Liens concernant les normes
Actualités électroniques
Normes de l’OMPI – Les évolutions les plus récentes concernant les normes de l’OMPI, y compris les mises à jour du Comité des normes de l’OMPI (CWS). (Anglais seulement)
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Retrouvez toute l’actualité concernant les normes de l’OMPI en continu sur notre fil d'acualité sur notre page d'accueil. Les circulaires publiées par le Comité des normes de l’OMPI (CWS) peuvent être consultées en ligne.
appliquer les normes de l’OMPI
- Codes de pays et d’organisations (norme ST.3)
- Numérotation (normes ST.13 et ST.6)
- Identification de différents types de documents de brevet (norme ST.16)
- Citations (norme ST.14)
- XML (normes ST.36, ST.66, ST.86 et ST.96)
- Dates (ST.2)
- Bulletins officiels (normes ST.17, ST.18, ST.63, ST.81)
- ROC (norme ST.22)
Les offices de propriété intellectuelle qui souhaitent obtenir de l’aide peuvent nous contacter.
participer à l’élaboration des normes de l’OMPI
La meilleure solution pour rester informé des nouvelles tendances dans le domaine de l’établissement de normes sur l’information en matière de propriété industrielle est de participer aux sessions du Comité des normes de l’OMPI (CWS) et des équipes d’experts du CWS. Cette solution permet également de jouer un rôle dans l’élaboration de futures recommandations.
connaître les pratiques en usage dans les autres offices de propriété industrielle
Personne n’aime fournir un gros effort pour accomplir une tâche complexe et réaliser pas la suite qu’il y avait une façon plus simple de procéder. Pour éviter de perdre du temps et de l’argent, découvrez quelles sont les pratiques recommandées en usage dans les autres offices de propriété industrielle. Le fait de savoir comment les autres résolvent certains problèmes peut vous aider à résoudre vos propres problèmes de façon beaucoup plus efficace.
La partie 7 du Manuel de l’OMPI contient des informations détaillées sur les pratiques recommandées en ce qui concerne différents aspects de l’information en matière de propriété industrielle, notamment
- l’indication des dates;
- les systèmes de numérotation;
- les différents types de documents de brevet et codes utilisés pour les distinguer;
- la reconnaissance optique des caractères (ROC);
- les corrections; et
- les citations.