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WIPO/PUB/919/2020

WIPO仲裁 ガイドブック

知的財産・技術紛争やエンターテイメントその他の商業的権利に係る紛争を解決する手段として、仲裁手続の利用が拡大しています。本書は、この紛争処理手続をWIPOセンターの豊富な知見に基づき分かりやすく紹介する小冊子です。仲裁手続の主な特徴と利点を紹介し、WIPO仲裁規則や簡易仲裁規則に基づく仲裁が実際にどのように機能するのかを、事例とともに解説します。

Année de publication: 2020

WIPO/PUB/799/2016

WIPO ADR による 知的財産・技術紛争解決

裁判外紛争処理による速やかな解決に向けて

知的財産紛争は裁判で処理することもできますが、昨今は、調停や仲裁あるいはその他の裁判外紛争処理（ADR）手段を利用するケースが増えてきています。

Année de publication: 2016

WIPO/PUB/449/2018

WIPO調停 ガイドブック

知的財産や技術その他商事分野の 関係者の間で、紛争処理の手段として 調停を選択する動きが広がっています。

Année de publication: 2018

WIPO/PUB/446/2020

WIPO調停規則 仲裁規則 簡易仲裁規則 専門家による決定規則 および WIPO推奨 紛争処理条項

Année de publication: 2020

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