WIPO Journal

WIPO JournaI, une revue évaluée par des pairs, a été réalisée de 2009 à 2016 par Sweet & Maxwell en collaboration avec Thomson Reuters.  Sa publication a pris fin en décembre 2016.

Il s’appuyait sur les contributions d’experts du monde entier pour présenter des perspectives interdisciplinaires diverses sur des questions intéressant la communauté mondiale de la propriété intellectuelle.  Les articles étaient examinés et sélectionnés de façon indépendante.  Les points de vue exprimés dans le Journal de l’OMPI sont ceux de ses auteurs et ne doivent pas être considérés ou interprétés comme étant ceux de l’Organisation.

WIPO/JOURNAL/WPJ7N1/FR

Journal de l'OMPI - 2016 Volume 8, n° 1
Analyse et débat portant sur les questions de propriété intellectuelle

Auteur(s): Sweet and Maxwell; Année de publication: 2016

Sommaire : Cinq décennies de développement de la propriété intellectuelle et de développement mondial; Développement et droit d’auteur au niveau international : récit; Donner la priorité au développement humain dans le droit africain de la propriété intellectuelle; Décoloniser le droit de la propriété intellectuelle aux fins du développement de l’Afrique; Médicaments : ils sont partout mais les personnes démunies n’y ont pas accès; L’histoire sans fin de l’accès aux médicaments; Propriété intellectuelle, changement climatique et développement; Droits fondamentaux, développement et intégration culturelle : le Traité de Marrakech au Brésil; Les brevets comme objectif de développement? Le dilemme de la stratégie chinoise d’incitation à l’innovation axée sur les brevets; Propriété intellectuelle et développement : les brevets, l’innovation de masse et la société Xiaokang; Ajustement des stratégies de propriété intellectuelle visant à promouvoir la science ouverte : quelques idées venant de l’Inde; Approche pluraliste nécessaire concernant le lien entre propriété intellectuelle et développement : étude de cas sur une île du Pacifique; La réforme des exceptions en faveur de l’enseignement dans la législation relative au droit d’auteur des Émirats arabes unis aux fins des objectifs de développement

WIPO/JOURNAL/WPJ7N1/FR

Journal de l'OMPI - 2015 Volume 7, n° 1
Analyse et débat portant sur les questions de propriété intellectuelle

Auteur(s): Sweet and Maxwell; Année de publication: 2015

Sommaire : Propriété intellectuelle, philosophie asiatique et école du yin et du yang | La métaphysique de la propriété intellectuelle | Les fondements de la propriété intellectuelle selon Locke | Trois arguments de la pensée lockienne : paternité des œuvres, communication et solitude | Le droit de participation en tant que droit humain dans le domaine de la propriété intellectuelle | L'équité en matière de brevets et la justice internationale | Les droits et les moyens de recours des peuples autochtones dans des situations complexes

WIPO/JOURNAL/WPJ6N2/FR

Journal de l'OMPI - 2015 Volume 6, n° 2
Analyse et débat portant sur les questions de propriété intellectuelle

Auteur(s): Sweet and Maxwell ; Année de publication: 2015

Sommaire : Les marques sont-elles devenues trompeuses? | Publications érudites au Nigéria : les retombées du libre accès | Les aspects économiques de l'application de la propriété intellectuelle | L'effet de transformation de la qualité d'auteur dans la pensée juive | Le rendez-vous de l'Inde avec le règlement des litiges en matière de brevets pharmaceutiques : une décennie de contentieux peut-elle déboucher sur des compromis solides?

WIPO/JOURNAL/WPJ6N1/FR

Journal de l'OMPI - 2014 Volume 6, n° 1
Analyse et débat portant sur les questions de propriété intellectuelle

Auteur(s): Sweet and Maxwell ; Année de publication: 2014

Numéro spécial sur la propriété intellectuelle et la géographie. Sommaire : La géographie de la propriété intellectuelle | Notes sur une géographie de la propriété intellectuelle dans le monde | Cartographie de la nouvelle répartition géographique des droits de propriété intellectuelle au XXIe siècle | Brevets, innovation et géographie économique | Qu'indiquent les indications géographiques? | In territorio veritas : intégrer la cohérence géographique dans la définition des indications géographiques d'origine en vertu des ADPIC | La protection des indications géographiques dans la Convention interaméricaine | La loi sur la propriété intellectuelle et les données de géolocalisation : certains enjeux | Le référendum sur la territorialité | La loi et la géographie du cyberespace

WIPO/JOURNAL/WPJ5N2/FR

Journal de l'OMPI - 2014 Volume 5, n° 2
Analyse et débat portant sur les questions de propriété intellectuelle

Auteur(s): Sweet and Maxwell ; Année de publication: 2014

Sommaire : L'identité des indications géographiques et leur lien avec les savoirs traditionnels dans le droit de la propriété intellectuelle | Le rôle du droit d'auteur dans la protection de l'environnement et la lutte contre le changement climatique : le système actuel du droit d'auteur est-il adéquat? | L'évolution historique de la législation sur le droit d'auteur en Afrique | Le défi du numérique revisité dans le domaine de la propriété intellectuelle : le partage de fichiers et l'évolution du droit d'auteur en Hongrie | Progrès accomplis dans la mise en œuvre du Plan d'action de l'OMPI pour le développement : coordination, principaux programmes de développement et allocations budgétaires

WIPO/JOURNAL/WPJ5N1/FR

Journal de l'OMPI - 2013 Volume 5, n° 1
Analyse et débat portant sur les questions de propriété intellectuelle

Auteur(s): Sweet and Maxwell ; Année de publication: 2013

Sommaire : Gravir les échelons : trois décennies de développement du système chinois des brevets | Une page d'histoire : brevets, prix et innovation technologique | L'invention collective et l'individualisme du droit des brevets : origines et fonctions du droit d'attribution de l'inventeur | L'histoire (revisitée) du droit d'auteur| L'histoire du droit d'auteur en tant qu'histoire de la technologie | Les origines écologiques du scepticisme à l'égard du droit d'auteur | Critiques au tribunal : l'affaire opposant Nichols à Universal (1930) et la détermination de l'atteinte | Ce que l'histoire nous apprend sur la législation américaine sur le droit d'auteur et les dommages statutaires | Élaborer le droit de la propriété intellectuelle dans l'ombre de la loi : l'affaire opposant International News Service à l'Associated Press | Les principes de la protection internationale de la propriété intellectuelle : de Paris à Marrakech | L'évolution historique des lois sur la propriété industrielle en Afrique | Les pionniers du droit d'auteur | Le chemin parcouru par Singapour sur la voie de la propriété intellectuelle : 1965-2013

WIPO/JOURNAL/WPJ4N1/FR

Journal de l'OMPI - 2012 Volume 4, n° 1
Analyse et débat portant sur les questions de propriété intellectuelle

Auteur(s): Sweet and Maxwell ; Année de publication: 2013

Numéro spécial sur la propriété intellectuelle et la culture. Sommaire : Le défi du confucianisme pour les réformes de la propriété intellectuelle | La propriété intellectuelle et les conceptions de la culture | De la culture libre à la culture équitable | Cultiver la propriété intellectuelle | Gestion collective des droits, politique en matière de concurrence et diversité culturelle | La mort du génie | Entre démocratie sémiotique et désobéissance | Tous gaga de Lady GaGa | Des solutions pour la protection future des ressources génétiques, des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles | Cartographie des savoirs | Indications géographiques et patrimoine culturel | Culture chinoise et propriété intellectuelle | Aux frontières du législatif | La compatibilité des normes de protection modernes de la propriété intellectuelle avec les principes islamiques | La tradition juive constitue-t-elle une propriété intellectuelle?

WIPO/JOURNAL/WPJ3N2/FR

Journal de l'OMPI - 2012 Volume 3, n° 2
Analyse et débat portant sur les questions de propriété intellectuelle

Auteur(s): Sweet and Maxwell ; Année de publication: 2013

Sommaire : Gouvernance mondiale dans le domaine de la protection par la propriété intellectuelle : de l'importance des instances de décision| L'affaiblissement du multilatéralisme dans l'élaboration des lois sur la propriété intellectuelle : un point de vue européen sur l'ACTA | Le changement climatique et le débat autour du transfert des technologies vertes et des règles en matière de brevets : historique, perspectives et questions non résolues | Des brevets pour l'humanité | Propositions de réformes concernant les indications géographiques de l'Union européenne pour la protection des savoirs traditionnels | Législation et politiques internationales sur la propriété intellectuelle : la région des Caraïbes peut-elle profiter des tendances mondiales actuelles du développement dans le domaine des droits de propriété intellectuelle et des politiques en matière d'innovation? | Tendances concernant les activités en matière de brevets et de modèles d'utilité en Asie et en Afrique : une comparaison de l'innovation régionale, de l'investissement direct étranger et de l'activité économique

WIPO/JOURNAL/WPJ4N2/FR

Journal de l'OMPI - 2012 Volume 4, n° 2
Analyse et débat portant sur les questions de propriété intellectuelle

Auteur(s): Sweet and Maxwell ; Année de publication: 2012

Sommaire : Propriété exclusive ou bien commun ouvert à tous (“open commons”) | La concession de licences obligatoires | Le cadre juridique international pour la protection des modèles d'utilité | La protection des indications géographiques pour les produits artisanaux | Le nouveau traité de l'OMPI et le “nouveau” droit d'auteur pour les artistes interprètes ou exécutants de l'audiovisuel? | À la rencontre du droit | L'ATRIP est trentenaire : une introduction | L'ATRIP : sa naissance et son adolescence agitée | L'ATRIP face à l'évolution de l'environnement - une rétrospective | Les réunions de Genève | De l'épuisement au renforcement | L'ATRIP : souvenirs, souvenirs | Digression à propos de l'ATRIP | 2005-2007 : concentration sur les intersections entre la propriété intellectuelle et le droit de la concurrence | L'ATRIP et les publications | ATRIP, un retour dans le temps

WIPO/JOURNAL/WPJ3N1/FR

Journal de l'OMPI - 2011 Volume 3, n° 1
Analyse et débat portant sur les questions de propriété intellectuelle

Auteur(s): Sweet and Maxwell ; Année de publication: 2011

Sommaire : L'ACTA et sa politique complexe | Faire du neuf avec de l'ancien : le point sur le Plan d'action pour le développement | De Punta Del Este à Doha et au-delà : les leçons à tirer des processus de négociation dans le cadre des ADPIC | Changement et continuité dans le système international de la propriété intellectuelle : une décennie agitée en perspective | De l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle à l'Organisation Mondiale pour la Promotion de l'Innovation? Quel avenir pour l'OMPI? | Élaboration des politiques en matière de propriété intellectuelle au XXIe siècle | La politique du maximalisme en matière de propriété intellectuelle | Avoir foi en la propriété intellectuelle : preuves empiriques de conversions à la propriété intellectuelle | Grandeur et décadence du “consentement préalable” au Brésil | Lorsque le cadrage fait loi : utilisation des droits humains en tant qu'instrument concret pour faciliter l'accès aux médicaments dans les pays en développement | La politisation de la propriété intellectuelle : litiges en matière de propriété intellectuelle et progrès social

WIPO/JOURNAL/WPJ2N2/FR

Journal de l'OMPI - 2011 Volume 2, n° 2
Analyse et débat portant sur les questions de propriété intellectuelle

Auteur(s): Sweet and Maxwell ; Année de publication: 2011

Sommaire : La juridisation des systèmes de savoirs autochtones au Botswana | Les effets économiques des indications géographiques sur les producteurs des pays en développement : une comparaison des thés Darjeeling et Oolong | Exigences relatives à la date de dépôt en vertu du Traité de coopération en matière de brevets : alignement avec le Traité sur le droit des brevets? | La propriété intellectuelle dans la gouvernance mondiale : une entreprise en phase de réflexion critique | Droit de la concurrence et prévention des abus dans le domaine de la propriété intellectuelle en Australie : une étude comparative

WIPO/JOURNAL/WPJ2N1/FR

Journal de l'OMPI - 2010 Volume 2, n° 1
Analyse et débat portant sur les questions de propriété intellectuelle

Auteur(s): Sweet and Maxwell ; Année de publication: 2010

Sommaire : Application, aspects économiques et estimations | Un demi-siècle de recherche sur les aspects économiques des brevets | Le système des brevets dans la tourmente | Les coûts de la protection par brevet | L'application des droits de propriété intellectuelle dans les petites entreprises britanniques : conclusions d'une enquête menée en 2009-2010 | Atténuer les effets de la “tragédie des anticommuns” sur la recherche dans le domaine scientifique et technologique : nouvelles prises de “jujitsu juridique” pour lutter contre les conséquences néfastes imprévues de l'exploitation des droits de propriété intellectuelle sur les résultats de la recherche financée par des fonds publics et privés | La concession de licences obligatoires pour contrer les pratiques antitrust | Les logiciels libres : aspects économiques, innovation, droit et politique générale | La tendance au renforcement des droits de propriété intellectuelle a-t-elle favorisé le transfert de technologie, l'investissement direct étranger et le développement industriel? | Le renforcement de la protection des droits de propriété intellectuelle : compléments de politique générale | L'économie singulière des importations parallèles | Le rôle des droits de propriété intellectuelle dans la lutte contre le changement climatique : le cas de l'agriculture

WIPO/JOURNAL/WPJ1N2/FR

Journal de l'OMPI - 2010 Volume 1, n° 2
Analyse et débat portant sur les questions de propriété intellectuelle

Auteur(s): Sweet and Maxwell ; Année de publication: 2010

Sommaire : Vers un cadre international souple pour la protection des indications géographiques | L'exploitation stratégique des indications géographiques et des marques communautaires pour la commercialisation des produits agricoles dans l'Union européenne | Réglementation relative aux patrimoines culturels laissés à l'abandon : le temps compte | Infopaq et l'européanisation de la législation sur le droit d'auteur | Une vision de l'avenir du Plan d'action de l'OMPI pour le développement

WIPO/JOURNAL/WPJ1N1/FR

Journal de l'OMPI - 2009 Volume 1, n° 1
Analyse et débat portant sur les questions de propriété intellectuelle

Auteur(s): Sweet and Maxwell ; Année de publication: 2009

Sommaire : L'ordre mondial de la propriété intellectuelle et son avenir incertain | Genèse et création de l'OMPI | L'établissement de normes internationales dans le domaine de la propriété intellectuelle : vers l'adoption de règles minima? | Quelques conséquences pouvant découler d'une interprétation erronée de l'Accord sur les ADPIC | Saisie de produits pharmaceutiques génériques en transit sur la base d'allégations d'atteintes portées aux brevets : une menace pour le commerce international, le développement et l'intérêt général | Exigences minimum pour la protection par le droit d'auteur en vertu des conventions internationales | Repenser l'institution du droit d'auteur à l'ère numérique | Piratage sur Internet, un rappel à la réalité pour les législateurs dans le domaine du droit d'auteur - la “riposte graduée”est-elle adaptée? | Le risque de malentendu pouvant découler de l'Arrangement de Lisbonne | Qu'entend-on par “expression culturelle traditionnelle”? Définitions au niveau international et leur application dans les pays asiatiques en développement | Cent ans de progrès : l'évolution du système de propriété intellectuelle en Chine | La relation Chine-États-Unis d'Amérique dans le domaine du changement climatique, de la propriété intellectuelle et du captage et stockage du carbone : une question de survie? | La propriété intellectuelle et le transfert des technologies vertes : un essai sur les perspectives économiques | “I Wouldn't Want to Be Starting from Here” ou Pourquoi la recherche en matière de propriété intellectuelle n'est-elle pas plus simple qu'elle ne l'est aujourd'hui?