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Revue annuelle du PCT

La Revue annuelle du PCT présente un résumé des activités du PCT et contient des statistiques exhaustives en ce qui concerne les demandes internationales selon le PCT, les entrées dans la phase nationale du PCT et le fonctionnement général du système du PCT. Cette publication contient également une section thématique spéciale dans laquelle figure une analyse descriptive succincte d’un sujet d’actualité en lien avec le système du PCT.

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WIPO/PUB/901/2023/EXEC-SUMMARY/FR

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2023 - Résumé
Le système international des brevets

Auteur(s): World Intellectual Property Organization; Année de publication: 2023

Ce document décrit les principales tendances dans l’utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l’OMPI et contient un résumé des statistiques figurant dans la Revue annuelle du PCT 2023.

WIPO/PUB/901/2022/EXEC-SUMMARY/FR

Revue annuelle du PCT 2022 - Résumé

Auteur(s): WIPO; Année de publication: 2022

Ce document décrit les principales tendances dans l’utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l’OMPI et contient un résumé des statistiques figurant dans la Revue annuelle du PCT 2022.

WIPO/PUB/901/2021/EXEC-SUMMARY/FR

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2021 - Résumé
Le système international des brevets

Année de publication: 2021

Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2021.

WIPO/PUB/901/2020/EXEC-SUMMARY/FR

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2020 - Résumé
Le système international des brevets

Année de publication: 2020

Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2020.

WIPO/PUB/901/2019/EXEC-SUMMARY/FR

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2019 - Résumé
Le système international des brevets

Année de publication: 2019

Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2019.

WIPO/PUB/901/2019/FR

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2019
Le système international des brevets

Année de publication: 2019

Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Sujet spécial : 40 ans d’application du Traité de coopération en matière de brevets

WIPO/PUB/901/2018/EXEC-SUMMARY/FR

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2018 - Résumé
Le système international des brevets

Année de publication: 2018

Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2018.

WIPO/PUB/901/2018/FR

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2018
Le système international des brevets

Année de publication: 2018

Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : représentants du déposant nommés dans les demandes selon le PCT

WIPO/PUB/901/2017/EXEC-SUMMARY/FR

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2017 - Résumé
Le système international des brevets

Année de publication: 2017

Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2017.

WIPO/PUB/901/2017/FR

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2017
Le système international des brevets

Année de publication: 2017

Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : comment les déposants planifient-ils leurs dépôts de demandes internationales de brevet

WIPO/PUB/901/2016/FR

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2016
Le système international des brevets

Année de publication: 2016

Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : la part de marché du PCT

WIPO/PUB/901/2015/FR

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2015
Le système international des brevets

Année de publication: 2015

Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : les déposants les plus actifs au sein du système du PCT

WIPO/PUB/901/2014/FR

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2014
Le système international des brevets

Année de publication: 2014

Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : l’utilisation du système du PCT par les universités et les organismes de recherche publics

WIPO/PUB/901/2013/FR

Revue annuelle du PCT 2013
Le système international des brevets

Année de publication: 2013

Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : comment l’adhésion au PCT influe sur les dépôts de brevet

WIPO/PUB/901/2012/FR

Revue annuelle du PCT 2012
Le système international des brevets

Année de publication: 2012

Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : deux millions de demandes selon le PCT

WIPO/PUB/901/2010/FR

Le système international des brevets en 2010
Revue annuelle du PCT

Année de publication: 2011

Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : la géographie en évolution du système du PCT

WIPO/PUB/901/2009/FR

Le système international des brevets en 2009
Revue annuelle du PCT

Année de publication: 2010

Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : les effets de la crise financière sur les demandes selon le PCT

WIPO/PUB/901/2008/FR

Le système international des brevets en 2008
Revue annuelle du PCT

Année de publication: 2009

Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets

WIPO/PUB/901/2007/FR

Le système international des brevets en 2007
Revue annuelle du PCT

Année de publication: 2008

Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets

WIPO/PUB/901/2006/FR

Le système international des brevets en 2006
Revue annuelle du PCT

Année de publication: 2007

Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets

WIPO/PUB/901/2005/FR

Le système international des brevets en 2005
Revue annuelle du PCT

Année de publication: 2006

Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets

WIPO/PUB/901/2004/FR

Le système international de brevets en 2004
Revue annuelle du PCT

Année de publication: 2005

Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets

WIPO/PUB/901/2003/FR

Le PCT en 2003

Année de publication: 2004

Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets

WIPO/PUB/901/2002/FR

Le PCT en 2002

Année de publication: 2003

Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets

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