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Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2013)
Año de publicación: 2013
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2014)
Año de publicación: 2014
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2015)
Año de publicación: 2015
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2016)
Año de publicación: 2016
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2017)
Año de publicación: 2017
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2018)
Año de publicación: 2018
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (1995) (6e édition)
Año de publicación: 1995
Magazine de l'OMPI, Numéro 2/2020 (Juin)
Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.
Año de publicación: 2020
Revue annuelle du système de Madrid 2020 - Résumé
Enregistrement international des marques
This executive brief identifies key trends in the use of the WIPO-administered Madrid System.
Propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles
Renseignements d'ordre général sur l'interaction entre la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques. La brochure présente brièvement les questions les plus importantes qui se posent quand on examine le rôle que peuvent jouer les principes et les systèmes de propriété intellectuelle dans la protection des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles contre toute appropriation illicite, ainsi que dans la création et le partage équitable des avantages découlant de leur commercialisation, mais également le rôle de la propriété intellectuelle en ce qui concerne l'accès et le partage des avantages dans le domaine des ressources génétiques.
Questions essentielles sur les exigences de divulgation en matière de brevets concernant les ressources génétiques et les savoirs traditionnels
Deuxième édition
Il arrive fréquemment que les décideurs et les autres parties prenantes posent des questions opérationnelles et cherchent des informations pratiques et empiriques sur les exigences de divulgation des ressources génétiques et des savoirs traditionnels dans les demandes de brevet. Cette étude faisant autorité offre une vue complète et scrupuleusement neutre des principales questions juridiques et opérationnelles qui se posent dans ce contexte.
Revue annuelle du système de La Haye 2020 - Résumé
Enregistrement international des dessins et modèles industriels
Ce résumé met en évidence les grandes tendances en ce qui concerne l'utilisation du système de La Haye pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, administré par l'OMPI.
Magazine de l'OMPI, Numéro 1/2020 (Mars)
OMPI Programme et budget
pour l'exercice biennal 2020-2021
Le programme et budget est un document fondateur pour l'Organisation. Il définit les résultats que les États membres souhaitent que l'Organisation atteigne pendant l'exercice biennal à venir et autorise les programmes et les ressources nécessaires à la réalisation de ces résultats.
Año de publicación: 2019
Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde 2019 – Répartition géographique de l'innovation: pôles de concentration locaux, réseaux mondiaux
Où exactement se situe l'innovation? S'appuyant sur des millions de documents de brevet et de données issues de publications scientifiques, le Rapport 2019 sur la propriété intellectuelle dans le monde passe en revue la répartition géographique de l'innovation au cours des dernières décennies et fait le constat d'une innovation qui se mondialise, dans un monde de plus en plus interconnecté.
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2009)
Año de publicación: 2009
Quand le droit international privé rencontre le droit de la propriété intellectuelle
Guide à l'intention des juges
Publié conjointement par l'OMPI et la Conférence de La Haye de droit international privé (HCCH), ce guide est un outil pragmatique, élaboré par des juges, pour des juges, qui examine le fonctionnement du droit international privé dans les questions de propriété intellectuelle. Illustrant son propos en se référant à un éventail d'instruments internationaux et régionaux et de lois nationales, le guide vise à aider les magistrats à appliquer les lois de leur propre pays, en s'appuyant sur une connaissance des questions essentielles portant sur la compétence des tribunaux, le droit applicable, la reconnaissance et l'exécution des jugements, ainsi que la coopération judiciaire dans le cadre des litiges transfrontières en matière de propriété intellectuelle.
Indice mondial de l'innovation 2020 - PRINCIPALES CONCLUSIONS
Qui financera l'innovation?
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2020 - Résumé
Le système international des brevets
Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2020.
Règlements de médiation, d'arbitrage, d'arbitrage accéléré et de procédure d'expertise et Clauses de l'OMPI
La présente brochure contient des règlements régissant les procédures de règlement des litiges administrées par le Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI, à savoir le Règlement de médiation de l'OMPI, le Règlement d'arbitrage de l'OMPI, le Règlement d'arbitrage accéléré de l'OMPI et le Règlement de la procédure d'expertise de l'OMPI.