Atelier sous-régional sur les enquêtes et les poursuites relatives aux atteintes à la propriété intellectuelle : renforcer les capacités des enquêteurs de police et des procureurs en Amérique du Sud

6 décembre 2023

Des enquêteurs de police et des procureurs de six pays d’Amérique latine (Argentine, Brésil, Chili, Équateur, Paraguay et Uruguay) se sont réunis pour un atelier sous-régional de trois jours sur l’application des droits de propriété intellectuelle à Asunción (Paraguay) du 14 au 16 novembre 2023. L’atelier, fruit d’une collaboration entre l’OMPI, la Direction nationale de la propriété intellectuelle du Paraguay (DINAPI), IP Key Latin America, l’Office des brevets du Japon (JPO) et l’Office des brevets et des marques des États-Unis d’Amérique (USPTO), s’est penché sur les aspects essentiels des enquêtes et des poursuites relatives aux atteintes à la propriété intellectuelle.

L’ordre du jour couvrait divers thèmes, notamment le cadre juridique de la lutte contre les atteintes à la propriété intellectuelle dans les pays participants, des considérations clés dans les procédures d’enquête et de poursuite, ainsi que des discussions sur la responsabilité des intermédiaires en ligne et hors ligne. Les participants ont également discuté du stockage et de l’élimination des produits portant atteinte à la propriété intellectuelle et examiné les possibilités de coopération entre les secteurs public et privé dans la lutte contre les atteintes à la propriété intellectuelle.

À cet égard, l’atelier a permis de présenter deux projets régionaux – Score Green et Entre Manos – visant à réutiliser les matériaux issus de la destruction des produits de contrefaçon dans le respect de l’environnement. En outre, les titulaires de droits ont partagé des informations utiles sur les techniques d’identification des produits et leurs stratégies de protection des marques et du droit d’auteur. Cette collaboration a mis en évidence le rôle crucial du secteur privé dans l’appui aux efforts d’application des droits de propriété intellectuelle.

L’atelier a contribué de manière significative à renforcer la collaboration et les capacités des enquêteurs de police et des procureurs des pays participants. L’accent mis sur les connaissances pratiques et l’échange de données d’expérience a permis à tous les participants d’acquérir des connaissances et des compétences précieuses pour lutter efficacement contre les atteintes à la propriété intellectuelle.