À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Recherche dans les publications de l'OMPI

Tous les thèmes
Marques (4)
Brevets (7)

 

Arabe (26)
Anglais (51)
Espagnol (26)
Français
Italien (1)
Korean (2)
Russe (26)
Chinois (27)

 

2022

 

Interrogation  > Français > 2022

1 - 10 / 27 résultats
Résultats par page
Trier par
WIPO/PUB/1020/2022

Guide des principaux services de l'OMPI

La présente brochure donne un aperçu de l'éventail de services mondiaux de propriété intellectuelle offerts par l'OMPI pour aider les entreprises et les particuliers pendant toute la durée d'application des droits de propriété intellectuelle. Ces services peuvent aider les innovateurs et les créateurs à protéger leurs inventions, leurs marques et leurs dessins et modèles dans un grand nombre de pays, et à résoudre leurs litiges en matière de propriété intellectuelle, grâce à des bases de données mondiales gratuites d'informations sur la propriété intellectuelle, à des services mondiaux de protection de la propriété intellectuelle très efficaces et rentables, et à des services de règlement des litiges neutres et sans but lucratif.

Année de publication: 2022

WIPO/PUB/121/2022/4

Magazine de l'OMPI, Numéro 4/2022 (Décembre)

Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.

Année de publication: 2022

WIPO/PUB/940/2022/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du système de Madrid 2022 - Résumé

Enregistrement international des marques

Ce résumé met en évidence les grandes tendances relatives à l'utilisation du système de Madrid administré par l'OMPI.

Année de publication: 2022

WIPO/PUB/274/2022

Traité de coopération en matière de brevets (PCT)

Règlement d'exécution du PCT (texte en vigueur à partir du 1er juillet 2022)

Le Traité de coopération en matière de brevets permet de demander la protection d'un brevet pour une invention simultanément dans un grand nombre de pays en déposant une demande “internationale” de brevet. Une telle demande peut être déposée par toute personne qui a la nationalité d'un État contractant du PCT ou est domiciliée dans un tel État.

Année de publication: 2022

WIPO/PUB/RN2022/7

Classification internationale des brevets (CIB)

Un système efficace et simple d'utilisation pour le classement et la recherche des documents de brevet.

Année de publication: 2022

WIPO/PUB/943/2021

Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2021

Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.

Année de publication: 2022

WIPO/PUB/1080/EXEC-SUMMARY

Livre sur les Technologies Vertes 2022

Résumé

Le Livre sur les technologies vertes place l'innovation, la technologie et la propriété intellectuelle au premier plan de la lutte contre le changement climatique. Cette première édition porte sur trois grands domaines : l'agriculture et la sylviculture, les zones aquatiques et côtières, et les villes. Elle présente plus de 200 solutions existantes qui visent à réduire la vulnérabilité et à accroître la résilience face aux effets du changement climatique.

Année de publication: 2022

WIPO/PUB/943/2022

Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2022

Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.

Année de publication: 2022

WIPO/PUB/121/2022/3

Magazine de l'OMPI, Numéro 3/2022 (Septembre)

Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.

Année de publication: 2022

WIPO/PUB/RN2022/17

Rapport financier annuel et états financiers

Exercice clos le 31 décembre 2021

Les États financiers de l'OMPI sont soumis aux assemblées des États membres conformément aux dispositions du Règlement financier et règlement d'exécution du Règlement financier.

Année de publication: 2022