Buscar Reiniciar
Consulta > Francés
Magazine de l'OMPI, Numéro 5/2015 (octobre)
Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.
Año de publicación: 2015
Rapport du Directeur général aux assemblées 2015 de l'OMPI
Ce rapport est une présentation du travail accompli par l'Organisation durant l'année qui s'est écoulée depuis la dernière session des assemblées des États membres de l'OMPI.
Magazine de l'OMPI, Numéro 4/2015 (août)
Acte de Genève de l'Arrangement de Lisbonne sur les appellations d'origine et les indications géographiques
L'Acte de Genève permet l'enregistrement international des indications géographiques, outre les appellations d'origine, ainsi que l'adhésion à l'Arrangement de Lisbonne de certaines organisations intergouvernementales.
Options relatives à la recherche et à l'examen en matière de brevets
Guide sur les politiques
L'une des tâches majeures d'un office de brevets consiste à décider de délivrer un brevet ou de refuser de donner suite à une demande, selon les procédures et les conditions de brevetabilité en vertu de la législation nationale qui s'applique. La prise de ces décisions avec exactitude et ultra-efficacité est une mission complexe, étant donné que de nombreux offices de brevets reçoivent un volume en constante augmentation de demandes de brevet d'une complexité croissante.
Año de publicación: 2014
Revue annuelle du système de La Haye - Enregistrements internationaux de dessins et modèles industriels - 2015
Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels.
Revue annuelle du système de Madrid 2015
Enregistrement international des marques
Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.
Le Traité de Singapour sur le droit des marques (STLT) - Questions-réponses
Guide pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels en vertu de l'Arrangement de La Haye
Ce guide s'adresse essentiellement aux déposants de demandes d'enregistrement international de marques et aux titulaires d'enregistrements internationaux de marques, ainsi qu'aux responsables des administrations compétentes des États membres de l'Union de La Haye. Il les oriente dans les différentes étapes de la procédure d'enregistrement international et explique les dispositions essentielles de l'Arrangement de La Haye.
Año de publicación: 2021