Rapport panoramique sur les brevets concernant les ressources zoogénétiques

Ce rapport constitue la première analyse quantitative menée à grande échelle sur l'activité de dépôt de demandes de brevet concernant les animaux d'élevage. Il porte sur la biotechnologie, la science pharmaceutique, l'immunologie et les thérapies géniques, les cellules souches et les animaux transgéniques et, dans ce contexte, il prend principalement en compte les enjeux concernant le recensement de l'activité en matière de brevets relative aux ressources zoogénétiques en général et aux ressources zoogénétiques utilisées pour l'alimentation et l'agriculture en particulier. Le rapport étudie en outre l'utilisation des savoirs traditionnels et l'indication de la source ou de l'origine des ressources génétiques dans les documents de brevet.