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WIPO/PUB/446/2022

Règlements et clauses de médiation, d'arbitrage et d'arbitrage accéléré de l'OMPI

La présente brochure contient des règlements régissant les procédures de règlement des litiges administrées par le Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI, à savoir le Règlement de médiation de l'OMPI, le Règlement d'arbitrage de l'OMPI, le Règlement d'arbitrage accéléré de l'OMPI et le Règlement de la procédure d'expertise de l'OMPI.

Année de publication: 2021

WIPO/PUB/121/2022/1

Magazine de l'OMPI, Numéro 1/2022 (Mars)

Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.

Année de publication: 2022

WIPO/PUB/RN2024/2

L'intelligence artificielle générative

Dialogue de l'OMPI sur la protection intellectuelle et les technologies de pointe

L'intelligence artificielle générative est susceptible de bouleverser tous les secteurs d'activité et de nombreux aspects de notre vie, préfigurant à la fois des avantages concurrentiels et une destruction créatrice. Mais dans quelle mesure l'intelligence artificielle générative est-elle novatrice et imaginative, quelles sont les répercussions potentielles pour les créateurs humains et comment faire en sorte que le système de la propriété intellectuelle continue de stimuler l'innovation et la créativité à l'ère de l'intelligence artificielle?

Année de publication: 2024

WIPO/PUB/RN2023-31

Le métavers

Dialogue de l'OMPI Dialogue de l'OMPI, La propriété intellectuelle et les technologies de pointe

Le métavers, un monde virtuel sans frontières, préfigure la prochaine évolution de l'Internet et est en passe de remodeler le travail, les loisirs et bien d'autres encore. À mesure que la technologie s'imbrique dans la vie quotidienne, la propriété intellectuelle joue un rôle central dans la protection des innovations et des créations essentielles au métavers, telles que l'intelligence artificielle, les technologies de réalité virtuelle, le contenu numérique et les modèles d'affaires virtuels.

Année de publication: 2024

WIPO/PUB/1069/24

Guide des services de l'OMPI à l'intention des services d'enregistrement de domaines de premier niveau qui sont des codes de pays

Le présent guide fournit aux administrateurs de services d'enregistrement de domaines de premier niveau qui sont des codes de pays (ccTLD) et aux autorités nationales des informations sur les méthodes de règlement des litiges relatifs aux noms de domaine entre tiers permettant de gagner du temps et de faire des économies. Il expose les principales caractéristiques de la conception d'un système efficace de règlement extrajudiciaire des litiges et fournit également des informations sur les Principes directeurs de règlement uniforme des litiges relatifs aux noms de domaine (principes UDRP) établis par l'OMPI et notamment la possibilité de les adapter aux besoins particuliers des ccTLD.

Année de publication: 2024

WIPO/PUB/RN2023-11

Inventions fondées sur l'intelligence artificielle

Les effets de l'intelligence artificielle sur le système des brevets sont notables et ne cessent de croître. Les progrès de l'apprentissage automatique, du traitement du langage naturel et de la robotique sont manifestes dans un nombre accru de demandes de brevet déposées pour des inventions liées à l'intelligence artificielle. L'intelligence artificielle peut contribuer au processus inventif en générant des idées et en améliorant l'efficacité, ce qui soulève des questions sur son rôle dans ce processus, et l'affaire DABUS met en évidence la nécessité d'une interprétation claire du terme “inventeur”.

Année de publication: 2024

WIPO/PUB/207/2023/2

Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques; Règlement d'exécution; Instructions administratives; Barème des émoluments et taxes

La présente publication contient le texte du Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques (ci-après dénommé “Protocole”) (1989), modifié en 2006 et en 2007, le Règlement d'exécution du Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques, les Instructions administratives pour l'application du Protocole, ainsi que le barème des émoluments et taxes.

Année de publication: 2023

WIPO/PUB/943/2023

Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2023

Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.

Année de publication: 2023

WIPO/PUB/RN2023-5.10

Propriété intellectuelle et ressources génétiques

Dossier d'information n°10

Ce dossier présente les questions de propriété intellectuelle relatives aux ressources génétiques qui sont actuellement examinées à l'OMPI.

Année de publication: 2023

WIPO/PUB/RN2023-5.2

Le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore

Dossier d'information n°2

Ce dossier présente des informations générales sur le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC).

Année de publication: 2023