats que les États membres souhaitent que l'Organisation atteigne pendant l'exercice biennal à venir et autorise les programmes et les ressources nécessaires à la réalisation de ces résultats.
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2013)
Año de publicación: 2013
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2014)