Gestion collective des œuvres textuelles et visuelles
Auteur(s): Tarja Koskinen-Olsson; Année de publication: 2023
Cette publication présente de manière générale la gestion collective du droit d’auteur dans le secteur des œuvres textuelles et visuelles. Elle donne un aperçu du cadre législatif et des systèmes opérationnels nationaux dans différentes régions.
Boîte à outils de l’OMPI relative aux bonnes pratiques à l’intention des organismes de gestion collective (Boîte à outils)
Une passerelle entre titulaires de droits et utilisateurs
Année de publication: 2021
La Boîte à outils de l’OMPI relative aux bonnes pratiques à l’intention des organismes de gestion collective est un recueil de textes de lois, de règlements et de codes de conduite applicables à la gestion collective dans le monde entier. Les États membres et autres parties prenantes peuvent se référer aux différentes parties de ce document pour définir une stratégie adaptée à leur situation particulière. Note - La Boîte à outils n’est pas un document à vocation normative. La première édition est parue en 2018. La version actuelle, publiée en septembre 2021, tient compte des informations reçues des États membres de l’OMPI et autres parties prenantes tout au long du processus de consultation mené en 2021.
International Survey on Private Copying - Law and Practice 2015
Auteur(s): Stichting de Thuiskopie; Année de publication: 2016
L'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) et la société néerlandaise chargée de la perception des redevances au titre de la copie privée, Stichting de Thuiskopie, sont heureuses de présenter la troisième publication conjointe sur le droit et la pratique des systèmes de copie privée dans le monde. L'enquête donne une vue d'ensemble de la compensation au titre de la copie privée (on parle également parfois de droits pour désigner cette rémunération sur la copie privée), un élément important de l'infrastructure du droit d'auteur et des droits connexes. Elle vise à faciliter une prise de décision fondée sur des éléments empiriques et à faire le point sur l'évolution du droit et de la pratique en matière de copie privée des différents pays qui prévoient une telle exception dans leur arsenal juridique.
Auteur(s): IFRRO; Année de publication: 2014
La publication présente un éclairage international sur le fonctionnement des différents modèles de rémunérations perçues sur les œuvres textuelles et visuelles en vigueur dans le monde. L'enquête montre qu'il s'agit d'une pratique communément utilisée pour assurer aux auteurs et éditeurs une rémunération pour certaines utilisations de leurs œuvres protégées par le droit d'auteur.
Aspects généraux de la gestion collective
Matériel pédagogique sur la gestion collective du droit d'auteur et des droits connexes - Module 1
Auteur(s): Nicholas Lowe, Tarja Koskinen-Olsson; Année de publication: 2014
L'OMPI a commandé cette publication - avec l'appui de l'Association norvégienne pour le développement du droit d'auteur (Norcode) - qui sera utilisée en tant que document de référence dans les différentes activités de formation sur la gestion collective.
Gestion du droit d'auteur et des droits connexes dans le domaine de la musique
Matériel pédagogique sur la gestion collective du droit d'auteur et des droits connexes - Module 2
Auteur(s): Nicholas Lowe, Tarja Koskinen-Olsson; Année de publication: 2014
L'OMPI a commandé cette publication - avec l'appui de l'Association norvégienne pour le développement du droit d'auteur (Norcode) - qui sera utilisée en tant que document de référence dans les différentes activités de formation sur la gestion collective.
Gestion du droit d'auteur et des droits connexes dans le domaine de l'audiovisuel
Matériel pédagogique sur la gestion collective du droit d'auteur et des droits connexes - Module 3
Auteur(s): Nicholas Lowe, Tarja Koskinen-Olsson; Année de publication: 2014
L'OMPI a commandé cette publication - avec l'appui de l'Association norvégienne pour le développement du droit d'auteur (Norcode) - qui sera utilisée en tant que document de référence dans les différentes activités de formation sur la gestion collective.
Gestion des droits dans l'imprimerie et l'édition
Matériel pédagogique sur la gestion collective du droit d'auteur et des droits connexes - Module 4
Auteur(s): Nicholas Lowe, Tarja Koskinen-Olsson; Année de publication: 2014
L'OMPI a commandé cette publication - avec l'appui de l'Association norvégienne pour le développement du droit d'auteur (Norcode) - qui sera utilisée en tant que document de référence dans les différentes activités de formation sur la gestion collective.
Gestion des droits dans les arts visuels et la photographie
Matériel pédagogique sur la gestion collective du droit d'auteur et des droits connexes - Module 5
Auteur(s): Nicholas Lowe, Tarja Koskinen-Olsson; Année de publication: 2014
L'OMPI a commandé cette publication - avec l'appui de l'Association norvégienne pour le développement du droit d'auteur (Norcode) - qui sera utilisée en tant que document de référence dans les différentes activités de formation sur la gestion collective.
Gestion des droits sur les œuvres dramatiques
Matériel pédagogique sur la gestion collective du droit d'auteur et des droits connexes - Module 6
Auteur(s): Nicholas Lowe, Tarja Koskinen-Olsson; Année de publication: 2014
L'OMPI a commandé cette publication - avec l'appui de l'Association norvégienne pour le développement du droit d'auteur (Norcode) - qui sera utilisée en tant que document de référence dans les différentes activités de formation sur la gestion collective.
La gestion collective du droit d'auteur dans la vie musicale
Année de publication: 2005
Présentée sous la forme d'un guide théorique et pratique, cette publication à titre posthume de feu le Dr. Ulrich Uchtenhagen traite des étapes dans la mise en place d'une société de gestion collective dans le domaine de la musique et de son fonctionnement. L'ouvrage décrit les activités et mécanismes essentiels ainsi que les principes fondamentaux indispensables pour une saine gestion collective. Il explique de manière très claire les éléments complexes d'un système qui est essentiel pour les auteurs, les compositeurs et les éditeurs de musique du monde entier qui souhaitent obtenir une protection et une rémunération pour leur travail.
La création de nouvelles sociétés de droit d'auteur
Auteur(s): Ulrich Uchtenhagen; Année de publication: 2005
Ce document contient des explications concises sur les différentes étapes et conditions ainsi que sur les divers paramètres indispensables à la création d'organisations de gestion collective des œuvres musicales. On y trouvera un plan de travail intéressant qui indique les différentes démarches et les délais nécessaires pour atteindre cet objectif.
Année de publication: 2004
Cette brochure de l'OMPI, produite en coopération avec la Confédération internationale des sociétés d'auteurs et compositeurs (CISAC) et la Fédération internationale des organisations gérant les droits de reproduction (IFRRO), se propose de répondre aux questions en décrivant l'une des modalités de fonctionnement du système du droit d'auteur et des droits connexes, à savoir la gestion collective des droits.