Rechercher Rétablir
Interrogation > Brevets > Français
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (1995) (6e édition)
Année de publication: 1995
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2000) (7e edition)
Année de publication: 2000
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2006) (8e edition)
Année de publication: 2006
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2011)
Année de publication: 2011
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2012)
Année de publication: 2012
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2019)
Le présent guide fournit des informations sur les objectifs, l'historique et la réforme de la Classification internationale des brevets (CIB), ainsi qu'une aide à l'utilisation de celle-ci.
Année de publication: 2019
Rapport de 2022 sur les CATI et les bureaux de transfert de technologie
Renforcer les capacités d'innovation locales pour accélérer le transfert de connaissances et de technologie
Le présent rapport annuel à l'intention des centres d'appui à la technologie et à l'innovation (CATI) et des bureaux de transfert de technologie met en lumière les principales évolutions et faits marquants de l'année 2022, en insistant sur la manière dont les CATI de 90 pays et les bureaux de transfert de technologie ont poursuivi l'expansion de leurs services pour répondre aux besoins des innovateurs locaux, et sur l'aide que leur apporte l'OMPI en mettant de nouvelles ressources à leur disposition.
Année de publication: 2023
Traité sur le droit des brevets (PLT)
Le Traité sur le droit des brevets (PLT) vise à harmoniser les exigences de forme imposées par les offices de brevets nationaux ou régionaux et à rationaliser les procédures pour l'obtention et le maintien en vigueur d'un brevet.
Le système international des brevets en 2006
Revue annuelle du PCT
Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets
Année de publication: 2007
Le système international des brevets en 2005