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Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (1995) (6e édition)
Année de publication: 1995
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2000) (7e edition)
Année de publication: 2000
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2009)
Année de publication: 2009
Quand le droit international privé rencontre le droit de la propriété intellectuelle
Guide à l'intention des juges
Publié conjointement par l'OMPI et la Conférence de La Haye de droit international privé (HCCH), ce guide est un outil pragmatique, élaboré par des juges, pour des juges, qui examine le fonctionnement du droit international privé dans les questions de propriété intellectuelle. Illustrant son propos en se référant à un éventail d'instruments internationaux et régionaux et de lois nationales, le guide vise à aider les magistrats à appliquer les lois de leur propre pays, en s'appuyant sur une connaissance des questions essentielles portant sur la compétence des tribunaux, le droit applicable, la reconnaissance et l'exécution des jugements, ainsi que la coopération judiciaire dans le cadre des litiges transfrontières en matière de propriété intellectuelle.
Année de publication: 2019
Recensement des inventions du domaine public
Guide à l'intention des inventeurs et des entrepreneurs
Le Guide sur le recensement des inventions du domaine public explique comment déterminer si des inventions précises sont protégées par des brevets opposables ou sont tombées dans le domaine public au moyen d'une procédure en trois étapes pour la recherche et l'analyse des documents de brevet publiés.
Année de publication: 2020
Établissements de formation à la propriété intellectuelle
L'Académie de l'OMPI aide les États membres à créer des établissements de formation à la propriété intellectuelle autonomes.
Revue annuelle du système de La Haye 2019 - Résumé
Enregistrement international des dessins et modèles industriels
Ce résumé met en évidence les grandes tendances en ce qui concerne l'utilisation du système de La Haye pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, administré par l'OMPI.
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2011)
Année de publication: 2011
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2012)
Année de publication: 2012
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2019)
Le présent guide fournit des informations sur les objectifs, l'historique et la réforme de la Classification internationale des brevets (CIB), ainsi qu'une aide à l'utilisation de celle-ci.