Année de publication: 2023
Le guide intitulé “Expression créative” dans la série ayant pour thème “La propriété intellectuelle au service des entreprises” propose une initiation au droit d’auteur et aux droits connexes à l’intention des administrateurs et des chefs d’entreprise, en expliquant dans un langage simple les aspects de la législation et de la pratique en matière de droit d’auteur qui ont une incidence sur les stratégies commerciales des entreprises. Cette version révisée et mise à jour vise à ajouter du contenu sur certaines des questions urgentes de l’heure découlant de la révolution numérique, sur les systèmes de taxes, le stockage en nuage, etc., ainsi que des informations actualisées sur des questions se rapportant aux nouveaux traités administrés par l’OMPI telles que les droits des artistes interprètes ou exécutants sur leurs interprétations ou exécutions audiovisuelles dans le Traité de Beijing sur les interprétations et exécutions audiovisuelles et l’accès des déficients visuels aux œuvres dans le cadre du Traité de Marrakech.
Idées originales
Guide de la propriété intellectuelle pour les jeunes entreprises
Année de publication: 2021
Cette publication présente la propriété intellectuelle aux jeunes entreprises. Grâce à des conseils étape par étape, à des études de cas pertinentes et à des listes de contrôle simples, il explique comment les petites entreprises peuvent utiliser la propriété intellectuelle pour rester compétitives et gérer les risques. Rédigé à l’intention des jeunes entreprises qui mettent sur le marché une solution technologique innovante, ce guide sera utile à tout entrepreneur désireux de se familiariser avec le système de la propriété intellectuelle.
Année de publication: 2019
Le présent guide est le deuxième d’une série ayant pour thème “La propriété intellectuelle au service des entreprises”. Il est consacré aux dessins et modèles industriels, qui constituent un facteur déterminant dans le succès des produits sur le marché.
En bonne compagnie : gestion des questions de propriété intellectuelle en matière de franchisage
Année de publication: 2019
Le franchisage est l’un des moyens d’expansion commerciale les plus rapides et les plus populaires. Le franchisage repose sur la concession de licences sur des droits de propriété intellectuelle. Ce guide pratique destiné aux entreprises, qui regorge d’exemples et de conseils, présente différents types de franchises et décrit le déroulement du processus de franchisage, en mettant en évidence les questions essentielles qu’il convient d’examiner à chaque étape.
Inventer le futur
Initiation aux brevets pour les petites et moyennes entreprises
Année de publication: 2018
Le présent guide est le troisième d’une série ayant pour thème “La propriété intellectuelle au service des entreprises”. Il porte sur les brevets, un élément fondamental pour permettre à une entreprise de tirer parti au maximum des idées nouvelles dans le domaine technologique.
Créer une marque - initiation aux marques pour les petites et moyennes entreprises
Année de publication: 2017
Les marques constituent un atout majeur pour les entreprises. Ce guide pratique indique comment les petites et moyennes entreprises peuvent utiliser les marques à des fins stratégiques pour développer leur image de marque et comment elles peuvent les protéger.
L'affaire équilibrée - La négociation des contrats de licence de technologie : un guide d'initiation
Auteur(s): International Trade Centre (ITC), WIPO; Année de publication: 2007
Le guide vise à répondre aux préoccupations et aux besoins concrets en matière commerciale des non-spécialistes appelés à intervenir directement ou indirectement dans la prise ou la concession de licences de technologie. Il est axé sur le principe de l'exercice de la diligence raisonnable en relation avec la préparation des négociations et sur les différentes phases du processus de négociation, d'acquisition et de transfert effectifs, par le biais d'accords de licence, de techniques protégées par des brevets et des secrets commerciaux. Le guide contient des conseils sur les techniques de négociation en matière de contrats de licence et explique en termes clairs et concis un certain nombre de règles fondamentales, de questions courantes et de points juridiques et financiers en rapport avec le processus de négociation, en présentant également un très grand nombre d'exemples. Le guide pratique présente aussi dans leurs grandes lignes un programme et des orientations concrètes à suivre en vue de la création et de la gestion d'équipes ou de groupes destinés à participer à des négociations fictives dans le cadre d'un atelier de cinq jours sur la négociation des licences de technologie.
Auteur(s): International Trade Centre, WIPO; Année de publication: 2003
Guide traitant du lien entre le marketing réussi des produits de l'artisanat et des arts visuels, et l'utilisation adéquate des instruments de propriété intellectuelle - indique les cas de figure dans lesquels l'obtention d'une protection formelle de la propriété intellectuelle devrait être envisagée; explique comment mettre en œuvre des stratégies de marketing et de propriété intellectuelle dans un cadre commercial et d'un processus de gestion du marketing; présente des études de cas et des exemples de gestion des actifs de propriété intellectuelle pour le marketing dans les secteurs de l'artisanat et des arts visuels dans les pays en développement; inclut des références bibliographiques.
Auteur(s): International Trade Centre, WIPO; Année de publication: 2003
Guide sous forme de questions-réponses sur la propriété intellectuelle, destiné aux petites et moyennes entreprises exportatrices et aux institutions d'appui au commerce. Il explique les concepts et principes des droits de propriété intellectuelle; couvre les questions relatives à la titularité des droits par les employés, la sous-traitance, la concession de licences et le transfert de technologie; met en exergue l'importance des questions de propriété intellectuelle à l'heure d'établir des plans et stratégies de développement, de commercialisation et d'exportation; traite de la protection des droits de propriété intellectuelle à l'étranger; s'interroge sur le lien qui existe entre la propriété intellectuelle et la réglementation et les normes en matière de qualité, l'emballage, l'étiquetage et le commerce électronique; examine comment effectuer une évaluation des droits de propriété intellectuelle et comment régler les litiges en matière de propriété intellectuelle.