Buscar Reiniciar
Consulta > Francés
Magazine de l'OMPI, Numéro 5/2014 (Octobre)
Año de publicación: 2014
Rapport du Directeur général aux assemblées 2015 de l'OMPI
Ce rapport est une présentation du travail accompli par l'Organisation durant l'année qui s'est écoulée depuis la dernière session des assemblées des États membres de l'OMPI.
Año de publicación: 2015
Magazine de l'OMPI, Numéro 4/2015 (août)
Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.
Acte de Genève de l'Arrangement de Lisbonne sur les appellations d'origine et les indications géographiques
L'Acte de Genève permet l'enregistrement international des indications géographiques, outre les appellations d'origine, ainsi que l'adhésion à l'Arrangement de Lisbonne de certaines organisations intergouvernementales.
Système de Madrid pour l'enregistrement international des marques
Rapport sommaire pour l'année 2006
Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.
Año de publicación: 2007
Rapport sommaire pour l'année 2007
Año de publicación: 2008
Rapport sommaire pour l'année 2008
Año de publicación: 2009
Le PCT en 2002
Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets
Año de publicación: 2003
Le PCT en 2003
Año de publicación: 2004
Le système international de brevets en 2004
Revue annuelle du PCT
Año de publicación: 2005
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2015
Le système international des brevets
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : les déposants les plus actifs au sein du système du PCT
Magazine de l'OMPI, Numéro 2/2015 (avril)
Options relatives à la recherche et à l'examen en matière de brevets
Guide sur les politiques
L'une des tâches majeures d'un office de brevets consiste à décider de délivrer un brevet ou de refuser de donner suite à une demande, selon les procédures et les conditions de brevetabilité en vertu de la législation nationale qui s'applique. La prise de ces décisions avec exactitude et ultra-efficacité est une mission complexe, étant donné que de nombreux offices de brevets reçoivent un volume en constante augmentation de demandes de brevet d'une complexité croissante.
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2023)
Le présent guide fournit des informations sur les objectifs, l'historique et la réforme de la Classification internationale des brevets (CIB), ainsi qu'une aide à l'utilisation de celle-ci.
Año de publicación: 2023
Lignes directrices pour la conception d'une enquête sur la propriété intellectuelle
Les enquêtes fondées sur la propriété intellectuelle peuvent être très utiles aux fins de la conception de politiques en matière d'innovation et de propriété intellectuelle. Ce guide succinct présente les bonnes pratiques concernant la conception d'enquêtes relatives à la propriété intellectuelle, dans le but de promouvoir leur adoption par les pouvoirs publics et les chercheurs souhaitant comprendre le comportement économique des parties prenantes du système de la propriété intellectuelle et de concevoir des politiques propices à son développement.
Guide des principaux services de l'OMPI
La présente brochure donne un aperçu de l'éventail de services mondiaux de propriété intellectuelle offerts par l'OMPI pour aider les entreprises et les particuliers pendant toute la durée d'application des droits de propriété intellectuelle. Ces services peuvent aider les innovateurs et les créateurs à protéger leurs inventions, leurs marques et leurs dessins et modèles dans un grand nombre de pays, et à résoudre leurs litiges en matière de propriété intellectuelle, grâce à des bases de données mondiales gratuites d'informations sur la propriété intellectuelle, à des services mondiaux de protection de la propriété intellectuelle très efficaces et rentables, et à des services de règlement des litiges neutres et sans but lucratif.
Año de publicación: 2022
Magazine de l'OMPI, Numéro 4/2022 (Décembre)
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2022
Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.
Guide pour l'enregistrement international des marques en vertu du Protocole de Madrid (2021)
Ce guide s'adresse essentiellement aux déposants de demandes d'enregistrement international de marques et aux titulaires d'enregistrements internationaux de marques, ainsi qu'aux responsables des administrations compétentes des membres de l'Union de Madrid. Il couvre les différentes étapes de la procédure d'enregistrement international et explique les dispositions essentielles du Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques et du règlement d'exécution du Protocole.
Año de publicación: 2021
Magazine de l'OMPI, Numéro 4/2020 (Décembre)
Año de publicación: 2020