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C'est pas ?
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Que a afftu il y a ? Bonjour Mesdames et Messieurs, j'espère que tout le monde a passé une bonne pause de midi et que vous avez eu l'opportunité
L'unité est de réfléchir aux questions qui sont les nôtres, rencontrées de nouvelles personnes peut-être obtenir de discussions ici au sein de l'UGC, okyter the Edwab
Donc je pense que nos discussions ont porté leur fruit je vais avant de passer au point six de l'ordre du jour
J'ai besoin de vous dire quelque chose donc manière à ce que ça soit entré dans le protocole donc je l'ai dit lundi hier il me semble aussi je vais le répéter aujourd'hui donc nous sommes le premier juin mercredi
J'aimerais assurer les membres que le texte du Président est un document de travail en tant que Présidente de l'UGCE, je vais continuer à travailler sur le texte
Monsieur le Président, J'ai indiqué à l'orale mais également à l'écrit que je salue toutes les recommandations vis-à-vis de ce texte du Groupe
Président nous pouvons continuer à y travailler et on pourra partager le résultat de ces travaux à lors de la prochaine iGC sur les ressources génétiques je vous
Pris de prendre note de cette information ? Donc maintenant nous allons passer au point 6 à l'ordre du jour, c'est-à-dire la continuation de nos discussions sur les ressources génétiques
Je vais demander à Paul qui joue le rôle de facilitateur d'expliquer le contexte, les motivations qui expliquent les changements qui ont été apportés au texte.
Et ensuite j'ouvrirai la discussion pour des questions techniques et des demandes de clarification de la part des délégués, j'encourage les délégués à prendre note
S'agissant du document révisé, peut-être des étudier avant de retrouver en plénière demain. Nous avons donc travaillé en toute bonne foi de manière et
Équilibrée, la rêve 1 cherche à éclaircir certains points sur les différentes approches alternatives, les domaines dans lesquels on pourrait concilier nos positions, je demande aux
Délégation de réfléchir et de faire attention à ce que le facilitateur a à dire plutôt que simplement attendre que ça se passe s'il vous plaît, faites attention et nous aimerions
Vraiment que vous écoutiez attentivement ce que le facilitateur a à vous dire je demande maintenant à paul de prendre la parole pour présenter la rêve i merci merci beaucoup
Bonjour chers délégués, donc j'ai travaillé à ce texte de synthèse
J'y ai apporté quelques changements qui ont été éclairés pour la plupart par les discussions qui se sont tenues au cours du groupe d'experts à dock dimanche
De plus j'ai inclus des domaines des cris des domaines dans lesquels nous avons réussi à atteindre un certain consensus où le consensus semble être possible et donc j'ai eu
Passé en revue le document de synthèse je l'ai donc amendé pourra bien souligner c'est potentiel consensus donc
Ce texte reflète certains changements d'abord dans le préambule ensuite les définitions, les questions de fond, l'article
Quatre l'exigence de divulgation, ensuite, sanctions et réparations, et maintenant il y a une nouvelle section que je vais vous présenter
C'est bien sur des dispositions de révision. Donc je vais représenter toutes ces sections
En mettant en exergue les endroits du texte les énoncés qui ont été modifiés je vais commencer par le préambule donc
Nous avons gardé plusieurs dispositions qui faisaient déjà partie du document de synthèse et il y a deux domaines importants dans lesquels nous avons apporté
C'est des changements, donc nous avons essayé de concilier un fossé qui se trouvait dans le texte précédent par rapport aux questions de brever et des droits de
Propriétaire intellectuelle et donc la discussion des experts était la suivante, on a proposé de remplacer les références faites au brevet des
Remplacé cela par le terme propriétaire intellectuel, nous avons pensé qu'il serait alors utile
Cile devrait d'inclure des dispositions qui permettraient de revoir le document et garantir la
Protection par rapport à d'autres à type de propriétaire intellectuelle marque naissa modèle industriel etc
VANDENAS Donc vous allez voir que dans plusieurs dispositions du préambule nous avons remplacé la formulation des langues énoncées brevets pour
Intellectuelle par propriété intellectuelle donc la première à l'occurrence de ceci c'est le paragraphe l'alinéa cinq donc reconnaissant le rôle
De la propriété intellectuelle du système de propriété intellectuelle dans la protection des ressources génétiques et des savoirs traditionnels etc
En ce qui concerne l'accès le partage des bénéfices et le consentement préalable et éclairé
De manière générale il me semble il y a un consensus que ces questions doivent être doivent relever de la législation nationale donc s'est reflétée dans ce préambule
D'abord à l'alinéa cinq nous avons supprimé la dernière phrase que vous voyez à l'écran
Dont je continue Beater Twitz et cette idée revient dans la section sur la divulgation mais pas dans la préambule ensuite par un s'alinéa si
Encore une fois la référence au brevet a été supprimée on a remplacé sa part pays même chose alinéa huit neuf dix douze
Ensuite, nous avons introduit un nouveau paragraphe 7 alinéa 16 et il fait référence
S'agit justement à cette disposition de révision quand j'ai fait mon rapport, j'ai mentionné que plusieurs experts étaient
Disposés à inclure dans cette clause de révision et on dit que cette clause de révision pourrait permettre de gagner l'accord de ceux qui disaient qu'il fallait justement des dispositions
Spéciale pour la protection des droits de pays avec cette disposition de révision.
D'un audit qui permet donc de
D'examiner le texte et il me semble que cela nous permettrait d'aboutir à consensus cependant cette clause d'examen de révision est associée à certains risques
Et de manière générale, il me semble qu'il y avait un consensus dans la salle qui se résumait justement au fait que cette clause d'examen permettrait
De mitiger, d'atténuer les risques, donc je vais le lire, à l'UNE16, reconnaissant et réaffirmons qu'alors que les articles opérationnels se concentrent surtout sur le système des
A brevé qu'il qu'elle incorpore une clause un mandatoire d'examen pour prendre en considération l'extension de l'instrument
L'extension de cet instrument à d'autres domaines de la pays est prendre en compte des problèmes qui seraient liés à l'émergence de nouvelles technologies et nouveaux de développement dans les enceintes
Internationale pertinente donc j'ai il s'agit d'un énoncé relativement standard qui suit le préambule
Ensuite article indéfinition nous avons introduit quelques changements quant à la définition du pays d'origine
Il y avait une un liblée entre crochets donc au départ c'était qu'introworking of the foss car entre le pays d'origine et le premier
Pays nous avons enlevé le mot first premier pays.
Donc même s'il y a plusieurs pays qui sont les pays d'origine nos ressources génétiques toutes devront être tous devront être divulgués
C'était une des conclusions à laquelle ont abouti, les experts lors de notre réunion.
Rajouter les termes Matthiwi thoweter of the bees ond, c'est-à-dire directement sensiblement directement basées sur
Donc il y a quand même une différence c'est menti qui nuance et nous avons déterminé que dans les deux car il nous faudrait avoir un
Très clair avec l'invention revendiquée donc nous avons décidé d'avoir une référence
Vis-à-vis de cette expression sensiblement ou directement basée sûre et donc la définition est telle que suit cela veut dire que les ressources génétiques ou les savoirs associés
Ainsi ont été nécessaires ou utiles à l'invention revendiquée que l'invention revendiquée n'est dépend nécessairement des caractéristiques spéciales de ces ressources génétiques ou des
Et où savoir connexe ? Donc c'est la deuxième chose que l'on a rajouté à l'article définition : la 3e
Troisième le troisième ajout sur la page six on l'ont fait référence aux sources des ressources génétiques et sources des à savoirs associés
Cette expression n'est pas nouvelle elle a déjà été utilisée notamment dans le texte dans d'autres textes qu'elle ont fait référence
Nous avons dessé les ressources génétiques étaient déjà mentionnées dans le texte la version précédente nous avons décédé de
La déplacer mais la définition reste là même qu'est-ce qui est nouveau la définition correspondante deux sources de savoir traditionnelles comme un accent
Et donc la définition laquelle se comme suit toute source à partir de laquelle nous déposons à qui le savoir traditionnel associé aux ressources génétiques.
Pays, y compris les communautés locales et autochtones, les caratures scientifiques, les bases de données accessibles au public et les demandes de brevet et publications liées au brevet, la discussion
Entre les experts a mis en exergue la nécessité d'avoir une définition de cette expersion et il nous semble que ceux que nous avons devant les yeux correspondent tout à fait à ce besoin
Par rapport à d'autres changements qui ont été réalisés dans
L'article définition, vous allez voir que nous avons déplacé la définition précédente de la source des savoirs traditionnelle associés, nous avons également supprimé une
Notre bas de page, car elle n'est plus nécessaire se cibler figure dans le texte
Tête du, de l'instrument juridique et l'on attire l'attention des États membres sur ce point maintenant
Ce texte se libler a été introduit dans le texte de l'instrument juridique c'est-à-dire que les notes de bas de page ne sont plus nécessaires non voilà pour ce qui est des définitions ensuite article
Trois l'angle question de fond il y a quelques changements pardon objet de l'instrument
Tout d'abord en nous basant sur les discussions que nous avons tenues la dernière fois dimanche nous nous sommes mis d'accord que
L'objet de l'instrument peut inclure les ressources génétiques et les savoirs traditionnels associé et donc nous avons supprimé les crochets que l'on avait dans le chapeau de cet article
Autour de trady chennow norodge ensuite article 4 exigence de divulgation
Donc ici nous avons reformulé les dispositions de manière à pouvoir fixer le consensus que l'on a réussi
Auquel nous sommes parvenus pendant la réunion lorsque l'invention revendiquait
Dans une barre une demande de brevet, et sensiblement en directement basée sur des ressources génétiques et où sur des savoirs traditionnels connexes, tous les États membres aux parties prenantes et
Nous aurons l'obligation de demander aux déposants, etc. Donc ici on a supprimé la référence à la pays car aujourd'hui
Maintenant, le préambule reflète déjà le pays et ce consensus, donc nous avons maintenant une référence qui se concentre exclusivement sur
Sur les demandes de brevet, donc et c'est un compromis auquel le groupe d'experts est parvenu, nous voyons également
L'on fait mention de sensiblement directement basées sur donc cela fait référence à la même chose que je vous disais tout à l'heure
Et nous n'avons plus besoin de mettre des crochets autour de ces termes donc c'est énoncé sensiblement au directement basé sûr et maintenant inclus et a été défini
Plutôt ensuite quelle information doit être divulguée donc c'est l'objet des sous-alinéas a) et b)
Donc, divulgué le pays d'origine qui est le pays d'origine des ressources génétiques et où les populations autochtones ou les communautés locales
Ont fourni les savoirs traditionnels associés donc ici la source serait le pays d'origine quand on parle des savoirs traditionnels associés la source ce serait les
Peuples autochtones ou les communautés locales donc voici les sources primaires. Cependant, on reconnaît également que le déposant pourrait ne pas avoir accès à cette information perte
Qui serait pertinente et donc dans le sous-alinéa la baie il s'agit des cas où les déposants ne connaissent pas ces informations donc
Dans le cas où l'information ou saut paragraphe ah n'est pas connu du déposant ou le sou brave â ne s'applique pas une autre
Une autre source des ressources génétiques et des savoirs associés pourraient être un divulgué et cette autre source
Eh bien ça pourrait être une liste de sources que l'on pourrait inclure donc garder
Cela un l'esprit cela est vaudrait heureux cela pour éviter d'avoir une trop longue liste
Et cela bien sûr doit être lu avec en parallèle la définition du terme source dans la partie définition
Pour le reste pas de changement mais selon la discussion nous avons ajouté une variante
À la page suivante : paragraphe quatre point quatre et quatre points cinq quatre les offices de brevet
Donnerons des conseils aux déposants sur la façon de répondre aux exigences de divulgation visées à cet article : les États membres ou les parties
Si ils ne donneront pas d'obligations aux offices de brevet de vérifier l'authenticité de la divulgation, et chaque État membre aux parties donnera l'information de l'IPA.
Divulgation disponible selon les procédures de brevet sans préjuger de la protection de l'information confidentielle et tout cela d'ailleurs peut être retrouvé dans le
Texte du Président, Donc, il nous a semblé utile que dans un instrument comme celui-ci, l'on n'est pas de disparitions
Position trop contraignante et il c'est la raison pour laquelle on a ajouté les points 4,4 et 4 cinq voilà donc pour l'article 4
Les exigences de divulgation le suivant modifier et l'article 8 à l'article
L'on a repris après des échanges de vues
À ces musclés nous avons en effet tenu compte du fait que les États membres ou les parties pourraient prévoir des mesures
Avant la délivrance ou après la délivrance de brevet et il nous semblait que cela semblerait utile
Et cela n'entraînerait pas nécessairement la procédure de révocation
Utiliser dans les États membres de façon un peu cavalière ou non justifiée : c'est bien sûr une notion.
Plafond mais qui n'enlève pas deux prérogatives aux États membres de pouvoir évoquer si la loi le leur permet et voilà ce qui a
D'entraîner les mots amendements suivants : 8.1. Chaque État membre ou partie mettra en mesure en place des mesures de politique générale, administrative
L'objectif juridique approprié et efficace et proportionné afin de répondre à la non-conformité des exigences de divulgation vertu de l'article 4, les États membres et les parties
Cite devront s'efforcer à mettre en place de telles mesures avec l'assentiment des peuples autochtones et des communautés locales sous réserve des lois nationales pertinentes.
Au 8 point 2,3,4 à 8.5. Nous avons eu pas mal de débat, il y avait un ancien paragraphe 8.2. Je
Qui envisageait des mesures préétablies mais étant donné que nous avons un nouveau 8,1 de
Nous n'avons pas jugé nécessaire de prévoir de telles procédures et nous avons choisi d'ailleurs d'aborder ces questions de façon différente dans le
Dans le vide de chaque État membre ou parti permettra un déposant de pouvoir rectifier une faute non intentionnelle
Au niveau de la divulgation de l'information visa l'article avant la mise en oeuvre de sanctions ou de recours
Donc il y a une possibilité de correction de redresser un problème huit pour trois et c'est là
Où l'on parle de cette notion de plafond sauf ce qui est visé à l'article aucun État membre ou parti ne révoquera
Où empêchera la mise en oeuvre d'un brevet uniquement sur la base d'une faute commise par le déposant au niveau de la divulgation d'une information telle que spécifiée à l'article 4 de cette instance.
Cela pour éviter des révocations sans aucune précaution disons
Nous savons qu'il existe des jurisprudences où l'on prévoit également des possibilités de recours et c'est précisément pour en tenir
Il dit que chaque membre parti peut prévoir des sanctions après la délivrance d'un brevet ou des recours
Nécessaire lorsqu'un déposant a commis des fautes intentionnellement et de façon frauduleuse et n'a pas divulgué l'information spécifique à l'article 4 de cet instrument
Instrument selon et en vertu de sa loi nationale de sa législation nationale, donc il y a une possibilité en quelque sorte de
Recours et de sanctions plafonds et planchées. Enfin, au 8,5. 1016
Mettre en défaut la non-conformité ou la non-conformité qu'en tant que résultat d'une intention frauduleuse telle que visée à l'article 8 4 : les États membres ou parties devront mettre en place
Des mécanismes de règlement de différends adéquats et permettre aux parties y compris aux communautés locales et aux communautés autochtones de trouver
Une solution mutuellement satisfaisante conformément à leurs législations nationales, ce qui donne les pouvoirs aux communautés locales et aux communautés autochtones.
De pouvoir également s'interposer dans la procédure et cela en temps et en état de cause
Enfin la dernière modification que nous avons apportée au texte il s'agit d'une nouvelle disposition et cela fait partie d'un compromis
Et pour tenir compte de ce qui avait été évoqué précédemment il s'agit d'une disposition d'examen les États membres partis
S'engager à examiner l'étendue et le contenu de cet instrument en examinant les questions comme par exemple l'extension des exigences de divulgation dans l'article 4.
Aux autres domaines de la propriété intellectuelle comme par exemple les dessins et modèles industriels, les marques, les droits d'auteur, les variétés végétales et les dérivatifs
Et leur dérivatif et tenir compte des autres questions qui pourraient découler de nouvelles technologies pertinentes dans la mise en oeuvre de cet instrument au moins quatre ans ap
Après la mise en vigueur de cet instrument. Cela a été discuté parmi le Groupe d'experts, nous l'avons également évoqué hier, dans la mesure où il est possible de modifier des
Droit de propriété intellectuelle qui ne serait pas d'emblée viser dans cet instrument. Nous l'avions déjà dit dimanche et je voulais rapporter lundi quand je vous ai fait rapport.
Voilà, Madame la Présidente, j'en ai terminé de vous présenter les modifications qui ont été apportées au texte au document de synthèse et qui constituent
Sur le document de synthèse 1. Je vous remercie, Paul,
De nous avoir présentés ces amendements, je ne sais pas si des délégations souhaitent prendre la parole maintenant.
Non pour des commentaires ou attendre demain.
...
J'aimerais Madame la Présidente remercier le rapporteur de nous avoir expliqué la teneur de ce document
Mais j'aimerais souligner que moi-même ayant participé à la réunion de dimanche qui a été très longue très touffue
Et je peux dire que ce document reflète fidèlement le travail qui a été fait par le groupe d'experts, moi-même je peux en témoigner à
Personnel et je pense que le travail a été très bien résumé par le facilitateur et il mérite mes pleines félicitations
Et cela d'autant plus que nous faisons face à un défi intellectuel et je pense que maintenant, nous pouvons considérer ce
Texte comme un texte de base de synthèse qui représentent bien tous les points de vue et tous les accords qui ont été dégagés au cours de nos débats.
Je vous remercie, je remercie le rapporteur encore une fois merci. Je vous remercie, je ne sais pas s'il y a d'autres États membres et
Qui aurait des questions d'ordre technique a posé ou tête à la parole je remercie paul le facilitateur
Et il a parfaitement bien reflété nos débats de dimanche.
Concernant la définition de sources de ressources génétiques j'aimerais parler également des autres sources il semblerait
A également qu'il pourrait s'agir de sources extraterritoriales et non pas de sources nationales relevant du pays d'origine où se trouvent les peuples autochtones.
L'adoption et les communautés locales, les sources seraient faire aux communautés locales et aux communautés autochtones, donc voilà c'est une remarque que je fais pour des raisons d'ordre technique.
...
C'est une définition très générale mais si vous-même avez un texte à proposer nous pourrions très bien l'examiner
Mais si je regarde ce que l'on entend par source des ressources génétiques et je me réfère ici, l'on parle de paix.
Pays mais l'on pourrait très bien réviser le texte à cet égard.
Source et honorait une deuxième révision le délégué d'afrique du sud à distance la parole
Est-ce que le texte pourrait être disponible en ligne
Je crois savoir
Que le rêve i a été remis au coordonnateur de groupe donc il sera partagé en temps voulu très bien merci beaucoup madame la présidente a deuxième
Deuxième question : De quelle sur quelles bases a-t-il rédigé sont décrit ?
Je m'adresse à Paul le document de synthèse du Président, eh bien le document principal de base qui vous est présenté ici est
Et le document de synthèse, c'est celui sur lequel LGC travaille et sur la base duquel nous avons apporté ces changements.
En tenant compte des discussions qui se sont déroulées dans le groupe d'experts, l'on a repris beaucoup de références qui proviennent du texte du Président, donc celui-ci était très utile
Mais le texte rêve un est composé en grande partie du texte du président aussi
Et vous pourrez le constater vous-même vous pourrez retrouver les parties pertinentes dans le texte de synthèse
Donc en réponse à votre question eh bien c'est ce document de synthèse
Revue est corrigé en tenant compte du texte du président bien je ne vois pas d'autre demande de part ah l'Afrique du sud vous avez la part
Alors c'est un troisième texte sur lequel nous travaillons.
Non c'est un document de synthèse ce n'est pas à moi de vous décider de quel texte nous allons
Sur lequel nous allons travailler, mais comme l'a dit la Présidente, c'est un document de synthèse que j'ai corrigé en tenant compte du texte
Du président et des débats du groupe d'experts
Moi-même je travaille sur le texte de synthèse je n'ai pas le pouvoir de travailler sur un autre texte
Mais je l'ai complétée par des parties du document du président et des débats des groupes d'experts la présidente
Si vous avez des questions d'ordre technique ou des questions vous pouvez poser des questions directement au facilitateur est-ce que l'afrique du sud a redemandé la parole
À distance, oui, Madame la Présidente, dites-nous, dites-nous sur quel texte nous allons travailler.
Nous jons ping-pong entre les textes et vraiment nous ne sommes pas au clair : dites !
Nous sur quel texte, nous travaillons pour que nous puissions aller de l'avant, nous en avons parlé précédemment.
Mais je rappelle que la méthode utilisée ici est celle que nous avons toujours suivie
C'est d'examiner un texte de synthèse révisé ; nous avons la rêve représentée en plénière, les États membres et les délégations en parleront direct
Avec le facilitateur et tout ce qui concerne les aspects techniques du document lui seront transmis directement.
Et vous pouvez lui demander des éclaircissements, vous pouvez lui poser des questions, c'est de cette façon-là que nous avons toujours par travailler.
Et je l'ai dit au début de la séance c'est la présidence qui travaille sur le texte du président
La plénière travaille sur le texte de synthèse et je pense qu'à ce stade, je vous remercie de votre attention de votre participation.
Et si vous avez des questions ou des éclaircissements, je vous prie instamment des poser aux facilitateurs, nous
Nous reverrons en plénière demain matin à dix heures et je donne la parole au coordonnateur de groupe pour des communications d'usage
L'Union européenne, demain matin à huit heures en salle Uurtonagen, avec
Participation en ligne, Merci. Algérie au nom du groupe africain.
Nous nous réunissons demain neuf heures en salle beuillemer avec également une participation en ligne slovaquie au nom du
Demain à neuf heures en salle bilgaire également à distance allemagne
Au nom du groupe B demain matin après midi à quatorze heures
Éventuellement demain à neuf heures mais ce n'est pas confirmé je le confirmerai aux intéressés par mêle ce soir
...
Nous demain à huit heures à la salle rouge
...
Les membres du groupe recevront toutes les infos parymaines, je ne vois pas d'autres demandes de parole, je vous souhaite une bonne soirée et merci de votre parole.
Discipation, nous reprendrons demain matin 10 heures et s'il y a un changement, vous serez informés, la séance est levée.
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