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Le système international des brevets en 2007
Revue annuelle du PCT
Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets
Année de publication: 2008
Le système international des brevets en 2006
Année de publication: 2007
Le système international des brevets en 2005
Année de publication: 2006
Le système international des brevets en 2010
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : la géographie en évolution du système du PCT
Année de publication: 2011
Centres d'appui à la technologie et à l'innovation (CATI) - Promouvoir l'innovation grâce à la connaissance et au savoir-faire
Les centres d'appui à la technologie et à l'innovation (CATI) visent à permettre aux innovateurs des pays en développement d'avoir accès à des prestations locales de services d'information technologique de qualité et d'autres services connexes.
Traité de coopération en matière de brevets (PCT)
Règlement d'exécution du PCT (texte en vigueur à partir du 1er juillet 2022)
Le Traité de coopération en matière de brevets permet de demander la protection d'un brevet pour une invention simultanément dans un grand nombre de pays en déposant une demande “internationale” de brevet. Une telle demande peut être déposée par toute personne qui a la nationalité d'un État contractant du PCT ou est domiciliée dans un tel État.
Année de publication: 2022
Classification internationale des brevets (CIB)
Un système efficace et simple d'utilisation pour le classement et la recherche des documents de brevet.
Revue annuelle du PCT 2012
Le système international des brevets
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : deux millions de demandes selon le PCT
Année de publication: 2012
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2023 - Résumé
Ce document décrit les principales tendances dans l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI et contient un résumé des statistiques figurant dans la Revue annuelle du PCT 2023.
Année de publication: 2023
Revue annuelle du PCT 2022 - Résumé
Ce document décrit les principales tendances dans l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI et contient un résumé des statistiques figurant dans la Revue annuelle du PCT 2022.