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WIPO/PUB/RN2023-11

Inventions fondées sur l'intelligence artificielle

Les effets de l'intelligence artificielle sur le système des brevets sont notables et ne cessent de croître. Les progrès de l'apprentissage automatique, du traitement du langage naturel et de la robotique sont manifestes dans un nombre accru de demandes de brevet déposées pour des inventions liées à l'intelligence artificielle. L'intelligence artificielle peut contribuer au processus inventif en générant des idées et en améliorant l'efficacité, ce qui soulève des questions sur son rôle dans ce processus, et l'affaire DABUS met en évidence la nécessité d'une interprétation claire du terme “inventeur”.

Année de publication: 2024

WIPO/PUB/940/2023/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du système de Madrid 2023 - Résumé

Enregistrement international des marques

Ce résumé met en évidence les grandes tendances relatives à l'utilisation du système de Madrid administré par l'OMPI.

Année de publication: 2023

WIPO/PUB/930/2023/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du système de La Haye 2023 - Résumé

Enregistrement international des dessins et modèles industriels

Ce résumé met en évidence les grandes tendances en ce qui concerne l'utilisation du système de La Haye pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, administré par l'OMPI.

Année de publication: 2023

WIPO/PUB/RN2023-18

Politique générale de l'OMPI en matière de responsabilité environnementale

Le présent document expose la politique générale en matière de responsabilité environnementale de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI).

Année de publication: 2023

WIPO/PUB/924/2023

Gestion collective des œuvres textuelles et visuelles

Cette publication présente de manière générale la gestion collective du droit d'auteur dans le secteur des œuvres textuelles et visuelles. Elle donne un aperçu du cadre législatif et des systèmes opérationnels nationaux dans différentes régions.

Année de publication: 2023

WIPO/WORKFORCE/2022/DEC

Effectif de l'OMPI en 2022

Édition de décembre

L'effectif de l'OMPI représente le capital humain de l'Organisation et en constitue le principal atout. La présente brochure donne un aperçu détaillé de l'effectif de l'OMPI en 2022.

Année de publication: 2022

WIPO/PUB/121/2024/1

Magazine de l'OMPI, Numéro 1/2024

Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.

Année de publication: 2024

WIPO/GUIDE/IPC/2024

Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2024)

Le présent guide fournit des informations sur les objectifs, l'historique et la réforme de la Classification internationale des brevets (CIB), ainsi qu'une aide à l'utilisation de celle-ci.

Année de publication: 2024

WIPO/PUB/RN2024/12

Stratégie de l'OMPI sur les brevets essentiels à des normes 2024–2026

Le présent document contient un plan stratégique triennal pour l'OMPI dans le domaine des brevets essentiels à des normes. La stratégie, qui repose sur les principes directeurs de neutralité, de complémentarité et de caractère volontaire, donne un aperçu des activités actuellement proposées par l'OMPI et définit les quatre piliers des activités à mener pour offrir un cadre mondial de discussion, renforcer la transparence, servir de pôle de connaissances et d'échange de données et fournir des services efficaces dans le domaine des brevets essentiels à des normes.

Année de publication: 2024

WIPO/WORKFORCE/2023/DEC

Effectif de l'OMPI en 2023

Édition de décembre

L'effectif de l'OMPI représente le capital humain de l'Organisation et en constitue le principal atout. La présente brochure donne un aperçu détaillé de l'effectif de l'OMPI en 2023.

Année de publication: 2023