Normes de l’OMPI : les utilisateurs de l’information en matière de propriété industrielle peuvent…

procéder à des recoupements à l’aide des codes à deux lettres de pays ou d’organisations

Les codes de pays ou d’organisation offrent un moyen simple et rapide permettant de déterminer précisément d’où provient un document de propriété industrielle et quel est l’office de propriété industrielle qui l’a établi. Ces codes sont composés de deux lettres qui sont définies dans la norme ST.3 de l’OMPI. Ces codes sont essentiels pour les recherches par numéro de demande ou par pays.

comprendre les données bibliographiques

Les utilisateurs des documents et des bulletins de brevet ont souvent des difficultés à identifier les données bibliographiques figurant dans ces documents. Les codes INID (Identification numérique internationalement agréée en matière de données [bibliographiques]) peuvent aider les utilisateurs à les identifier plus rapidement.

  • Documents de brevet (norme ST.9)
  • Documents de marque (norme ST.60)
  • Documents de dessin ou modèle industriel (norme ST.80)

identifier les différents types de documents de brevet

Les codes recommandés dans la norme ST.16 de l’OMPI peuvent vous aider à distinguer les différents types de documents de brevet, tels que les demandes de brevet, les brevets délivrés, les modèles d’utilité, etc., publiés par les différents offices de propriété industrielle dans différentes langues.

Les exemples correspondants et les différentes pratiques en usage dans les offices de propriété intellectuelle sont décrits dans la partie 7.3 du Manuel de l’OMPI.

consulter des documents à partir des citations et des rapports de recherche

La norme ST.14 de l’OMPI peut vous aider à décoder les citations et à mieux recenser l’état de la technique pertinent, car elle vise à normaliser la présentation des références dans les documents de brevet.

La norme ST.14 peut également vous aider à mieux comprendre quelles sont les différentes catégories de citations que l’on trouve dans les rapports de recherche. Celles-ci peuvent être des indicateurs utiles de la brevetabilité potentielle d’une invention.

décoder les numéros des demandes ou des publications

Les numéros de demande et de publication dans les documents de propriété intellectuelle respectent un format et un style spécifiques. Lorsque l’on sait comment fonctionne ce système de numérotation, il devient beaucoup plus facile de faire des recherches et de consulter les documents pertinents.

comprendre le contenu des bulletins officiels

Le fait de connaître les codes utilisés dans les rubriques publiées dans les bulletins officiels, ainsi que le contenu et la présentation des différentes sections (normes ST.18, ST.63 et ST.81), vous aide à trouver les informations pertinentes, même si vous ne possédez pas de connaissances particulières de la langue dans laquelle le bulletin est publié ou de connaissances approfondies des lois de propriété industrielle correspondantes.